Accueilprocès-verbal et délibérations du conseil municipal 

procès-verbal et délibérations du conseil municipal 

  

    Séance du 6 Novembre 2017

 Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi, le 27 octobre 2017 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 29 présents, 6 absents représentés, 4 absents, à savoir :

ÉTAIENT PRÉSENTS

M. Hervé REYNAUD ; M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET (à partir de 18 h 53) ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT (à partir de 19 h 17) ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL (à partir de 20 h 45) ; Mme Juliette BERNALIER (à partir de 18 h 39) ; M. Pierre DECLINE ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN (à partir de 18 h 41) ; M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 53) ; Mme Béatrice COFFY (à partir de 19 h 10) ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean‑Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE (à partir de 18 h 50) ; M. Jean‑Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO (à partir de 20 h 49) ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Ludovic CASTILLAN ; Mme Aimée MURASZKO ; M. Fabrice GUERET

Absents représentés

Mme Andonella FLECHET a donné procuration à Mme Stéphanie CALACIURA (jusqu’à 18 h 53) ;

M. Jean-Paul RIVAT a donné procuration à M. Régis CADEGROS (jusqu’à 19 h 17) ;

M. Christophe ORIOL a donné procuration à M. Pierre DECLINE (jusqu’à 20 h 45) ;

Mme Catherine CHAPARD a donné procuration à Mme Geneviève MASSACRIER ;

Mme Béatrice COFFY a donné procuration à Mme Evelyne FIORELLO (jusqu’à 19 h 10) ;

M. Alain BARBASSO a donné procuration à Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (jusqu’à 20 h 49).

ABSENTES

Mme Juliette BERNALIER (jusqu’à 18 h 39) ;

Mme Aline MOUSEGHIAN (jusqu’à 18 h 41) ;

Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 53) ;

Mme Michèle FREDIERE (jusqu’à 18 h 50).

Secrétaire élue pour la durée de la session

Mme Pascale OFFREY.

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    PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

v20170002

Motion - Conséquences des mesures gouvernementales en matière de logement

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

 

Pour : 36  

N.Participations :   3  
                

Unanimité 
20170149

Administration générale - Remplacement d'un conseiller municipal au sein de diverses instances

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, sont élus :

- Monsieur Fabrice GUERET,

  • membre de la commission des affaires économiques, commerce,

  • membre de la commission municipale de la culture, du patrimoine et du tourisme,

  • membre de la commission municipale de l’enfance, jeunesse,

  • membre de la commission municipale pour l’accessibilité des personnes handicapées,

  • membre de la commission ad’hoc pour l’étude du règlement intérieur du conseil municipal

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO ; M. Hervé REYNAUD, M. Régis CADEGROS, Mme Andonella FLECHET , M. Jean-Luc DEGRAIX, Mme Stéphanie CALACIURA, M. Jean-Paul RIVAT, Mme Pascale OFFREY, M. Christophe ORIOL, Mme Juliette BERNALIER, M. Pierre DECLINE, Mme Catherine CHAPARD, M. Pierre TOUSSAINT, Mme Aline MOUSEGHIAN, M. Michel FAURE, M. Bernard TRIOLLIER, Mme Marie-Christiane DUTRUC, M. Alexandre CIGNA, Mme Marie-Françoise GUICHARD, Mme Bernadette JACQUET, Mme Béatrice COFFY, Mme Nicole FOREST, M. Jean-Marc MOUNIER, Mme Geneviève MASSACRIER, Mme Michèle FREDIERE, M. Jean-Luc BOUCHACOURT, M. Francis NGOH NGANDO, M. Philippe PARET, Mme Evelyne FIORELLO, Mme Ayse CALYAKA, M. Axel DUGUA

 

 

 Pour : 2

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Abstentions : 37

 

 

 

 













 

    

Unanimité

   

- Madame Patricia Simonin-Chaillot,


  • membre de la commission municipale des finances,

M. Ludovic CASTILLAN, M. Fabrice GUERET

M. Hervé REYNAUD, M. Régis CADEGROS, Mme Andonella FLECHET , M. Jean-Luc DEGRAIX, Mme Stéphanie CALACIURA, M. Jean-Paul RIVAT, Mme Pascale OFFREY, M. Christophe ORIOL, Mme Juliette BERNALIER, M. Pierre DECLINE, Mme Catherine CHAPARD, M. Pierre TOUSSAINT, Mme Aline MOUSEGHIAN, M. Michel FAURE, M. Bernard TRIOLLIER, Mme Marie-Christiane DUTRUC, M. Alexandre CIGNA, Mme Marie-Françoise GUICHARD, Mme Bernadette JACQUET, Mme Béatrice COFFY, Mme Nicole FOREST, M. Jean-Marc MOUNIER, Mme Geneviève MASSACRIER, Mme Michèle FREDIERE, M. Jean-Luc BOUCHACOURT, M. Francis NGOH NGANDO, M. Philippe PARET, Mme Evelyne FIORELLO, Mme Ayse CALYAKA, M. Axel DUGUA

Pour : 7




Contre : 2


Abstentions: 30











 

 

 Majorité
 

 

- Monsieur Alain Barbasso


  • membre de la commission municipale de la démocratie locale, de la vie des quartiers et de la politique de la ville,

M. Ludovic CASTILLAN, M. Fabrice GUERET

M. Hervé REYNAUD, M. Régis CADEGROS, Mme Andonella FLECHET , M. Jean-Luc DEGRAIX, Mme Stéphanie CALACIURA, M. Jean-Paul RIVAT, Mme Pascale OFFREY, M. Christophe ORIOL, Mme Juliette BERNALIER, M. Pierre DECLINE, Mme Catherine CHAPARD, M. Pierre TOUSSAINT, Mme Aline MOUSEGHIAN, M. Michel FAURE, M. Bernard TRIOLLIER, Mme Marie-Christiane DUTRUC, M. Alexandre CIGNA, Mme Marie-Françoise GUICHARD, Mme Bernadette JACQUET, Mme Béatrice COFFY, Mme Nicole FOREST, M. Jean-Marc MOUNIER, Mme Geneviève MASSACRIER, Mme Michèle FREDIERE, M. Jean-Luc BOUCHACOURT, M. Francis NGOH NGANDO, M. Philippe PARET, Mme Evelyne FIORELLO, Mme Ayse CALYAKA, M. Axel DUGUA

 

Pour : 7

 




Contre : 2


Abstentions : 30

 

 

 

 

 

 

 

 

 Majorité
20170150

Administration générale - Délégation d'attributions consentie en application du Code Général des Collectivités Territoriales - Complément

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

Pour : 32

Contre : 4

 

Abstentions : 3

Majorité

20170151

Exercice budgétaire 2017 - Budget principal - Décision modificative n°3

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

Pour : 35

Abstentions : 4

Unanimité

20170152

Finances - Admissions en non-valeur

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Aimée MURASZKO

Pour : 37

Abstentions : 2

Unanimité

20170153

Demande de garantie d'emprunt au bénéfice de l'association "La Renaudière" pour un complément de financement nécessaire au projet d'extension de l'EHPAD La Renaudière

Mme Pascale OFFREY ne participe pas au vote

Pour : 38     

Unanimité

20170154

Intercommunalité - Intégration de nouvelles communes à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Aimée MURASZKO

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

 

Pour : 35






Contre : 2



Abstentions : 2

 

Majorité

20170155

Intercommunalité - Révision des attributions de compensation voirie des communes de plus de 10 000 habitants suite à l'intégration par SEM de la gestion du produit de amendes de police - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Aimée MURASZKO

 Pour : 37

 

 

 

Abstentions : 2

Unanimité

20170156

Réfection des voiries - Fonds de concours - Versement à la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole

Pour : 39

Unanimité

20170157

 

Versement de concours financiers à l’association des commerçants et artisans de Saint-Chamond dit Carrément Saint-Chamond pour divers projets en 2017

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour : 32

 

Absentions : 7

Unanimité

20170158

Sports - Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association le Ski Club Saint-Chamonais

Pour : 39

Unanimité

20170159

Sports - Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association Saint-Chamond Handball Pays du Gier

Pour : 39

Unanimité

20170160

 

Action culturelle - Subvention exceptionnelle d’investissement au bénéfice de l’association Maison des Jeunes et de la Culture

Pour : 39

Unanimité

20170161

Action culturelle - Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne pour le Centre de Culture Scientifique Technique et Industrielle (CCSTI) La Rotonde

Pour : 39

Unanimité

20170162

Action culturelle - Renouvellement convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Festival international de Jazz

Pour : 39

Unanimité

20170163

Petite Enfance - Convention d'objectifs et de financement du Relais Assistantes Maternelles - Avenant n°1

Pour : 39 

Unanimité

20170164

Déneigement de voiries - Conventions avec des exploitants agricoles

 Pour : 39

Unanimité

20170165

Urbanisme - Site Novaciéries - Acquisition de parcelles non bâties à l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes

Monsieur le Maire ne participe pas au vote 

Pour : 38

Unanimité

20170166

Opération foncière - Rue de la Constituante - Cession d'un terrain au profit de la SCI CEDD

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

Pour : 35

 

Abstentions : 4

Unanimité

20170167

Délégation de service public d'exploitation du cinéma Lumière - Avenant n°1 au contrat

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

 Pour : 35

Contre : 4

Majorité

20170168

Modification du tableau des effectifs

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

 Pour : 37

Absentions : 2

Unanimité

 

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Prend acte

 

 

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)

 

Prend acte

 

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-et-une heures et quinze minutes (21 h 15). 

Saint-Chamond, le 7 novembre 2017                                                   

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD