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procès-verbal et délibérations du conseil municipal

      Séance du 14 MAI 2018

 Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

- la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi, le 2 mai 2018 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu'il n'a pas été présenté d'observation ;

- le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 3 absents représentés à savoir :

ÉTAIENT PRÉSENTS

M. Hervé REYNAUD ; M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL (à partir de 19 h 37) ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 48) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE (à partir de 18 h 42) ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Ludovic CASTILLAN ; Mme Aimée MURASZKO ; M. Fabrice GUERET.

Absents représentés

M. Christophe ORIOL a donné procuration à M. Jean-Luc DEGRAIX (jusqu’à 19 h 37) ;

Mme Juliette BERNALIER a donné procuration à M. Hervé REYNAUD ;

Mme Antoinette FRATTA a donné procuration à M. Stéphane VALETTE.

Secrétaire élue pour la durée de la session

Mme Catherine CHAPARD.

 

     PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès-verbal de la séance du 29 Janvier 2018 - Approbation

Pour :          39

Unanimité

20180044

Vœu pour le maintien du bureau de Poste d'Izieux/Le Creux 

Pour :          39
 

Unanimité

20180045

Budget principal - Compte administratif 2017
Rapport de présentation

Monsieur le Maire, sorti de la salle, ne prend pas part au vote

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

Pour :         30


 

Contre :        4

 

Abstentions : 3

 

Majorité

20180046

Budget principal - Compte de gestion 2017

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

Pour :          32

Contre :        4

 

Abstentions : 3

Majorité

20180047

Budget principal - Affectation du résultat 2017


M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

 

Pour :          32



Contre :        4

 

Abstentions : 3

 

Majorité

20180048

Exercice budgétaire 2018 - Budget supplémentaire

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO


Pour :          32


Contre :        2


Abstentions : 5



 

Majorité

20180049

Vie associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'Association de Défense des Animaux

Pour :          39

Unanimité

20180050

Tarifs communaux - Programmation culturelle et du Conservatoire de musique - Saison 2018/2019
Catalogue tarifaire programmation culturelle
Annexes abonnements et billetterie libre

Catalogue tarifaire Conservatoire de musique

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

Pour :          36

 

  


 

Abstentions : 3

Unanimité 

20180051

Action culturelle - Fête de la Science - Convention de partenariat entre les villes de Saint‑Etienne, Saint-Chamond et l'école des Mines de Saint-Etienne (Centre de Culture Scientifique, Technique et Industrielle – La Rotonde)

Pour :            39

Unanimité

20180052

Sports - Attribution d'une subvention exceptionnelle et mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand au bénéfice de l'Office des Sports de Saint-Chamond

Pour :             39

Unanimité

20180053

Sports - Maison des sports - Règlement intérieur

Pour :             39

Unanimité

20180054

Education - Rentrée scolaire 2018/2019 - Réorganisation des temps périscolaires - Règlement général

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour :            32


Abstentions :   7

Unanimité

20180055

Jeunesse - Dispositif "Les Mercredis découverte"- Rentrée scolaire 2018/2019
Règlement de fonctionnement

Madame Béatrice COFFY ne prend pas part au vote

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE 

Pour :          33

 

 

Abstentions :  5

Unanimité

20180056

Jeunesse - Dispositif "Eté Jeunes" - Tarification 2018

Pour :          39

Unanimité

20180057 

Urbanisme - Site Wilson - Clôture de la convention opérationnelle entre la ville, Saint-Etienne Métropole et l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Avenant n°3

Monsieur le Maire ne prend pas part au vote

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :          36

 

 

Abstentions    :  2

Unanimité

20180058 

Urbanisme - Création d'une servitude de passage de canalisation - rue du Textile à Saint‑Chamond

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :             37

 

Abstentions :    2

Unanimité

20180059

Personnel communal - Modification du tableau des effectifs

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :             37

Abstentions :    2

Unanimité

20180060

Personnel communal - Poste de chargé de projet PRIR 

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour :             32

 

 

Abstentions :    7

Unanimité

20180061

Personnel communal - Recrutement par voie contractuelle d'un coordinateur lieu d’animation et de lien social

Pour :            39
  

Unanimité

 

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d'attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

 

Prend acte

 

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)

   

Prend acte

 

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-et-une heures et cinquante-trois minutes (21 h 53).

Saint-Chamond, le 15 Mai 2018

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD