Accueilprocès-verbal et délibérations du conseil municipal 

procès-verbal et délibérations du conseil municipal 

 

     Séance du 26 Mars 2018

 Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

ÉTAIENT PRÉSENTS

M. Hervé REYNAUD ; M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Michel FAURE (à partir de 20 h 19) ;M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 45) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET (à partir de 19 h 26) ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; M. Philippe KIZIRIAN (jusqu’à 20 h 30) ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Ludovic CASTILLAN ; Mme Aimée MURASZKO.

ABSENTS REPRESENTES

M. Michel FAURE a donné procuration à M. Bernard TRIOLLIER (jusqu'à 20 h 19) ;

M. Philippe PARET a donné procuration à M. Jean-Luc DEGRAIX (jusqu'à 19 h 26) ;

M. Philippe KIZIRIAN a donné procuration à M. Stéphane VALETTE (à partir de 20 h 30) ;

M. Fabrice GUERET a donné procuration à M. Ludovic CASTILLAN.

ABSENTE

Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 45).

SECRETAIRE ELU POUR LA DUREE DE LA SESSION

M. Pierre DECLINE.

 

     PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017 - Approbation

Pour :        39

Unanimité

Com20180025

Finances - Gestion de la dette 2017

Prend acte

dl20180026

Finances - Admissions en non-valeur et créances éteintes

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour :      34
      
Abstentions :5

Unanimité

 

dl20180027

Convention de participation financière entre le Département de la Loire et la commune - Installation d'une caméra de vidéo-protection aux abords du collège Jean Rostand

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour :         32

Contre :    7   

Majorité

dl20180028

Action culturelle - Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association Arte Diem

Pour :     39

Unanimité 

dl20180029

Action culturelle - Conventions triennales de résidence d’artistes

Pour :     39

Unanimité

dl20180030

Action culturelle - Renouvellement de la convention « carnet culture » avec l’Université Jean Monnet 

Pour :     39

Unanimité

dl20180031

Action culturelle - Renouvellement de l'adhésion de la ville au dispositif «chèque culture» - Convention d'affiliation avec la société UP

Pour :     39

Unanimité

dl20180032

Education - Reversement d'une subvention perçue par la commune

Pour :     39

Unanimité

dl20180033

Restauration scolaire - Mise à disposition du service de restauration du lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles maternelle et élémentaire de la Croix-Berthaud - Convention

M. Jean-Luc DEGRAIX ne prend pas part au vote

Pour :    38 

 

Unanimité

dl20180034 

Education - Rentrée scolaire 2018/2019 - Réorganisation scolaire  

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour :    32 


Contre :    7  

 

Majorité

dl20180035

Petite Enfance - Modification du règlement de fonctionnement des structures municipales d'accueil du jeune enfant

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE, M. Ludovic CASTILLAN, Mme Aimée MURASZKO,

Pour :    30 
    
Abstentions :9

Unanimité

dl20180036 

Jeunesse - Espace de vie sociale de Fonsala - Tarification et encadrement des activités - Convention d'accueil de bénévoles

Pour :     39

Unanimité

 
dl20180037

Contrat de ville - Programmation 2018 - Subventions aux associations

Mme Michèle FREDIERE ne prend pas part au vote

Pour :     38

Unanimité

dl20180038

Versement de concours financiers à l'association des commerçants et artisans de Saint‑Chamond dit Carrément Saint-Chamond - Solde de la convention 2015-2017

Pour :     39

Unanimité

dl20180039

Urbanisme - Dénominations de voies

Secteurs :

- Ouest - Annexe 1

- Sud-Ouest - Annexe 2

- Nord - Annexe 3

- Sud-Est - Annexe 4

- Saint-Julien/Crêt de l'Œillet - Annexe 5

- Centre-ville - Annexe 6

Pour :     39

Unanimité

dl20180040

Opération foncière - Acquisition d'un appartement sis rue de la Poste propriété de Madame Hadjazi

M. Pierre DECLINE ne prend pas part au vote

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZK

Pour :     31

 


Contre :    3

  
Abstentions :4

Majorité

dl20180041

Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du Syndicat Intercommunal d'Energies du département de la Loire (SIEL) - Service d'Assistance à la Gestion Energétique (SAGE) - Convention-cadre

Pour :     39

 Unanimité
dl20180042

Marché public de fournitures - Achat de produits d'entretien de locaux - Constitution d'un groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale de Saint-Chamond

Pour :     39

 Unanimité
dl20180043

Personnel communal - Modification du tableau des effectifs  

► pour les trois postes d'opérateurs de vidéoprotection

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

Pour :    32

 

Contre :    4  


Abstentions :3

 Majorité

 

 

► et pour tous les autres postes

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE

Pour : 34

Abstentions:5

 Unanimité
 

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d'attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

 

Prend acte

 

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)

   

Prend acte

 

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures (22 h). 

Saint-Chamond, le 27 mars 2018

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD