Accueilprocès-verbal et délibérations du conseil municipal 

procès-verbal et délibérations du conseil municipal 

 

      Séance du 26 JUIN 2018

 Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

 

ÉTAIENT PRÉSENTS

M. Hervé REYNAUD ; M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Michel FAURE (à partir de 19 h 51) ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD (à partir de 19 h 36) ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 50) ; Mme Béatrice COFFY (à partir de 19 h 26) ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET (à partir de 20 h 42) ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; Mme Antoinette FRATTA ; M. Philippe KIZIRIAN ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 43) ; M. Stéphane VALETTE ; Mme Aimée MURASZKO ; M. Fabrice GUERET.

ABSENTS REPRÉSENTÉS

M. Michel FAURE a donné procuration à M. Bernard TRIOLLIER (jusqu'à 19 h 51) ;

Mme Marie-Françoise GUICHARD a donné procuration à Mme Marie-Christiane DUTRUC (jusqu'à 19 h 36) ;

Mme Béatrice COFFY a donné procuration à Mme Andonella FLECHET (jusqu'à 19 h 26) ;

M. Philippe PARET a donné procuration à M. Jean-Luc DEGRAIX (jusqu'à 20 h 42) ;

M. Jean-Pierre DE PASQUALE a donné procuration à Mme Aimée MURASZKO ;

Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT a donné procuration à M. Alain BARBASSO (jusqu'à 19 h 43).

ABSENT

M. Ludovic CASTILLAN.

                                         SECRÉTAIRE ELUE POUR LA DURÉE DE LA SESSION
Mme Stéphanie CALACIURA.

     PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès-verbal de la séance du  26 Mars 2018 - Approbation

Pour :                     38   

Unanimité

20180062

Exercice budgétaire 2018 - Budget Principal - Décision modificative n°1

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE 

Pour :                     31


Contre :                   4

 

Abstentions :            3   

Majorité

20180063

Finances - Gier Pilat Habitat - Financement des travaux de modernisation et de mise aux normes des ascenseurs sur logements sociaux - Demande de garantie communale d'un prêt d'un montant de 420 000 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Caractéristiques financières

 

Pour :                     38
 

 

 

Unanimité

20180064

Finances - Gier Pilat Habitat - Financement de l'opération "Accélération du programme d'investissement, Haut de bilan" - Demande de garantie communale d'un prêt de 450 000 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Caractéristiques financières

 

Pour :                     38

 

   

Unanimité

20180065

Finances - Transfert de dette garantie de la société Néolia vers la société Cité Nouvelle

Liste des emprunts transférés

Mme Aimée MURASZKO

Pour :               36

 


Abstentions :      2

Unanimité

20180066 Modalités d'accueil des cirques et spectacles itinérants sur la commune

Pour :               38

Unanimité

20180067 Vœu relatif à l'interdiction de l'exploitation des animaux sauvages dans les cirques   Pour :               38

Unanimité

20180068

Vie associative - Salles Gérard Philipe et Aristide Briand - Règlements d'utilisation

Pour :               38
 

Unanimité

20180069

Action culturelle - Saison culturelle 2018/2019 - Conventions de partenariat avec différents acteurs locaux

Madame Michèle FREDIERE ne prend pas part au vote

Pour :               37

 


  

Unanimité 

20180070

Tarifs communaux - Centre nautique Roger Couderc - Modificatif

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour :               31
  

Contre :              2         

Abstentions :      5

Majorité

20180071

Sports - Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de la section sportive du lycée Claude Lebois

Pour :               38

   

Unanimité

20180072

Sports - Attribution d'une subvention exceptionnelle au bénéfice de l'association sportive du collège Pierre Joannon

Pour :               38
 

Unanimité

20180073

Sports - Attribution d'une subvention exceptionnelle au profit de la Jeunesse du Jarez

Pour :               38
  

Unanimité

20180074

Jeunesse - Quartier de Fonsala - Espace d'animation et de lien social - Adhésion de la ville à la fédération départementale des centres sociaux de la Loire et Haute-Loire

Pour :               38

Unanimité

20180075

Site Novaciéries - Convention tripartite Saint-Etienne Métropole / ville de Saint-Chamond / EPORA - Avenant n°3

Monsieur le Maire ne prend pas part au vote

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :              35

 

 

 

Abstentions :     2   

Unanimité

20180076

Etudes et travaux d'espaces publics - Conventionnement avec le service commun de la ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole - Avenant n°2

Pour :               38
  

Unanimité

20180077

Aménagement de la rue Jean Moulin - Maîtrise d'ouvrage des travaux d'enfouissement des réseaux secs - Transfert au Syndicat Intercommunal d'Energies de la Loire

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour :                31


Contre :              2

Abstentions :       5

Majorité

20180078

Travaux rue Louis Chatin - Raccordement électrique d'une vanne d'eau potable - Convention de servitudes au profit d'Enedis

Pour :                38
   

Unanimité

20180079

Aménagement de la place de l'Hôtel Dieu et de ses voiries adjacentes à Saint-Chamond - Convention constitutive d'un groupement de commandes avec Saint- Etienne Métropole

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour :                31


Abstentions :       7

Unanimité

20180080

Constitution d'un groupement de commandes pour la maintenance et les contrôles réglementaires des ascenseurs

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour :                31


Abstentions :       7

Unanimité

20180081

Personnel communal - Modification du tableau des effectifs

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :                36

Abstentions :       2

 Unanimité
20180082

Personnel communal - Mise à disposition d'agents communaux auprès d'organismes tiers - Renouvellement

   

Prend acte

20180083

Régime indemnitaire des agents de la ville de Saint-Chamond (RIFSEEP) - Modificatif n°1

Annexe 1 - grille de part fixe

Annexe 2 - grille de part variable

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

 

Pour :                31
 

 

 

 

Contre :              4
 

 Abstentions :       3

 

 Majorité
20180084 

Fixation du nombre de représentants et institution du paritarisme au sein des instances représentatives du personnel

Pour :                38
 Unanimité
 

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d'attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

  Prend acte
 

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)

   

Prend acte

 

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures et treize minutes (22 h 13).

Saint-Chamond, le 27 Juin 2018

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD