AccueilProcès-verbal et délibérations du conseil municipal 

Procès-verbal et délibérations du conseil municipal 

    Séance du 29 Janvier 2018

 Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

ÉTAIENT PRÉSENTS

M. Hervé REYNAUD ; M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN ; M. Michel FAURE (jusqu'à 22 h 34) ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 48) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE (à partir de 18 h 37) ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE  (jusqu’à 22 h 25) ; Mme Antoinette FRATTA ; M. Philippe KIZIRIAN (jusqu’à 21 h) ; M. Alain BARBASSO (à partir de 19 h 34) ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 18 h 37) ; M. Stéphane VALETTE ; Mme Aimée MURASZKO ; M. Fabrice GUERET

ABSENTS REPRESENTES

M. Michel FAURE a donné procuration à M. Bernard TRIOLLIER (à partir de 22 h 34) ;
M. Jean-Pierre DE PASQUALE a donné procuration à Mme Aimée MURASZKO (à partir de 22 h 25) ;
M. Philippe KIZIRIAN a donné procuration à M. Stéphane VALETTE (à partir de 21 h) ;

M. Alain BARBASSO a donné procuration à Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (jusqu’à 19 h 34) ;

M. Ludovic CASTILLAN a donné procuration à M. Fabrice GUERET.

ABSENTES

Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 48) ; Mme Michèle FREDIERE (jusqu’à 18 h 37) ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (jusqu’à 18 h 37).
 

SECRETAIRE ELUE POUR LA DUREE DE LA SESSION

Mme Marie-Christiane DUTRUC 

     PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier

Identité du Dossier

Nature du vote

Décision

Procès-verbal de la séance du 6 novembre 2017 - Approbation

Pour :        39

Unanimité

20180001

Exercice budgétaire 2018 - Budget primitif

Rapport de présentation

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour :         32


Contre :       7



Majorité

20180002

Fiscalité directe locale - Vote des taux 2018

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, Mme Aimée MURASZKO

Pour :       35  
     
Abstentions : 4


Unanimité

20180003

Finances - Autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP) des équipements communaux sur la période 2018 à 2019

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

Pour :      32   

Contre :      2

 

 
Abstentions : 5

Majorité

20180004

Finances - Sortie de biens de l'actif communal

Pour :         39
 

Unanimité 

20180005

Finances - Centre d'Activités Artisanales et Industrielles (CAAI) - Révision du calcul des charges et loyers applicables aux occupants - Année 2018

Monsieur Fabrice GUERET, sorti de la salle, ne participe pas au vote

Pour :       37  

Unanimité

20180006

Finances - Gier Pilat Habitat - Financement des travaux de modernisation et de mise aux normes des ascenseurs sur Saint-Chamond - Demande de garantie communale d'un prêt d'un montant de 420 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Monsieur Fabrice GUERET, sorti de la salle, ne participe pas au vote

Pour :        37 

Unanimité

20180007

Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Année 2016

Prend  Acte
20180008

Rapport sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et non collectif - Année 2016

Prend Acte

20180009

Elections - Adhésion de la ville à l'Association des Villes pour le Vote Electronique (AVVE)

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE, Mme Aimée MURASZKO

♦ Désignation des représentants appelés à sièger au sein de l’association

Le vote à main levée ayant été accepté à l’unanimité des présents, à l’issue du vote ont été élues :

● Mme Catherine CHAPARD, déléguée titulaire

● Mme Pascal OFFREY, déléguée suppléante

 

Pour :         32

Contre :       7










 

Majorité

20180010

Vie associative - Subventions aux associations - Attributions 2018

♦ Pour Aide Soutien Partage

 
Mme Pascale OFFREY et M. Régis CADEGROS ne participent pas au vote

M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT


Pour :         35




 

Absentions :  2

 Unanimité
   

♦ Pour le CGOS :

Mme Juliette BERNALIER, M. Régis CADEGROS, Mme Catherine CHAPARD, M. Jean‑Marc MOUNIER et Monsieur le Maire ne participent au vote

M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

 

Pour :         32





 

Absentions :  2

 
   

♦ Pour la Fanfare d’Ocharra 

M. Bernard TRIOLLIER ne participe pas au vote

M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

 

Pour :        36


 

Absentions :    2

 
   

♦ Pour Atout Monde

Mme Michèle FREDIERE ne participe pas au vote

 M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

 

Pour :          36 



 

Absentions :    2

 
   

♦ Pour l’association sportive automobile de la Loire :

Mme Nicole FOREST ne participe pas au vote

M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

 

Pour :           36



 

Absentions :    2

 
   

♦ Pour le Club Saint-Chamond Tennis Squash

M. Jean‑Luc BOUCHACOURT et Mme Béatrice COFFY ne participent pas au vote

M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

 

Pour :           35



 

Absentions :    2

 
   

♦ Pour l’association sportive du collège Ennemond‑Richard :


M. Bernard TRIOLLIER ne participe pas au vote


M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

 

Pour :           36



 

Absentions :    2

 
   

♦ Pour l’association sportive cité scolaire Claude‑Lebois :


M. Jean‑Luc DEGRAIX ne participe pas au vote

M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

 

Pour :           36



 

Absentions :    2

 
   

♦ Pour l’association sportive du collège Pierre‑Joannon :


Mme Nicole FOREST ne participe pas au vote

M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

 

Pour :           36



 

Absentions :    2

 
   

♦ Pour les Jeunes Sportives :


M. Philippe PARET ne participe pas au vote

M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

 

Pour :           36



 

Absentions :    2

 
   

♦ Pour la société d’horticulture :


Monsieur le Maire ne participe pas au vote

M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

 

Pour :           36



 

Absentions :   2

 
   

♦ Pour l’association des habitants de Chavanne :


Madame Pascale OFFREY ne participe pas au vote

M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

 

Pour :           36



 

Absentions :    2

 
   

♦ Pour l’association des échanges Franco‑Allemands :


Mme Catherine CHAPARD et M. Bernard TRIOLLIER ne participent pas au vote


M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

 

Pour :          35



 

Absentions :    2

 
   

♦ et pour toutes les autres associations :


M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT,

 
Pour :           37

Absentions :   2

 
20180011

Action culturelle - Organisation du Carnaval 2018 - Conventions de partenariat avec les structures associées

 Pour :        39 

Unanimité

20180012

Médiathèque Louise Labé - Désherbage des fonds documentaires

Pour :         39
 

Unanimité

20180013

Médiathèque Louise Labé - Cession de livres - Convention avec l'entreprise sociale et solidaire "RecycLivre"

Pour :        39 

Unanimité

20180014

Education - Rythmes scolaires - Organisation de la semaine scolaire à la rentrée de septembre 2018

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE

M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Mme Aimée MURASZKO

Pour :         32


Contre :        5



Abstentions : 2

Majorité 

20180015

Jeunesse - Quartier de Fonsala - Création d'un espace de vie sociale

Pour :         39
 

Unanimité

20180016

Jeunesse - Dispositif "Initiatives locales" - Attribution de subvention

Pour :         39
 

Unanimité

20180017

Aménagement de la place Nationale - Quartier d'Izieux - Maîtrise d'ouvrage des travaux d'enfouissement des réseaux - Transfert au Syndicat Intercommunal d'Energies de la Loire

Mme Catherine CHAPARD, ne participe pas au vote

 Pour :        38 

Unanimité

20180018

Parking place de la Liberté - Marché forain - Maîtrise d'ouvrage des travaux d'installation de bornes électriques enterrées - Transfert au Syndicat Intercommunal d'Energies de la Loire

Mme Catherine CHAPARD, ne participe pas au vote

Pour :         38

Unanimité

20180019

Opération foncière - Cession d'un tènement dénommé Cure d'Izieux au profit de la Maison Familiale Rurale de Saint-Chamond

Pour :        39

Unanimité

20180020

Opération foncière - Cession d'un terrain à bâtir lieu-dit la Philippière au profit de Monsieur et Madame Achour

Mme Antoinette FRATTA, M. Philippe KIZIRIAN, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Stéphane VALETTE

Pour :      34     
     
Abstentions : 5
 

Unanimité

20180021

Personnel communal - Modification du tableau des effectifs 

Pour :         39

Unanimité

20180022

Personnel communal - Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

Pour :         39

Unanimité

20180023

Personnel communal - Contrat d'assurance santé collectif avec la MNT - Avenants n°3 et 3bis

Pour :        39   

Unanimité

20180024

Personnel communal - Médecine professionnelle - Mise à disposition de locaux médicaux situés 1 rue bazine à Saint-Chamond - Renouvellement

Pour :      39    

Unanimité

 

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d'attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

 

Prend acte

 

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)

   

Prend acte

 

L'ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures et trente-neuf minutes (22 h 39). 

Saint-Chamond, le 30 janvier 2018                                                                                         

Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD