DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 13 MAI 2019

 

dl20190042 Budget principal – Compte administratif 2018
dl20190043 Budget principal – Approbation du compte de gestion 2018 du comptable public de la ville de Saint-Chamond
dl20190044 Budget principal – Affectation du résultat 2018 à l’exercice 2019
dl20190045 Exercice budgétaire 2019 – Budget supplémentaire
dl20190046 Demande de prolongation de garantie d’emprunt pour Cité Nouvelle
dl20190047 Demande de garantie d’emprunt par Gier Pilat Habitat d’un prêt de la Caisse des Dépôts et Consignations destiné au financement de la réhabilitation thermique de 300 logements du Triennal Croix Berthaud.
dl20190048 Compléments au catalogue tarifaire 2019
dl20190049 Convention relative à l’installation d’une caméra de vidéoprotection sur le parking situé rue du Berry
dl20190050 Sécurité civile – Instauration d’un Plan Communal de Sauvegarde – Information
dl20190051 Conventions d’objectifs et de financement 2019-2022 avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire pour les accueils de loisirs extrascolaires, périscolaires et accueil adolescent
dl20190052 Approbation du règlement de fonctionnement « Les Mercredis découverte »
dl20190053 Avenant n°2 à la convention d’objectifs avec le centre social Izieux le Creux – implantation rue des Poilus
dl20190054 Convention de partenariat avec le Festival des 7 collines dans le cadre de la saison culturelle 2019-2020
dl20190055 Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens au profit de l’association Atout Monde
dl20190056 Renouvellement de l’adhésion au réseau BilletRéduc dans le cadre de la saison culturelle
dl20190057 Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens au profit de la MJC
dl20190058 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Mine de Rien »
dl20190059 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « la Maison de Jonathan »
dl20190060 Attribution de subvention – 20ème anniversaire de la Fête des Enfants
dl20190061 Conditions de mise à disposition des salles municipales aux organisations politiques en période pré-électorale.
dl20190062 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de Saint-Chamond Foot
dl20190063 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association sportive du collège Pierre Joannon
dl20190064 Travaux d’aménagement de la place Nationale – Principe d’indemnisation amiable des commerçants – Création d’une Commission de Règlement Amiable des Préjudices Économiques (CRAPE) – Désignation des représentants de la commune
dl20190065 Cession d’un immeuble sis 78 Grande rue au profit de la SCI BBBD
dl20190066 ZAC de la Varizelle – Acquisition de terrains par la commune
dl20190067 Place Louis Comte – Convention de servitude pour ouvrages de distribution de l’électricité au profit du SIEL
dl20190068 Gestion des déchets – Dotation en bacs jaunes par Saint-Étienne Métropole pour le tri sélectif sur les secteurs pavillonnaires
dl20190069 Aménagement de la rue du Berry à Saint-Chamond – Convention constitutive d’un groupement de commandes avec Saint- Étienne Métropole et Gier Pilat Habitat
dl20190070 Plan pluriannuel de formation
dl20190071 Procédure menée par le CDG42 pour conclure une convention de participation pour le risque « santé » et/ou pour le risque « prévoyance »
dl20190072 Remboursement des frais de déplacements, de repas et d’hébergement
dl20190073 Modification du tableau des effectifs