DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 13 mars 2017
Administration générale – Remplacement d’une conseillère municipale au sein de diverses instances |
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Commerce – Lancement de l´opération collective du centre-ville de Saint‑Chamond sur crédits FISAC (fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce) |
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Commerce – Subvention à l´association Carrément Saint-Chamond | |
Finances – Gestion de la dette 2016 | |
Finances – Demande de garantie d´emprunt de Gier Pilat Habitat Saint‑Chamond (G.P.H.) pour l´acquisition en vente en l´état futur d´achèvement (V.E.F.A.) de 9 logements collectifs |
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Finances – Demande de garantie d’emprunt de Gier Pilat Habitat Saint‑Chamond (G.P.H.) pour le financement de travaux d’amélioration du patrimoine |
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Finances – Demande de sortie d´actifs |
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Finances – Validation d´une décision du tribunal d´instance de Saint‑Etienne |
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Finances – Demande de subventions pour la restauration du plafond et de la toiture de l’église Saint-Pierre |
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Finances – Demande de subventions pour un diagnostic sanitaire sur le bâtiment de l’Hôtel-Dieu |
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20170029 |
Finances – Demande de subvention pour les travaux de rénovation de la Maison des Chanoines |
20170030 | Finances – Demande de subvention pour diverses opérations dans le cadre du fonds de soutien à l’investissement local |
Finances – Demande de subvention pour l´extension du système de vidéoprotection et le raccordement au Centre de Supervision Urbaine (CSU) |
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Finances – Fixation des modalités de calcul des charges et loyers applicables aux entreprises actuellement locataires du centre d´activités artisanales et industrielles (C.A.A.I.) |
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Charte avec la fédération du bâtiment |
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20170034 |
Prévention – Protocole sur la mise en oeuvre de la mesure de rappel à l´ordre |
Vie associative – Attribution de salles à titre gracieux au bénéfice des écoles et des établissements du second degré de la ville dans le cadre des spectacles de fin d´année |
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Sports – Réouverture du centre nautique Roger Couderc – |
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20170037 | Sports – Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Office des Sports de Saint-Chamond |
20170038 |
Plan ’ LE NUMERIQUE A L’ECOLE ’ – Convention de partenariat avec la communauté urbaine Saint‑Etienne Métropole |
20170039 | Jeunesse – Subvention à l´O.C.C.E. – Participation du Département de la Loire à la classe découverte de l´école élémentaire J. Prévert |
20170040 |
Jeunesse – Participation aux trophées jeunes espoirs – Attribution de subvention |
20170041 | Subvention – Requalification d’une subvention accordée au Collège Jean Rostand |
20170042 | Culture – Convention d´occupation précaire entre Saint-Etienne Métropole, CAP Métropole et la commune de Saint-Chamond – Journée culturelle ´´Biennale du Design´´ le dimanche 9 avril 2017 |
20170043 |
Opération foncière – Cession d´un terrain route de Saint-Etienne |
20170044 |
Opération foncière – Cession d´un immeuble 3 impasse du Châtelard – Désistement de l’acquéreur |
20170045 |
Opération foncière – Cession d´une partie du chemin rural de l´Hérétary |
20170046 |
Opération foncière – Acquisition d´un droit au bail place d´Ile de France |
20170047 |
Opération foncière – Acquisition d´un fonds de commerce place Dorian |
20170048 |
Opération foncière – Acquisition des anciennes teintureries Oriol et Badoux |
20170049 |
Actes relatifs au droit d´occupation ou d´utilisation des sols – Démolitions |
20170050 | Actes relatifs au droit d´occupation ou d´utilisation des sols – Autorisations de travaux |
20170051 |
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs |
20170002 |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
20170003
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Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) |