Délibérations du conseil municipal – Séance du 14 février 2011

Séance du 14 Février 2011

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
– la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 4 février 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;
– le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 32 présents, 6 représenté, 1 absent, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;
– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;
– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE (à partir de 19 h) ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
– Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
– M. DE PASQUALE Jean-Pierre qui donne pouvoir à M. BELLAVIA Charles.
– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale.
– Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
– M. CADEGROS Régis qui donne pouvoir à Mme BOYADJIAN Annick.

ABSENTE :

– Mme Francisca MARIE (jusqu’à 19 h).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– Mme Pascale OFFREY ; M. Emmanuel MANDON.

Dossier	Identité du dossier	Nature du vote	Décision
vo20110002	Suppressions de postes aux lycées de Saint-Chamond	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110015	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Boxing Club	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110016	Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Lire et faire lire dans la Loire´´	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110017	Vie associative – Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au centre social de Saint-Julien	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110018	Vie associative – Attribution de la salle Bujarret à titre gracieux à l´association Saint-Chamond Espoir	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110019	Spectacles de fin d´année des établissements d´enseignement – Occupation des salles Aristide-Briand et Gérard-Philipe	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110020	Vie associative – Attribution de la salle Condorcet à titre gracieux à l´association Atout Monde	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110021	Vie associative – Attribution des salles Condorcet et Aristide-Briand à titre gracieux à l´association Atout Monde	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110022	Conventions d´objectifs avec la M.J.C., Atout Monde et Arte Diem – Modification des annexes pour la mise à disposition de locaux	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110023	Action culturelle – Convention de partenariat avec l´association CoéCie	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110024	Economie – Renouvellement de la convention avec la Coordination des associations de commerçants et artisans	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110025	Scrutins électoraux – Rééquilibrage des bureaux de vote (1 absent dans la salle)	Pour :  38 Contre :  0	Unanimité
dl20110026	Cimetière de Chavanne – Répartition définitive des coûts des travaux de réhabilitation d´une partie des concessions situées dans la masse B – Protocole d´accord transactionnel	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110027	Personnel communal – Modification des effectifs	Pour :  33 Contre :  0Abstentions : 6	Unanimité
dl20110028	Personnel communal – Modification du tableau des emplois	Pour :  33 Contre :  0 Abstentions : 6	Unanimité
dl20110029	Réhabilitation de l´école Marie-Curie en centre multi accueil petite enfance – Lot n° 12 : marché Servanton – Avenant	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110030	Construction du dojo de Saint-Julien – Autorisation de programme 1007	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110031	Construction du dojo de Saint-Julien – Demande de subventions	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20110032	Marché public de services – Procèdure adaptée (article 30) – Organisation et gestion d´un centre avec accueil de loisirs et accueil de jeunes à l´Espace Pablo Neruda (1 non-participation)	Pour :  38 Contre :  0	Unanimité
dl20110033	Contrat de projets Etat/Région 2007-2013 – Convention de financement de l´étude avant-projet pour l´amélioration de l´intermodalité du pôle d´échanges de Saint-Chamond	Pour :  33 Contre :  0 Abstentions : 6	Unanimité
dl20110034	Environnement – Corridors écologiques – Adhésion à la démarche engagée par Saint-Etienne Métropole	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-et-une heures quarante-cinq (21h45).