Délibérations du conseil municipal – Séance du 14 mai 2013

Séance du 14 mai 2013

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme GALLAND Michelle (à partir de 20h20) ;   M. André MOULIN; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT;Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS ; M. Charles BELLAVIA ;             Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER (à partir de 18h40) ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER (à partir de 19h45) ;          M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE (à partir de 18h43) ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ;                   M. SANLAVILLE Aymeric (à partir de 20h15)  ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI (à partir de 20h25) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ;           Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST (à partir de 18h55) ; M. Emmanuel MANDON ;    Mme Aline ORIOL (à partir de 18h42) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX (à partir de 18h38) ; Mme Pascale SŒUR (à partir de 18h38 et jusqu’à 20h50) ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– Mme GALLAND Michelle qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane (jusqu’à 20h20).
– Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à M. PONTON Michel (jusqu’à 19h45).
– M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond (jusqu’à 20h15).
– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale (à partir de 20h50).                 – M. SZEMENDERA Daniel qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.

ABSENTS :

– Mme Marie-Nicole MEUNIER (jusqu’à 18h40) ; Mme Francisca MARIE (jusqu’à 18h43) ; Mme Salina HEMANI (jusqu’à 20h25) ; Mme Aline ORIOL (jusqu’à 18h42) ; Mme Nicole FOREST (jusqu’à 18h55) ; M. Jean-Luc DEGRAIX (jusqu’à 18h38) ; Mme Pascale SŒUR (jusqu’à 18h38).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Philippe ROBERT ; M. Philippe CHOVET.

 

Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
	Procès-verbal de séance du 25 mars 2013 – Approbation	Pour :32	Unanimité
V20130002	Réduction des dotations aux collectivités – Voeu (M.Moulin, M. Cuadros, Mme Khamed et Mme Montet de participent pas au vote)	Pour :11 Contre :22 Abst :1	Majorité
Rec20130005	Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en appplication des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales	Prend acte	Unanimité
Rec20130006	Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales	Prend acte	Unanimité
dl20130050	Budget principal – Compte administratif 2012 1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle)	Pour :26 Abst :11	Majorité
dl20130051	Budget principal – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2012	Pour :27 Abst :11	Unanimité
dl20130052	Budget principal – Exercice budgétaire 2013 -Décision modificative n°2	Pour :27 Abst :11	Unanimité
dl20130053	Finances – Indemnités perçues en règlement de sinistres – Approbation des recouvrements effectués en 2012	Pour :38	Unanimité
dl20130054	Convention de mise à disposition de services de la ville au bénéfice du Syndicat des Eaux de Saint-Chamond – L´Horme	Pour :38	Unanimité
dl20130055	Changement du gazon synthétique de l´aire de jeu Claude Sauzéat au complexe sportif A. Vincendon – Demande de subvention	Pour :38	Unanimité
dl20130056	Intercommunalité – Saint Etienne Métropole – Composition du conseil communautaire suite à la loi du 16 décembre 2010	Pour :39	Unanimité
dl20130057	Développement économique – SPL Cap Métropole – Intégration de nouvelles communes actionnaires – Augmentation de capital	Pour :27 Abst :12	Unanimité
dl20130058	Contrat de rivière Gier et affluents – Objectifs de gestion de l´eau et des milieux aquatiques du bassin versant Gier	Pour :39	Unanimité
dl20130059	Personnel communal – Modification du tableau des effectifs	Pour :36 Abst :3	Unanimité
dl20130060	Personnel communal – Poste d´agent de développement social prévention et politique de la ville – Renouvellement de contrat	Pour :39	Unanimité
dl20130061	Mandat spécial – Frais de mission dans le cadre d´un voyage d´étude à Freiburg	Pour :36 Abst :3	Unanimité
dl20130062	Vie associative – Attribution de salles municipales à titre gracieux au profit de l´association Co et Cie – Convention	Pour :39	Unanimité
dl20130063	Vie associative – Mise à disposition de l´ex garage Opel situé au Pont Nantin à la ville de Saint-Chamond par la communauté d´agglomération Saint-Etienne Métropole	Pour :39	Unanimité
dl20130064	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Forum Eco Cité´	Pour :39	Unanimité
dl20130065	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint Cham Events´ (Mme Offrey, M.Reynaud, Mme Hani-Hemani, Mme Oriol, M. Degraix, Mme Soeur, Mme Coffy, M. Cadegros et Mme Forest ne participent pas au vote)	Pour :30	Unanimité
dl20130066	Vie associative – Coût de la mise à disposition du personnel communal – Remboursement à diverses associations	Pour :39	Unanimité
dl20130067	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´Office Municipal des Sports (OMS)	Pour :39	Unanimité
dl20130068	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´La Boule La Bruyère´	Pour :39	Unanimité
dl20130069	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Saint Chamond Handball Pays du Gier	Pour :39	Unanimité
dl20130070	Action culturelle – 4ème édition de la manifestation dédiée aux pratiques urbaines ´Urban Place´ – Convention de partenariat avec l´Etablissement Régional Léo Lagrange	Pour :39	Unanimité
dl20130071	Action culturelle – Accueil du spectacle ´Petit Mal´ les 9 et 10 juillet 2013 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et le Festival des 7 collines	Pour :39	Unanimité
dl20130072	Jeunesse – Attribution de subvention – Projet collectif jeunes innovant	Pour :39	Unanimité
dl20130073	Maison des associations solidaires – Attribution d´une subvention au profit du Secours Populaire pour l´aménagement des locaux	Pour :39	Unanimité
dl20130074	Achat public – Mise en oeuvre de la carte d´achat public en vertu du décret n° 2004-1144 du 26 octobre 2004	Pour : 39	Unanimité
dl20130075	Marché public de services – Procédure d´appel d´offres – Marché de signalisation horizontale – Lot n°2 – Fourniture de produits de marquage – Avenant n°1	Pour :39	Unanimité
dl20130076	Marché public de travaux – Procédure adaptée – Construction de nouveaux locaux pour le centre social et culturel de Lavieu	Pour :39	Unanimité
dl20130077	Marché public de travaux – Procédure adaptée – Remplacement d´un gazon synthétique sur l´aire de jeux n°2 du stade Antoine Pauze	Pour :39	Unanimité
dl20130078	Marché public de services – Restauration scolaire hébergée	Pour :39	Unanimité
dl20130079	Marché public de services – Avenant n°1 au marché n°12.45A – gestion d´espaces publics controlés – Parking place de la Liberté	Pour :30 Abst : 9	Unanimité
dl20130080	Marché de travaux – Procédure adaptée – Réfection des ouvrages et murs de soutènement – Avenant n°2 tranche ferme site n°4 Pont de Langonand	Pour :39	Unanimité
dl20130081	Cession d´une partie de chemin rural lieu-dit la Sorlière	Pour :39	Unanimité
dl20130082	Opérations foncières – Cession du terrain de la déchetterie à Saint Etienne Métropole	Pour :39	Unanimité
dl20130083	Projet immobilier rue Wilson et promesse de vente	Pour :39	Unanimité
dl20130084	Opérations foncières – Cession d´un terrain communal rue de l´Eglise	Pour :39	Unanimité
dl20130085	Opérations foncières – Cession d´un bâtiment 5 rue François Gillet	Pour :39	Unanimité
dl20130086	Opérations foncières – Cession d´un bâtiment 1 rue Jean Antoine Vial	Pour :39	Unanimité
dl20130087	Aménagement de l´accès à la zone du Champ du Geai – Demande de déclassement de la section de la bretelle autoroutière et modalités d´exploitation et d´entretien par la Direction Interdépartementale des Routes Centre-Est (DIRCE)	Pour :39	Unanimité

 

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures dix (22 h 10).

Saint-Chamond, le 15 mai 2013

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN