Délibérations du conseil municipal – Séance du 15 novembre 2010

Séance du 15 Novembre 2010

SALLE  DU  CONSEIL  MUNICIPAL  A  18 H 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;
– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE M. Charles BELLAVIA ;
Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;
– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE (à partir de 18h45) ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL (à partir de 20h00) ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Aline ORIOL ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN (à partir de 18h40) ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

–   Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à M. ROBERT Philippe.
–   M. VIAL Guy qui donne pouvoir à M. KIZIRIAN Philippe (jusqu’à 20h00).
–   Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
–   Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 18h40).

ABSENTE :

–   Mme Francisca MARIE (jusqu’à 18h45).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

–   M. Philippe CHOVET ; M. Emmanuel MANDON ;

 

Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
dl20100134	Remplacement d´un conseiller municipal au sein de diverses instances	Pour :  38 Contre :  0	Unanimité
com20100010	Débat d´orientation budgétaire – Exercice 2011	Pour :  0 Contre :  0	Prend acte
dl20100135	Construction du centre social et culturel de Lavieu – Lancement de l´opération – Demandes de subventions	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100136	Finances – Autorisation de programme 1005 – Construction du centre social et culturel de Lavieu	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100137	Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Les Amis des Orgues de Saint-Pierre	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100138	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint-Chamond Billard Club´	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100139	Vie associative – Gratuité d´occupation de la salle Aristide-Briand au bénéfice du centre social de Saint-Julien	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100140	Action sociale – Fonctionnement du centre communal d´action sociale (C.C.A.S.) – Convention avec la ville	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100141	Politique de développement en matière d´accueil des moins de 18 ans – Renouvellement du contrat enfance jeunesse	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100142	Délégation de service public – Gestion et exploitation du cinéma communal – Contrat de délégation	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100143	Etudes et travaux relatifs à la construction d´une sortie pour les personnes à mobilité réduite, côté quai 2 en gare de Saint-Chamond – Convention de financement	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100144	Aménagement d´une piste cyclable route du Coin – Convention de maîtrise d´ouvrage avec le Département de la Loire	Pour :  32 Contre :  0 Abstentions : 6 N.participé : 1	Unanimité
dl20100145	Programme partenarial d´activités études urbaines de Saint-Chamond – Intervention de l´agence d´urbanisme Epures – Convention d´études et de financement	Pour :  38 Contre :  0 N.participé : 1	Unanimité
dl20100146	Travaux d´extension du réseau d´assainissement et d´eaux pluviales impasse du Midi – Autorisations de passage et de concession de tréfonds en terrain privé	Pour :  38 Contre :  0 N.participé : 1	Unanimité
com20100009	Personnel communal – Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes-tiers	Pour :  0 Contre :  0	Prend acte

L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-et-une heures vingt-cinq (21h25).