Délibérations du conseil municipal – Séance du 17 septembre 2012

Séance du 17 Septembre 2012

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme MEUNIER Marie-Nicole (jusqu’à 21 h 25) ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme CHAMPALLE (à partir de 19 h 35) ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI (à partir 18 h 42) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean‑Luc DEGRAIX ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole (à partir de 21 h 25).
– Mme CHAMPALLE Nathalie qui donne pouvoir à Mme GALLAND Michelle (jusqu’à 19 h 35).
– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
– M. SZEMENDERA Daniel qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.

ABSENTE :

– Mme Salina HEMANI (jusqu’à 18 h 42).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Sauveur CUADROS ; Mme Christiane MASSARDIER.

 

Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
	Installation d’un conseiller municipal
	Procès verbaux des séances des 14 mai 2012 et 25 juin 2012 – Approbation	Pour : 38	unanimité
rec20120007	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales	Prend acte
rec20120008	Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales	Prend acte
dl20120146	Administration générale – Remplacement d´un conseiller municipal au sein de diverses instances A l’issue du scrutin ont obtenu : – pour le poste de déléguée titulaire à la communauté d’agglomération Saint-Etienne Métropole -Mme Michelle GALLAND Mme Michelle GALLAND est élue.	Pour :   33 Abstentions :6	unanimité
dl20120146	– pour les postes de : délégué titulaire de la commission de la sécurité routière, des transports et de la circulation délégué titulaire de la commission municipale de l’enfance et de la jeunesse délégué suppléant de la commission consultative pour l’ensemble des services publics locaux délégués ou exploités en régie dotée de l’autonomie financière délégué titulaire de la commission municipale pour l’accessibilité des personnes handicapées délégué titulaire du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance délégué titulaire du conseil d’école primaire Croix-Berthaud délégué titulaire du conseil d’école maternelle Croix-Berthaud délégué suppléant au conseil d’administration du collège Ennemond Richard délégué suppléant au conseil de discipline de recours Rhône-Alpes délégué titulaire de la commission de réforme de la fonction publique territoriale -Madame Antonina FRATTA Madame Antonina FRATTA est élue	Pour :   33 Abstentions :6	unanimité
dl20120147	Administration générale – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Convention d´adhésion pour la mise en oeuvre de la solution proposée par le Conseil Général de la Loire – Convention avec la Préfecture de la Loire	Pour : 39	unanimité
Com20120004	Rapport d´activités 2011 de la Communauté d´Agglomération de Saint-Etienne Métropole	Prend acte	unanimité
dl20120148	Schéma départemental de coopération intercommunale – Modification du périmètre de la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole	Pour : 39	unanimité
dl20120149	Novaciéries – Zac des Aciéries – Programme des équipements publics de la Zone d´Aménagement Concerté – Approbation	Pour :   27 Contre : 4 Abstentions :8	majorité
dl20120150	Aménagement du territoire –  Mise à disposition des fourreaux entre la médiathèque et la mairie au profit de la société LOTIM – Convention	Pour : 39	unanimité
dl20120151	Exercice budgétaire 2012 – Budget principal – Décision modificative n°3	Pour : 27 Abstentions :12	unanimité
dl20120152	Gestion budgétaire – Autorisation de programme 1014 – Centre médico-scolaire	Pour : 39	unanimité
dl20120153	Finances – Demande de garantie communale – Habitat Pact – Construction de 3 logements locatifs 6, place Dorian à Saint-Chamond	Pour :   31 Abstentions :8	unanimité
dl20120154	Finances – Demande de garantie communale – Habitat Pact – Construction de 3 logements locatifs 6, place Dorian à Saint-Chamond	Pour :   31 Abstentions :8	unanimité
dl20120155	Réhabilitation du quartier de Saint-Julien – Travaux sur immeuble appartenant à Gier Pilat Habitat – 1, rue de l´Ancienne Mairie	Pour : 39	unanimité
dl20120156	Economie – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la Coordination des Associations de Commerçants et Artisans	Pour : 39	unanimité
dl20120157	Vie associative – Mise à disposition à titre gracieux de salles municipales au bénéfice de diverses structures	Pour : 39	unanimité
dl20120158	Vie associative – Halle n°1 de Novaciéries – Convention d´utilisation	Pour : 39	unanimité
dl20120159	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du C.L.C.S. Jean Macé	Pour : 39	unanimité
dl20120160	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´La Boule la Bruyère´	Pour : 39	unanimité
dl20120161	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Cyclo‑Randonneurs Saint-Chamonais´	Pour : 39	unanimité
dl20120162	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint‑Chamond Moto Sport´	Pour : 39	unanimité
dl20120163	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Etoile de la Valette´	Pour : 39	unanimité
dl20120164	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Boxing Club de Saint-Chamond´	Pour : 39	unanimité
dl20120165	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint‑Chamond Billard´	Pour : 39	unanimité
dl20120166	Action culturelle – Bâtiment Atelier 5 – Convention de mise à disposition de locaux au profit de l´association Arte Diem – Avenant n°1	Pour : 39	unanimité
dl20120167	Elaboration du PLU – Demande de dérogation à la règle de constructibilité limitée	Pour :   33 Abstentions :6	unanimité
dl20120168	Patrimoine communal – Vente aux enchères de matériels réformés appartenant à la collectivité	Pour : 39	unanimité
dl20120169	Urbanisme – Modification du contrat de bail avec la société Bouygues Télécom – Avenant de transfert	Pour : 39	unanimité
dl20120170	Opérations foncières – Vente de bâtiments communaux	Pour :   27 Contre : 6 Abstentions :6	majorité
dl20120171	Opérations foncières – Acquisition de parcelles formant l´emprise de la rue des Martinets	Pour : 39	unanimité
dl20120172	Urbanisme – Quartier de Saint-Julien – Opérations façades – Modification du règlement d´attribution d´aide au ravalement de façades	Pour : 39	unanimité
dl20120173	Urbanisme – Indemnité d´éviction commerciale AG Auto – 10 bis, rue de Saint‑Etienne	Pour : 39	unanimité
dl20120174	Marchés publics – Délégation de service public – Cinéma Lumière	Pour : 39	unanimité
dl20120175	Accord-cadre relatif à la réalisation de travaux de peinture dans les bâtiments communaux – Procédure adaptée	Pour : 39	unanimité
dl20120176	Marché public de travaux – Procédure adaptée – Construction de nouveaux locaux pour le centre social et culturel du quartier de Lavieu	Pour : 39	unanimité
dl20120177	Marché public de travaux – Procédure adaptée – Travaux de réparation d´ouvrages et murs de soutènement de la ville	Pour : 39	unanimité
dl20120178	Marché public de travaux – Procédure adaptée – Requalification du quartier de Saint‑Julien – Aménagement des espaces publics – Lot 2 : éclairage public SLT – Avenant n° 1	Pour : 39	unanimité
dl20120179	Marché public de fournitures courantes et de services – Appel d´offres – Lot n° 1 : appareils connectés ou non, divers services – Avenant n° 2	Pour : 39	unanimité
dl20120180	Convention ´Ateliers Cinéma´ entre les villes de Rive-de-Gier et Saint-Chamond – Avenant	Pour : 39	unanimité
dl20120181	Personnel communal – Dispositif de CDI-sation ´concourant à la résorption de l´emploi précaire´- Création de postes	Pour : 39	unanimité
dl20120182	Personnel communal – Poste de directeur des finances – Renouvellement de contrat	Pour : 39	unanimité
dl20120183	Personnel communal – Contrat de chargé de développement social prévention et politique de la ville – Avenant n°1 fixant le niveau de rémunération	Pour : 39	unanimité
dl20120184	Personnel communal – Contrat à durée indéterminée de photographe technicien de l´image – Avenant n°1 fixant le niveau de rémunération	Pour : 39	unanimité
dl20120185	Personnel communal – Logements de fonction – Modification de la réglementation	Pour :   27 Contre : 4 Abstentions :8	majorité

L’ordre du jour étant épuisé, la séance publique est levée à vingt-deux heures quinze (22 h15).

Saint-Chamond, le 18 septembre 2012

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN