Délibérations du conseil municipal – Séance du 18 octobre 2010

Séance du 18 Octobre 2010

Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

L’an deux mille dix,

Le lundi dix-huit octobre, à dix-huit heures trente,

Le conseil municipal s’est réuni salle du conseil,

ETAIENT PRESENTS :

–           M. Philippe KIZIRIAN , président ;

–           M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;

–           Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ;
M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ;
M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE (à partir de 19h15) ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI ; Mme Aline ORIOL ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

 

ABSENT REPRESENTE :

–           M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy (jusqu’à 19h15).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

–           M. André MOULIN ; M. Guy VIAL.

 

Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
dl20100116	Exercice budgétaire 2010 – Budget principal – Décision modificative n° 3	Pour :            27 Contre :          0          Abstentions : 11	Unanimité
dl20100117	Exercice budgétaire 2010 – Budget de l´eau – Décision modificative n° 3	Pour :            27           Contre :          0         Abstentions : 11	Unanimité
dl20100118	Exercice budgétaire 2010 – Budget de l´assainissement – Décision modificative n° 2	Pour :            27              Contre :          0          Abstentions : 11	Unanimité
dl20100119	Finances – Autorisation de programme 1010 – Structure multi-accueil petite enfance	Pour :           38 Contre :         0	Unanimité
dl20100120	Archives municipales – Exposition sur la rivière Gier – Convention de financement avec la ville de Rive-de-Gier	Pour :         38 Contre :       0	Unanimité
dl20100121	Insertion des jeunes – Dispositif Twenty/Londres – Subvention exceptionnelle au bénéfice de la mission locale Gier Pilat pour le soutien de départs de jeunes	Pour :        38 Contre :       0	Unanimité
dl20100122	Contrat urbain de cohésion sociale – Attribution d´une subvention à l´association service social familial migrants	Pour :         38             Contre :       0	Unanimité
dl20100123	Vie associative – Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux à l´Office saint-chamonais des retraités	Pour :        38           Contre :       0	Unanimité
dl20100124	Vie associative – Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux à la Coordination Culturelle	Pour :        36             Contre :      0         N.participations : 2	Unanimité
dl20100125	Vie associative – Attribution de la salle Condorcet à titre gracieux au Ski Club saint-chamonais	Pour :       38 Contre :     0	Unanimité
dl20100126	Vie associative – Gratuité d´occupation de la salle Aristide-Briand au bénéfice de l´association Iris Noir	Pour :      38 Contre :    0	Unanimité
dl20100127	Vie associative – Attribution de la salle Marcel-Pagnol à titre gracieux à la caisse d´assurance retraite et de la santé au travail	Pour :     38 Contre :   0	Unanimité
dl20100128	Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Jeunesse au Plein Air´´	Pour :    38 Contre :  0	Unanimité
dl20100129	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle à la maison des jeunes et de la culture pour la location temporaire de locaux	Pour :   38 Contre :  0	Unanimité
dl20100130	Vie associative – Régularisation de la subvention versée par la ville à la maison des jeunes et de la culture	Pour :    38 Contre :   0	Unanimité
dl20100131	Action culturelle – Convention d´objectifs avec la M.J.C. – Avenant n° 2 à la convention de mise à disposition de locaux par la ville	Pour :     38 Contre :   0	Unanimité
dl20100132	Opérations foncières – Cession de terrain au 73-79 rue Pétin-Gaudet à l´association ´La Foncière d´Habitat et Humanisme´	Pour :    27 Contre :   5          Abstentions :  6	Majorité
com20100008	Modification du plan d´occupation des sols – Information	Pour :        0          Contre :       0	Prend acte

 

L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt (22h20).