Délibérations du conseil municipal – Séance du 2 novembre 2015

Séance du 2 novembre 2015

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

ETAIENT PRESENTS

–              M. Hervé REYNAUD , maire ;

–              M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET (à partir de 18 h 40) ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;

–              M. Michel FAURE (à partir de 19 h 20 ) ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie‑Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 40) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

–              M. Michel FAURE qui donne pouvoir à M. Jean-Marc MOUNIER (jusqu’à 19 h 20).
–              M. Francis NGOH NGANDO qui donne pouvoir à Mme Aline MOUSEGHIAN.
–              M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.

ABSENTES :

–              Mme Andonella FLECHET (jusqu’à 18 h 40).
–              Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 40).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

–              Mme Michelle GALLAND ; M. Pierre DECLINE.

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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier Identité du Dossier Nature du vote Décision
20150112

Saint-Etienne Métropole – Commission Locale d´Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Modification du représentant de la commune

Le vote à main levée n’ayant pas été demandé à l’unanimité des présents, est donc désigné :
– Monsieur Hervé REYNAUD

Pour :         39  Unanimité
c20150006 Débat d´orientation budgétaire – Année 2016 Prend acte Unanimité
c20150007  Débat d´orientation budgétaire – Budgets de l´eau et des affaires économiques – Année 2016 Prend acte Unanimité
20150113

Budget principal – Exercice budgétaire 2015 – Décision modificative n° 2

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN


Pour :           30
Contre :         3

Abstentions :  6

 

Majorité
20150114 Finances – Admission en non-valeur de divers produits irrécouvrables Pour :           39 Unanimité
20150115 Finances – Equipement de la Police Municipale – Achat de gilets pare-balles – Demande de subvention Pour :           39 Unanimité
20150116 Commerce – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans Pour :           39 Unanimité
20150117 Marchés d´approvisionnement non sédentaires – Droit de présentation Pour :           39 Unanimité
20150118

Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ASA Loire

Mme Nicole FOREST ne prend pas part au vote

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :          31

Contre :       7

 

Majorité
20150119 Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´La Flotte Pour :          39 Unanimité
20150120

 Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´Association des Amis du Musée des Blindés

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT

Pour :           33

Abstentions :  6

Unanimité
20150121 Patrimoine – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association des Amis du Vieux Saint-Chamond Pour :           39 Unanimité
20150122 Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens avec l´association Coécie Pour :           39 Unanimité
20150123

Contrat Enfance Jeunesse – Volet Jeunesse – Attribution de subventions aux centres sociaux

M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN

Pour :           37


Contre :         2

Majorité
20150124

Jeunesse – Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subventions

M. Jean‑Marc MOUNIER et M. Jean‑Luc DEGRAIX ne prennent pas part au vote

Pour :           37 Unanimité
20150125 UNICEF – Renouvellement du titre ´Ville Amie des Enfants´ 2014-2020 Pour :           39 Unanimité
20150126 Numérique – Conventions pour une contribution à l´éducation numérique : ´Pass numérique´ et ´Bons usages d´internet´ Pour :           39 Unanimité
20150127

Education – Contrat de ville 2015-2020 – Mise en place d´une équipe de réussite éducative sur les quartiers prioritaires de Saint-Chamond

M. Franck DESCOURS, M. Ludovic CASTILLAN

Pour :           37

Abstentions :  2

Unanimité
20150128

Accessibilité des bâtiments communaux – Approbation d’un Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’ap)

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :           36

Abstentions :  3

Unanimité
20150129

Opérations foncières – Cession d´un immeuble 3 impasse du Châtelard au profit de Monsieur Bouchou

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :          32

Abstentions : 7

 

Unanimité
20150130

 Opérations foncières – Cession d´un immeuble 12 rue du Huit Mai au profit de Monsieur Bouchou

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :           32

Abstentions :  7

Unanimité
20150131

Opérations foncières – Cession d´un immeuble 39, route du Coin au profit de Monsieur Gadelho

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :           36

Abstentions :  3

Unanimité
20150132

 Opérations foncières – Acquisition des locaux de l´ex Caisse Primaire d´Assurance Maladie sis 6, rue de la République

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE ne prennent pas part au vote

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :           32

Contre :         3

Majorité
20150133 Urbanisme – Etablissement de ligne électrique souterraine sur une parcelle située boulevard de la Grande Terre – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF Pour :           39 Unanimité
20150134 Urbanisme – Lieudit La Sorlière – Convention de servitude de passage et de concession de tréfonds au profit de la SCI La Sorlière Pour :           39 Unanimité
20150135 Urbanisme – Lieudit La Donzelière – Convention de servitude de passage et de concession de tréfonds au profit de M. et Mme Carteron Pour :           39 Unanimité
20150136

 Urbanisme – Travaux de démolition des immeubles sis 2, 2bis, 3 rue Barra et 3, 4 square Mendès France – Convention de maîtrise d´ouvrage déléguée entre la ville de Saint-Chamond et Gier Pilat Habitat

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :           32

Abstentions :  7

Unanimité
20150137

Urbanisme – Mise à disposition d’un terrain communal lieudit Les Barraques pour l’implantation d’équipements de radiotéléphonie – Renouvellement de la convention au profit de la société FPS Towers

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :           32

Abstentions :  7

Unanimité
 20150138  Environnement – Entretien de la végétation des berges du Gier et de ses affluents – Convention avec Saint-Etienne Métropole Pour :           39

 

Unanimité

rec20150011 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte Unanimité
rec20150010 Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) Prend acte Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures cinquante-cinq ( 22 h 55 ).

Saint-Chamond, le 3 novembre 2015
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD