Délibérations du conseil municipal – Séance du 22 mars 2021

Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2020 – Approbation

Gestion de la dette pour l’exercice 2020

Refonte de la fiscalité locale – impact sur les taux d’imposition 2021

Syndicat mixte du parc naturel régional du Pilat – Représentation de la commune – Désignation d’un délégué titulaire et suppléant – Modificatif

Action culturelle – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et l’association Beaulieu Spectacle Vivant – Avenant n°1

Label « Ville/Village en Poésie » – Dénomination de voies ou d’espaces publics

Convention de mise à disposition du service de restauration du lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles de la Croix-Berthaud

UNICEF – Renouvellement du titre « Ville amie des Enfants  » 2020-2026 – Convention d’objectifs entre la commune de Saint-Chamond et Unicef France

Contrat de Ville et Programme « Ville, Vie, Vacances » – Soutien des projets

Opération façades – Règlement d’attribution du 10ème périmètre

Pacte de gouvernance de Saint-Etienne Métropole

Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2019

Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif – Année 2019

Modification du tracé du chemin rural 57 – Lieudit les Flaches

Travaux rue Sibert – Dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication – Convention de servitude au profit du Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire (SIEL)

Mesure de compensation environnementale dans le cadre de la construction de l’Aréna – Engagement de constitution d’une Obligation Réelle Environnementale (ORE)

Groupement de commandes – Mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) – Convention constitutive de groupement de commandes entre les villes de Saint-Étienne, de Saint-Chamond et Saint-Étienne Métropole

Constitution d’un groupement de commandes avec le CCAS pour le renouvellement des marchés publics de fourniture de produits d’hygiène

Modification du tableau des effectifs

Convention d’adhésion aux prestations « hygiène et sécurité » du CDG42

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)