Délibérations du conseil municipal – Séance du 23 mai 2011

Séance du 23 mai 2011

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

– la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 13 mai 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;

– le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 3 représentés, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI ; Mme Aline ORIOL ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme SOEUR Pascale (jusqu’à 21 h 50)  ;M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN ; M. Noël PAUL ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.

– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale (à partir de 21 h 50).

– Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à Mme FOREST Nicole.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. André MOULIN ; M. Emmanuel MANDON

Dossier	Intitulé	Nature de vote	Décision
	Procès-verbal de la séance du 21 mars 2011	Approbation Pour :  39	Unanimité
20110007	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales		Prend acte
20110008	Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales		Prend acte
20110078	Compte administratif 2010 – Budget principal	1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle) Pour : 26 Contre :  6 Abstentions : 6	Majorité
20110079	Budget principal – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2010	Pour :  27 Abstentions : 12	Unanimité
20110080	Exercice budgétaire 2011 – Budget principal – Décision modificative n°3	Pour :  27 Abstentions : 12	Unanimité
20110081	Compte administratif 2010 – Budget annexe du service de l´eau-barrages	1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle) Pour : 26 Abstentions : 12	Unanimité
20110082	Budget annexe eau-barrages – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2010	Pour :  27 Abstentions : 12	Unanimité
20110083	Exercice budgétaire 2011 – Budget de l´eau-barrages – Décision modificative n°1	Pour :  27 Abstentions : 12	Unanimité
20110084	Compte administratif 2010 – Budget annexe des activités économiques	1 non-participation (Monsieur le maire s’étant retiré de la salle) Pour : 26 Abstentions : 12	Unanimité
20110085	Budget annexe des activités économiques – Affectation du résultat d´exploitation de l´exercice 2010	Pour :  27 Abstentions : 12	Unanimité
20110086	Exercice budgétaire 2011 – Budget annexe des activités économiques – Décision modificative n°1	Pour :  27 Abstentions : 12	Unanimité
20110087	Syndicat intercommunal du pays du Gier – Modalités de recouvrement de la contribution communale pour 2011	Pour :  27 Contre :  12	Majorité
20110088	Finances – Indemnités perçues en règlement de sinistres – Approbation des recouvrements effectués en 2010	Pour :  39	Unanimité
20110089	Réfection de la toiture du château du Jarez – Autorisation de programme n° 2031	Pour :  39	Unanimité
20110090	Périmètre de protection des barrages de la Rive et de Soulages – Acquisitions foncières – Demandes de subventions	Pour :  39	Unanimité
20110091	Activités périscolaires – Attribution de subventions	Pour :  39	Unanimité
20110092	Projet pour les jeunes de Saint-Chamond – Affectation d´une subvention exceptionnelle	Pour :  39	Unanimité
20110093	Tarification des activités culturelles – Saison 2011 2012	Pour :  33 Abstentions : 6	Unanimité
20110094	Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Société de chasse de Saint-Martin´	Pour :  39	Unanimité
20110095	Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Comité Catholique contre la faim et pour le développement – terre solidaire´	Pour :  39	Unanimité
20110096	Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´ La Jeunesse au plein air´	Pour :  39	Unanimité
20110097	Attribution des salles municipales à titre gracieux au bénéfice de l´Office Public de l´Habitat	Pour :  39	Unanimité
20110098	Vie associative – Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.)	Pour :  39	Unanimité
20110099	Acceptation de la donation de l´oeuvre intitulée ´Le Totem´	Pour :  39	Unanimité
20110100	Protocole d´accord entre le cinéma Lumière-la ville de Saint-Chamond et la Sarl Albigeoise de spectacles (MEGA CGR)	Pour :  39	Unanimité
20110101	Actions culturelles – Réalisation de supports culturels promotionnels	Pour :  39	Unanimité
20110102	Mise à disposition du personnel municipal auprès du Club d’Initiation à la Pratique des Sports (C.L.I.P.S.) – Convention d´objectifs	Pour :  39	Unanimité
20110103	Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil petite enfance – Lot n°11 : Plomberie sanitaire – Procédure adaptée – Signature du marché	Pour :  39	Unanimité
20110104	Programme 2011 de réfection de toitures de bâtiments communaux – Travaux de grosses réparations à la toiture shed du centre d´activités artisanales et industrielles (C.A.A.I.) – Procédure adaptée – Signature du marché	Pour :  39	Unanimité
20110002	Commission d´accessibilité – Rapport annuel		Prend acte
20110105	Plan local de l´habitat (P.L.H.) de Saint-Etienne Métropole	Pour :  33 Abstentions : 6	Unanimité
20110106	Convention opérationnelle entre la commune de Saint Chamond et l´Epora sur les abords du site des anciennes aciéries	Pour :  39	Unanimité
20110107	Droit de préemption urbain – Délégation du droit de préemption urbain – Article L 213-3 du code de l´urbanisme	Pour :  39	Unanimité
20110108	Personnel communal – Revalorisation de l´indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (I.F.C.E.)	Pour :  39	Unanimité
20110109	Personnel communal – Poste d´agent de développement social prévention et politique de la ville – Renouvellement de contrat	Pour :  39	Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-trois heures (23 h ).
Saint-Chamond, le 24 mai 2011.

Le Maire,

signé :

Philippe KIZIRIAN