Délibérations du conseil municipal – Séance du 25 juin 2012

Séance du 25 Juin 2012

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme MEUNIER Marie-Nicole (à partir de 21h40) ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme BOYADJIAN Annick (à partir de 19h13) ; Mme COFFY Béatrice (à partir de 19h) ; M. Noël PAUL ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme SOEUR Pascale (jusqu’à 21h30) ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– M. PONTON Michel qui donne pouvoir à Mme CHAMPIN Françoise.
– M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MASSARDIER Christiane.
– Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole (jusqu’à 21h40).
– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
– Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 19h13).
– Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis (jusqu’à 19h).
– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à Mme ORIOL Aline (à partir de 21h30).

ABSENTS :

– M. Jérôme AUBERT ; Mme Nicole FOREST.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Philippe CHOVET ; M. Emmanuel MANDON.

Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
V20120003	Désengagement financier de la CARSAT sur les GIR 5 et 6 – Voeu – Voeu présenté par le groupe « Ensemble pour Saint-Chamond » -Voeu présenté par le groupe « Bien Vivre à Saint-Chamond »	Pour : 8 Contre : 26 N.Part. : 3Pour : 26 Contre : 8 N. Part. : 3	rejet majorité
rec20120005	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales	Prend acte	unanimité
rec20120006	Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales	Prend acte	unanimité
dl20120109	Révision du plan d´occupation des sols : Elaboration du PLU – Abrogation de la délibération en date du 5 septembre 2011 portant arrêt du projet de PLU – Nouvel arrêt du projet de PLU et bilan de la concertation	Pour : 26 Contre : 11	majorité
dl20120110	Exercice budgétaire 2012 – Budget principal – Décision modificative n°2	Pour : 26 Abstentions : 11	unanimité
dl20120111	Finances – Admission en non-valeur de divers produits irrécouvrables	Pour : 37	unanimité
dl20120112	Finances – Admission en non-valeur de divers produits irrécouvrables	Pour : 37	unanimité
dl20120113	Travaux de restauration des vitraux de l´église Saint-Pierre classés au titre des monuments historiques – Demande de subventions	Pour : 37	unanimité
dl20120114	Vie associative – Coût de la mise à disposition du personnel communal – Remboursement à diverses associations	Pour : 37	unanimité
dl20120115	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle à la Coordination Culturelle (MM. Cuadros et Moulin ne participent pas au vote)	Pour : 35	unanimité
dl20120116	Vie associative – Mise à disposition, à titre gracieux, de salles municipales au bénéfice de diverses structures – Conventions	Pour : 37	unanimité
dl20120117	Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Saint-Cham´VTT	Pour : 37	unanimité
dl20120118	Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du collège Ennemond-Richard	Pour : 37	unanimité
dl20120119	Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association sportive du Cercle Notre-Dame	Pour : 37	unanimité
dl20120120	Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Red Cats´	Pour : 37	unanimité
dl20120121	Ville Vie Vacances (V.V.V.) – Programmation 2012 – Subventions aux associations	Pour : 36 Abstention : 1	unanimité
dl20120122	Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) – Programmation 2012 – Subventions aux associations	Pour : 37	unanimité
dl20120123	Education – Année scolaire 2012-2013 – Ecole maternelle Le Parterre – Changement de dénomination	Pour : 37	unanimité
dl20120124	Action culturelle – Accueil du spectacle ´Wunderkammer´ le 11 juillet 2012 – Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et le Festival des 7 collines	Pour : 37	unanimité
dl20120125	Equipements culturels – Mise à disposition du théâtre de l´Epinoche au bénéfice d´associations théâtrales – Saison 2012/2013 – Conventions	Pour : 37	unanimité
dl20120126	Enseignement musical – Augmentation de la participation des communes pour l´accueil de leurs administrés à l´école de musique municipale de Saint-Chamond – Convention entre la commune et les communes extérieures	Pour : 37	unanimité
dl20120127	Ecole municipale de musique de Saint-Chamond – Règlement intérieur	Pour : 37	unanimité
dl20120128	Mise en place d´un service de ´prévenance travaux´ d´ERDF – Convention	Pour : 37	unanimité
dl20120129	Syndicat intercommunal du Pays du Gier – Création d´une nouvelle compétence optionnelle intitulée ´Etude préalable à l´implantation d´un crématorium sur le Pays du Gier´	Pour : 26 Contre : 8 N.Part. : 3	majorité
dl20120130	Saint-Etienne Métropole – Compétence Assainissement – Convention de mise à dispositon de services – Avenant n°1	Pour : 28 Abstentions : 9	unanimité
dl20120131	Aménagement du territoire – Couverture en haut débit – Utilisation des infrastructures – Convention avec deux opérateurs	Pour : 37	unanimité
dl20120132	Création d’une Zone de Développement Eolien (ZDE)	Pour : 31 Contre : 3 Abstentions : 3	majorité
dl20120133	Opérations foncières – Acquisition de locaux 4 rue Pierre Curie ´Résidence Dauphiné´	Pour : 37	unanimité
dl20120134	Urbanisme – Réhabilitation d´un local 4, rue Pierre Curie pour la police municipale	Pour : 37	unanimité
dl20120135	Urbanisme – Réhabilitation de l´ancienne école Cézanne en centre médico scolaire	Pour : 37	unanimité
dl20120136	Opérations foncières – Cession d´un terrain à la Sorlière au profit de Monsieur et Madame Yanez	Pour : 37	unanimité
dl20120137	Urbanisme – Acquisition à l´EPORA de la Médiathèque de Creusot Loire	Pour : 37	unanimité
dl20120138	Urbanisme – Requalification du quartier de Saint-Julien – Démolition de logements sociaux	Pour : 35 Abstentions : 2	unanimité
dl20120139	Urbanisme – Programme partenarial d´activités – Intervention de l´agence d´urbanisme EPURES – Etude sociale sur les quartiers centre ville – Saint-Julien / Crêt de l´Œillet	Pour : 37	unanimité
dl20120140	Marchés publics de travaux – Complexe sportif de Saint-Julien – Extension de la salle de sports pour la création d´un dojo – Procédure adaptée – Lots n°1, 3, 4, 5 et 7 – Avenants	Pour : 37	unanimité
dl20120141	Marché public de services – Appel d´offres ouvert – Gestion d´espaces publics contrôlés	Pour : 26 Contre : 6 Abstentions : 5	majorité
dl20120142	Personnel communal – Délégation au CDG 42 afin de mener une procèdure de mise en concurrence de prestataires dans le cadre d’une convention de participation à la protection sociale complémentaire des agents	Pour : 37	unanimité
Com20120003	Personnel communal – Mise à disposition des éducateurs sportifs auprès d´organismes tiers	Prend acte	unanimité
dl20120143	Personnel communal – Modification du tableau des effectifs	Pour : 37	unanimité
dl20120144	Personnel communal – Revalorisation de l’indemnité d’administration et de technicité des agents de la police municipale	Pour : 37	unanimité

L’ordre du jour étant épuisé, la séance publique est levée à vingt-deux heures quarante ( 22 h 40).

Saint-Chamond, le 26 juin 2012

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN