DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 26 juin 2018
| Procès-verbal de la séance du 26 Mars 2018 – Approbation | |
| 20180062 |
Exercice budgétaire 2018 – Budget Principal – Décision modificative n°1 |
| 20180063 |
Finances – Gier Pilat Habitat – Financement des travaux de modernisation et de mise aux normes des ascenseurs sur logements sociaux – Demande de garantie communale d’un prêt d’un montant de 420 000 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Caractéristiques financières |
| 20180064 |
Finances – Gier Pilat Habitat – Financement de l’opération « Accélération du programme d’investissement, Haut de bilan » – Demande de garantie communale d’un prêt de 450 000 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Caractéristiques financières |
| 20180065 |
Finances – Transfert de dette garantie de la société Néolia vers la société Cité Nouvelle |
| 20180066 | Modalités d’accueil des cirques et spectacles itinérants sur la commune |
| 20180067 | Vœu relatif à l’interdiction de l’exploitation des animaux sauvages dans les cirques |
| 20180068 |
Vie associative – Salles Gérard Philipe et Aristide Briand – Règlements d’utilisation |
| 20180069 |
Action culturelle – Saison culturelle 2018/2019 – Conventions de partenariat avec différents acteurs locaux |
| 20180070 |
Tarifs communaux – Centre nautique Roger Couderc – Modificatif |
| 20180071 |
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la section sportive du lycée Claude Lebois |
| 20180072 |
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association sportive du collège Pierre Joannon |
| 20180073 |
Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de la Jeunesse du Jarez |
| 20180074 |
Jeunesse – Quartier de Fonsala – Espace d’animation et de lien social – Adhésion de la ville à la fédération départementale des centres sociaux de la Loire et Haute-Loire |
| 20180075 |
Site Novaciéries – Convention tripartite Saint-Etienne Métropole / ville de Saint-Chamond / EPORA – Avenant n°3 |
| 20180076 |
Etudes et travaux d’espaces publics – Conventionnement avec le service commun de la ville de Saint-Etienne et de Saint-Etienne Métropole – Avenant n°2 |
| 20180077 |
Aménagement de la rue Jean Moulin – Maîtrise d’ouvrage des travaux d’enfouissement des réseaux secs – Transfert au Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire |
| 20180078 |
Travaux rue Louis Chatin – Raccordement électrique d’une vanne d’eau potable – Convention de servitudes au profit d’Enedis |
| 20180079 |
Aménagement de la place de l’Hôtel Dieu et de ses voiries adjacentes à Saint-Chamond – Convention constitutive d’un groupement de commandes avec Saint- Etienne Métropole |
| 20180080 |
Constitution d’un groupement de commandes pour la maintenance et les contrôles réglementaires des ascenseurs |
| 20180081 |
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs |
| 20180082 |
Personnel communal – Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers – Renouvellement |
| 20180083 |
Régime indemnitaire des agents de la ville de Saint-Chamond (RIFSEEP) – Modificatif n°1 Annexe 1 – grille de part fixe Annexe 2 – grille de part variable |
| 20180084 |
Fixation du nombre de représentants et institution du paritarisme au sein des instances représentatives du personnel |
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Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
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Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) |
