Délibérations du conseil municipal – Séance du 26 septembre 2022

Conseil municipal du 26 septembre 2022

DL20220135	Exercice budgétaire 2022 – Budget Principal – Décision modificative n°1
DL20220136	Correction sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissements
DL20220137	Admissions en non valeur
DL20220138	Provisions pour créances douteuses
DL20220139	Absorption de Cité Nouvelle par Alliade Habitat – Maintien de garantie de prêt
DL20220140	Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), pour le financement de l’acquisition en VEFA de 3 pavillons situés lotissement Plein Sud – Lieu-dit Grenouillat à Saint-Chamond
DL20220141	Mécanisme de financement des services communs entre la commune de Saint-Chamond et Saint-Étienne Métropole – Imputation sur l’attribution de compensation de fonctionnement communale à partir de 2022 – Approbation
DL20220142	Action culturelle – Renouvellement de la convention relative au dispositif « carnet culture » avec l’université Jean Monnet de Saint-Etienne
DL20220143	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de la Maison des Tresses et Lacets
DL20220144	Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Amis des Orgues de Saint-Pierre »
DL20220145	Dispositif « Mercredis Découverte » – Subventions aux associations pour l’année scolaire 2022/2023
DL20220146	Versement d’une subvention de fonctionnement à l’association « Sport dans la Ville » dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2021-2025 approuvée par le conseil municipal du 28 juin 2021
DL20220147	Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Association Sportive (AS) du collège Ennemond Richard
DL20220148	Contrat de Ville et programme « Ville, Vie,Vacances » – Soutien des projets – Modification
DL20220149	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 2ème trimestre 2022
DL20220150	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 3ème trimestre 2022
DL20220151	SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Rue du 17 octobre 1961 (complément)
DL20220152	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux Impasse du Pilat – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public
DL20220153	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux Impasse Marc Seguin – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public
DL20220154	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux Rue Jean Macé – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public
DL20220155	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux Rue du Clos Marquet – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public
DL20220156	SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Rue Ronsard
DL20220157	SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Boulevard Pierre Joannon
DL20220158	Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Rapport d’activités 2021
DL20220159	Intercommunalité – Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV) – Rapport d’activités 2021
DL20220160	Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole – Rapport de gestion 2021
DL20220161	Modification du tableau des effectifs
DL20220162	Contrat d’assurance pour les risques statutaires du personnel – Revalorisation tarifaire
DL20220163	Renouvellement de l’adhésion au socle commun de compétences du CDG 42 – Convention