Délibérations du conseil municipal – Séance du 30 janvier 2012

Séance du 30 Janvier 2012

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

–           M. Philippe KIZIRIAN , président ;

–           M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. ROBERT Philippe (à partir de 21 h 20) ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS‑BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

–           Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme MASSARDIER Christiane (à partir de 20 h 30) ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE (à partir de 18 h 52) ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. SANLAVILLE Aymeric (à partir de 20 h 10) ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI (à partir de 18 h 50) ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN (à partir de 18 h 43) ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

 ABSENTS REPRESENTES :

– M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à M. PONTON Michel (jusqu’à 21 h 20).
– Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à Mme CHAMPIN Françoise
(jusqu’à 20 h 30).
– M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
– M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy (jusqu’à 20 h 10).
– Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

ABSENTS :

– Mme Francisca MARIE (jusqu’à 18 h 52) ;
– Mme Salina HEMANI (jusqu’à 18 h 50) ;
– Mme Annick BOYADJIAN (jusqu’à 18 h 43) ;

 SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Sauveur CUADROS ; Mme Nicole FOREST ;

Dossier Identité du Dossier Nature du vote  Décision
Procès-verbal – Séance du 21 novembre 2011 – Approbation Pour :             39 unanimité
rec20110019 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 21222-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité
rec20110020 Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité
dl20120001 Administration générale – Règlement intérieur du conseil municipal – Modification Pour :  39 unanimité
dl20120002

Administration générale – Remplacement d´un conseiller municipal au sein de diverses instances

Désignation de Monsieur Daniel Szemendera

Pour : 27
Abstentions :  12
unanimité
dl20120003 Exercice budgétaire 2012 – Budget primitif principal Pour :     27
Contre : 12
majorité
dl20120004 Fiscalité directe locale – Vote des taux 2012 Pour :  27
Abstentions :  12
unanimité
dl20120005 Gestion budgétaire – Mise en place d´autorisations de programme / crédits de paiements (AP/CP) Pour :  37
Abstentions :  8
unanimité
dl20120006 Gestion budgétaire – Autorisation de programme 2031 – Château du Jarez Pour :  39 unanimité
dl20120007 Gestion budgétaire – Autorisation de programme 1001 – Accessibilité des bâtiments communaux Pour :  39 unanimité
dl20120008 Gestion budgétaire – Autorisation de programme 1012 – Jardins ouvriers Pour :  39 unanimité
dl20120009 Exercice budgétaire 2012 – Budget primitif des activités économiques Pour :  27
Abstentions : 12
unanimité
dl20120010 Exercice budgétaire 2012 – Budget primitif de l´eau Pour :  27
Contre :  12
majorité
dl20120011 Rapport de la commission locale d´évaluation des transferts de charges (CLETC) sur le transfert de la compétence assainissement (partie concernant les eaux pluviales) – Approbation – Avis défaborable Pour :  39 unanimité
dl20120012 OPH La Foncière d´Habitat et Humanisme Loire – Construction d´une maison-relais 73 rue Pétin Gaudet à Saint-Chamond – Demande de garantie communale d´un prêt ´PLAI´ de 750 000 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Pour :  31
Contre :  8
majorité
dl20120013 OPH de Saint-Chamond ´Gier Pilat Habitat´ – Acquisition Amélioration de 8 logements 61 rue de la République à Saint Chamond – Demande de garantie communale d´un prêt ´PLUS´ de 638 450 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Pour :  27
Abstentions : 12
unanimité
dl20120014 OPH de Saint-Chamond ´Gier Pilat Habitat´ – Acquisition Amélioration de 3 logements 61 rue de la République à Saint Chamond – Demande de garantie comunale d´un prêt ´PLAI´ de 201 610 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Pour :  27
Abstentions :  12
unanimité
dl20120015 Requalification du quartier de Saint-Julien – Aménagement d´une piste cyclable – Demande de subventions Pour :  39 unanimité
dl20120016 Développement des énergies renouvelables – Opération ´Chaleur Renouvelable´ – Soutien financier aux particuliers – Reconduction pour l´année 2012 Pour :  39 unanimité
dl20120017 Archives municipales – Exposition sur la rivière Gier ´Dans la vallée coule une rivière. Le Gier, de l´eau et des hommes´- Transaction avec le Théâtre l´Imprimerie Pour :  33
Abstentions :  6
unanimité
dl20120018 Urbanisme – Hôtel de ville – Travaux de mise en conformité Pour :  39 unanimité
dl20120019 Urbanisme – Bâtiment de l´Hôtel Dieu – Travaux de mise en conformité et restructuration des locaux Pour :  39 unanimité
dl20120020 Urbanisme – Construction d´un centre social boulevard Waldeck Rousseau Pour :  39 unanimité
dl20120021 Urbanisme – Etablissement de conduites de gaz sur une parcelle située dans le quartier de Saint-Julien, Grande Rue – Convention de servitude de passage au profit de G.R.D.F. Pour :  39 unanimité
dl20120022 Urbanisme – Etablissement de lignes électriques souterraines sur une parcelle située dans le quartier de Saint-Julien, Grande-Rue – Convention de servitude de passage au profit d´E.R.D.F. Pour :  39 unanimité
dl20120023 Opérations foncières – Immeuble 34 Grande Rue de Saint-Julien – Bail emphytéotique conclu avec le Pact Loire – Résiliation Pour :  39 unanimité
dl20120024 Opérations foncières – Cession d´une propriété communale située 17 chemin de Grange Badet Pour :  39 unanimité
dl20120025 Dénomination de voiries Pour :  27
Contre :  8
Abstentions : 4
majorité
com20120001 Installation classée pour la protection de l´environnement – Société S.A. EREVI ZI du Clos Marquet à Saint-Chamond – Avis favorable Pour : 39 unanimité
dl20120026

Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2012

(Mmes Passel et Montet ne participent pas au vote)

Pour :  33
Contre :  3
Abstention : 1
majorité
dl20120027 Etablissements du 2ème degré – Attribution d´une aide pour un projet éducatif au profit du lycée polyvalent Claude Lebois Pour :  39 unanimité
dl20120028 Vie associative – Mise à disposition de salles municipales, à titre gracieux, au bénéfice de diverses structures – Conventions Pour :  39 unanimité
dl20120029 

Equipement culturel – Théâtre de l´Epinoche – Mise à disposition au bénéfice de ´l´Atelier théâtre du collège Pierre Joannon´ – Convention

(Mme Forest et M. Moulin ne participent pas au vote)

Pour :  37 unanimité
dl20120030  Equipement culturel – Théâtre de l´Epinoche – Convention de mise à disposition au bénéfice de l´Etablissement Régional Léo Lagrange (E.R.L.L.) – Avenant n°1 Pour :  39 unanimité
dl20120031 Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs avec l´association Rhino Jazz(s) Festival Pour :  39 unanimité
dl20120032 Carnaval 2012 – Conventions avec les structures organisatrices Pour :  39 unanimité
dl20120033 Domaine public communal – Mise en place d´un système de vélos en libre service ´Vélivert´ par la communauté d´agglomération de Saint-Etienne Métropole – Avenant n°1 à la convention Pour :  27
Contre :  8
Abstentions :  4
majorité
dl20120034 Marché public de travaux – Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil ´Petite Enfance´ – Lot n°12 : Menuiseries intérieures – Avenant n°2 Pour : 33
Contre :  4
Abstentions :   2
majorité
dl20120035 Marché public de travaux – Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil ´Petite Enfance´ – Travaux complémentaires de construction et d´aire de jeux – Procédure adaptée – Signatures des marchés Pour :  33
Contre :  4
Abstentions :  2
majorité
dl20120036 Personnel communal – Affectation d´un poste d´apprentissage dans le domaine des bâtiments Pour :  39 unanimité
dl20120037 Personnel communal – Régime indemnitaire des assistants de conservation du patrimoine et de bibliothèque – Mise à jour Pour :  39 unanimité
dl20120038 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs Pour :  39 unanimité
dl20120039 Personnel communal – Modification du tableau des emplois Pour :  39 unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-trois heures (23 h) .

Saint-Chamond, le 31 janvier 2012

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN