Délibérations du conseil municipal – Séance du 8 novembre 2021
Conseil municipal du 8 novembre 2021
Dossier |
Identité du dossier |
DL20210129 |
Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2021/2025 – Approbation |
DL20210130 |
Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année scolaire 2020/2021 |
DL20210131 |
Jeunesse – Dispositif « Initiatives locales » – Attribution de subventions |
DL20210132 | Réseau des écoles de musique et conservatoires connectés en Région Auvergne-Rhône-Alpes – Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et l’école de musique de Solaure |
DL20210133 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Les jumeaux en 4L » |
DL20210134 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Les podologues du Trophy » |
DL20210135 |
Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Amarose’s » |
DL20210136 | Solarisation des toitures des bâtiments municipaux |
DL20210137 |
Mise à disposition d’un terrain pour l’implantation d’un poste de distribution publique électrique au complexe sportif Antoine Vincendon – Convention avec ENEDIS |
DL20210138 |
Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire (SIEL) – Travaux d’éclairage public – Route de Saint-Etienne |
DL20210139 |
Plateforme «Autorisation du droit des sols» – Renouvellement de la convention avec Saint-Etienne Métropole |
DL20210140 |
Création d’une servitude de « cours communes » au profit de la SCI du MONT PILAT |
DL20210141 | Extension du réseau de chaleur urbain – Cession d’un terrain à Saint-Etienne Métropole |
DL20210142 |
Acquisition d’un terrain en bordure du Langonand |
DL20210143 |
Dénomination de voies |
DL20210144 |
Personnel communal – Mises à disposition auprès des associations locales sportives pour l’année scolaire 2021-2022 – Renouvellement |
DL20210145 |
Personnel communal – Mises à disposition auprès de divers organismes et associations locales pour l’année 2022 – Renouvellement |
DL20210146 |
Vœu – Création d’un prix Paty dans les écoles pour la liberté d’expression |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales | |
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales) |