Délibérations du conseil municipal – Séance du 10 janvier 2011

Séance du 10 Janvier 2011

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

–           la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 30 décembre 2010 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;

–           le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 31 présents, 7 représentés, 1 absent, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA , Mme KHAMED (à partir de 18h40) adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI (à partir de 19h30) ; Mme Aline ORIOL ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MARTH Maryse.

– Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.

– Mme KHAMED Marie-Françoise qui donne pouvoir à Mme GALLAND Michelle

(jusqu’à 18h40).

– Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole.

– M. CUADROS Sauveur qui donne pouvoir à M. MOULIN André.

– Mme OFFREY Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

– M. PAUL Noël qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel.

ABSENTE :

– Mme Salina HEMANI (jusqu’à 19h30)

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– Mme Michelle GALLAND ; M. Emmanuel MANDON.

 

Dossier	Identité du dossier	Nature du vote	Décision
v20110001	Réforme locale du dispositif de bons vacances	Pour :38             Contre : 0	Unanimité
dl20110001	Exercice budgétaire 2011 – Budget primitif principal	Pour : 27 Contre : 12	Majorité
dl20110002	Fiscalité directe locale – Vote des taux 2011	Pour : 39 Contre : 0	Unanimité
dl20110003	Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2011	Pour : 33 Contre : 2 Abstentions : 2 N. participés :2	Majorité
dl20110004	Administration générale – Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Convention avec le Préfet de la Loire	Pour : 39 Contre : 0	Unanimité
dl20110005	Salles municipales – Règlement général d´utilisation	Pour : 39 Contre : 0	Unanimité
dl20110006	Portail collectif documentaire – Renouvellement de la convention avec l´Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation (ARALD) (2 absents – hors de la salle)	Pour : 37 Contre :  0	Unanimité
dl20110007	Développement de l´enseignement artistique dans la Loire – Charte partenariale Ecole municipale de musique / Commune / Département (1 absent – hors de la salle)	Pour : 38 Contre : 0	Unanimité
dl20110008	Accueil de loisirs de Bujarret – Convention avec la C.A.F. de Saint-Etienne	Pour : 1 Contre : 0 Abstentions : 8	Unanimité
dl20110009	Personnel communal – Rémunération forfaitaire pour la distribution du magazine ´´Saint-Chamond Actu´´ (1 absent – hors de la salle)	Pour : 32 Contre : 0 Abstentions :  6	Unanimité
dl20110010	Personnel communal – Hygiène et sécurité au travail – Convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Loire	Pour : 39 Contre :  0	Unanimité
dl20110011	Personnel communal – Délégation au C.D.G. 42 afin de négocier un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d´une entreprise d´assurance agréée couvrant les obligations statutaires des agents (1 absente – hors de la salle)	Pour : 38 Contre : 0	Unanimité
dl20110012	Concours restreint – Articles 70 et 74 du code des marchés publics – Requalification du quartier de Saint-Julien – Mission de maîtrise d´oeuvre et études concomitantes	Pour : 33 Contre : 0 Abstentions : 6	Unanimité
dl20110013	Développement des énergies renouvelables – Opération ´´chaleur renouvelable´´ – Mise en oeuvre d´un soutien financier aux particuliers	Pour : 39 Contre : 0	Unanimité
dl20110014	Installation classée pour la protection de l´environnement – Société Stéphanoise d´Abattage Z.I. de Molina à La Talaudière – Avis	Pour : 39 Contre : 0	Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-trois heures cinq (23 h 05).