DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 13 mars 2017

20170019

Administration générale – Remplacement d’une conseillère municipale au sein de diverses instances

 20170020

Commerce – Lancement de l´opération collective du centre-ville de Saint‑Chamond sur crédits FISAC (fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce)

 20170021

Commerce – Subvention à l´association Carrément Saint-Chamond

 20170022

Finances – Gestion de la dette 2016

 20170023

Finances – Demande de garantie d´emprunt de Gier Pilat Habitat Saint‑Chamond (G.P.H.) pour l´acquisition en vente en l´état futur d´achèvement (V.E.F.A.) de 9 logements collectifs

 20170024

Finances – Demande de garantie d’emprunt de Gier Pilat Habitat Saint‑Chamond (G.P.H.) pour le financement de travaux d’amélioration du patrimoine

 20170025

Finances – Demande de sortie d´actifs

 20170026

Finances – Validation d´une décision du tribunal d´instance de Saint‑Etienne

 20170027

Finances – Demande de subventions pour la restauration du plafond et de la toiture de l’église Saint-Pierre

 20170028

Finances – Demande de subventions pour un diagnostic sanitaire sur le bâtiment de l’Hôtel-Dieu

20170029

Finances – Demande de subvention pour les travaux de rénovation de la Maison des Chanoines

20170030 Finances – Demande de subvention pour diverses opérations dans le cadre du fonds de soutien à l’investissement local

20170031

Finances – Demande de subvention pour l´extension du système de vidéoprotection et le raccordement au Centre de Supervision Urbaine (CSU)

2170032

Finances – Fixation des modalités de calcul des charges et loyers applicables aux entreprises actuellement locataires du centre d´activités artisanales et industrielles (C.A.A.I.)

 20170033

Charte avec la fédération du bâtiment

20170034

Prévention – Protocole sur la mise en oeuvre de la mesure de rappel à l´ordre

20170035

Vie associative – Attribution de salles à titre gracieux au bénéfice des écoles et des établissements du second degré de la ville dans le cadre des spectacles de fin d´année

 20170036

Sports – Réouverture du centre nautique Roger Couderc –

 Tarification 2017

 20170037 Sports – Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Office des Sports de Saint-Chamond
 20170038

Plan ’ LE NUMERIQUE A L’ECOLE ’ – Convention de partenariat avec la communauté urbaine Saint‑Etienne Métropole

 20170039 Jeunesse – Subvention à l´O.C.C.E. – Participation du Département de la Loire à la classe découverte de l´école élémentaire J. Prévert
20170040

Jeunesse – Participation aux trophées jeunes espoirs – Attribution de subvention

20170041 Subvention – Requalification d’une subvention accordée au Collège Jean Rostand
20170042 Culture – Convention d´occupation précaire entre Saint-Etienne Métropole, CAP Métropole et la commune de Saint-Chamond – Journée culturelle ´´Biennale du Design´´ le dimanche 9 avril 2017
20170043

Opération foncière – Cession d´un terrain route de Saint-Etienne

20170044

Opération foncière – Cession d´un immeuble 3 impasse du Châtelard – Désistement de l’acquéreur

20170045

Opération foncière – Cession d´une partie du chemin rural de l´Hérétary

20170046

Opération foncière – Acquisition d´un droit au bail place d´Ile de France

20170047

Opération foncière – Acquisition d´un fonds de commerce place Dorian

20170048

Opération foncière – Acquisition des anciennes teintureries Oriol et Badoux

20170049

Actes relatifs au droit d´occupation ou d´utilisation des sols – Démolitions

20170050 Actes relatifs au droit d´occupation ou d´utilisation des sols – Autorisations de travaux
20170051

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

20170002

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

20170003

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)