Délibérations du conseil municipal – Séance du 16 décembre 2014
Séance du 16 décembre 2014, Salle du Conseil Municipal à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS :
– M. Hervé REYNAUD, maire ;
– M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET (à partir de 19 h 10) ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN, adjoints ;
– M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST (à partir de 20 h 13) ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 48) ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS, conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
– Mme Andonella FLECHET qui donne pouvoir à Mme Stéphanie CALACIURA (jusqu’à 19 h 10).
– Mme Nicole FOREST qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS (jusqu’à 20 h 13).
– M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.
– Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 48).
– M. Ludovic CASTILLAN qui donne pouvoir à M. Franck DESCOURS.
ABSENT :
– M. Jean-Pierre DE PASQUALE.
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
– M. Pierre DECLINE ; Mme Michelle GALLAND.
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Dossier |
Identité du Dossier |
Nature du vote |
Décision |
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Procès-verbaux des séances du 15 septembre et 20 octobre 2014 – Approbation |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Débat d´orientations budgétaires – Année 2015 Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Stéphane VALETTE et M. Alain BARBASSO, quittent la salle) |
Prend acte |
Unanimité |
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Exercice budgétaire 2014 – Budget principal – Décision modificative n°3 (Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Stéphane VALETTE et M. Alain BARBASSO, absents de la salle, ne participent pas au vote) |
Pour : 30 Abstentions : 2 Non particip : 6 |
Unanimité |
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Exercice budgétaire 2014 – Budget annexe de l´eau / barrages – Décision modificative n°2 |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Finances – Admission en non-valeur de divers produits irrécouvrables |
Pour : 34 Abstentions : 4 |
Unanimité |
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Finances – Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2015 |
Pour : 32 Contre : 6 |
Unanimité |
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Finances – Attribution de l´indemnité de conseil au comptable du trésor |
Pour : 30 Contre : 2 Abstentions : 6 |
Majorité |
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OPH de Saint-Chamond ´Gier Pilat Habitat´ – Financement de travaux divers d´amélioration du patrimoine à Saint-Chamond – Demande de garantie communale d´un prêt d´un montant de 1 237 000 € auprès de la Banque Postale Crédit Entreprises |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Education – Projet de ’médiation par les pairs’ – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´école Lamartine |
Pour : 36 |
Majorité |
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Education – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du collège Jean Rostand pour le projet ´innover dans l´école par le design´ |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Jeunesse – Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subvention exceptionnelle (M. Jean-Luc DEGRAIX, ne prend pas part au vote) |
Pour : 37 |
Unanimité |
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Jeunesse – Participation aux ´Trophées Jeunes Espoirs ´- Attribution de subvention |
Pour : 32 Abstentions : 6 |
Unanimité |
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Renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la Caisse d´Allocations Familiales de la Loire |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Contrat Enfance Jeunesse – Volet Jeunesse – Attribution de subventions aux centres sociaux |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Dispositif Ville, Vie, Vacances (V.V.V.) – Programmation 2014 – Subventions aux associations |
Pour : 36 Abstentions : 2 |
Unanimité |
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Fonctionnement du Centre de Loisirs Sans Hébergement (C.L.S.H.) – Subvention complémentaire aux centres sociaux de Saint-Julien et Izieux Le Creux |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Vie associative – Convention pluriannuelle d´objectifs avec le Comité des Fêtes de Saint‑Chamond – Renouvellement |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice du Comité des Fêtes de Saint‑Chamond |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Questions pour un Champion´ |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´la Truite du Gier et du Ban´ |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Sports – Conventions pluriannuelles d´objectifs avec les clubs sportifs – Renouvellement |
Pour : 36 Contre : 2 |
Majorité |
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Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs avec le Centre de Culture Scientifique Technique et Industrielle (CCSTI) La Rotonde |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Action culturelle – Convention temporaire d´objectifs avec l´association ´Coécie´ |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Action culturelle – Festival Guitare Vallée – Convention de partenariat entre la commune et les Maisons des Jeunes et de la Culture de Rive-de-Gier, Saint‑Martin‑la-Plaine et Saint‑Chamond |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Service public d´exploitation d´un cinéma municipal – Reconduction de la délégation du service – Décision de principe et lancement de la procédure – Création et désignation des membres de la commission spéciale d´appel d´offres Désignation des membres sont élus par 32 voix pour et 6 abstentions : – Titulaires : M. Régis CADEGROS, Mme Nicole FOREST, M. Jean‑Luc DEGRAIX, M. Christophe ORIOL, M. Franck DESCOURS. – Suppléants : M. Bernard TRIOLLIER, Mme Pascale OFFREY, M. Jean-Marc MOUNIER, Mme Marie-Christiane DUTRUC, M. Ludovic CASTILLAN |
Pour : 36 |
Majorité
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Action sociale – Fonctionnement du Centre Communal d´Action Sociale – Convention pluriannuelle entre le CCAS et la ville – Renouvellement |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Association ELEA – Convention d´objectifs – Renouvellement |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Conseils de quartier – Prolongation du mandat des conseillers de quartier |
Pour : 36 |
Majorité |
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Opérations foncières – Cession d´un immeuble sis 18 rue d´Aquitaine au profit de Madame Chaumier |
Pour : 32 |
Unanimité |
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Opérations foncières – Cession d´une parcelle bâtie rue Jean Rivaud |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Opérations foncières – Cession d´un immeuble sis 34 Grande Rue de Saint-Julien au profit de la SAS SD |
Pour : 32 |
Unanimité |
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Personnel communal – Admission en non-valeur de trop perçu sur salaire |
Pour : 34 |
Unanimité |
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Personnel communal – Modification du tableau des effectifs |
Pour : 30 |
Majorité |
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Personnel communal – Renouvellement de la mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers |
Prend acte |
Unanimité |
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Personnel communal – Renouvellement de la convention d´adhésion aux prestations ´hygiène et sécurité au travail´ du Centre Départemental de Gestion de la Loire (C.D.G. 42) |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Personnel communal – Médecine professionnelle – Renouvellement de la convention d´adhésion au service optionnel ´service santé au travail´ créé par le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire (C.D.G.42) |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Personnel communal – Convention de délégation partielle de gestion du personnel ´Service remplacement´ avec le Centre Départemental de Gestion de la Loire |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Personnel communal – Médecine professionnelle – Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux médicaux situés 1 rue Bazine à Saint-Chamond |
Pour : 38 |
Unanimité |
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Personnel communal – Renouvellement de la convention annuelle d´objectifs avec le Comité de Gestion des Oeuvres Sociales de la ville (C.G.O.S.) |
Pour : 38 |
Unanimité |
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rec20140014 |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
Prend acte |
Unanimité |
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rec20140013 |
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) |
Prend acte |
Unanimité |
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L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux quarante-cinq (22 h 45).
Saint-Chamond, le 17 décembre 2014
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD