DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 1 Février 2016
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Dossier |
Identité du Dossier |
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Exercice budgétaire 2016 – Budget principal ville – Décision modificative n°1 – Transferts de compétences à Saint-Etienne Métropole |
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Finances – Transfert des emprunts du budget eau-barrages à Saint-Etienne Métropole – Modificatif |
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Finances – Demande de subvention au Fonds Interministeìriel de Prévention de la Délinquance (FIDP) pour la vidéoprotection dans le cadre de l’Euro 2016 |
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Equipement sportif – Rénovation du centre nautique Roger Couderc – Demande de subventions |
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Jeunesse – Participation aux ´Trophées Jeunes Espoirs ´- Attribution de subvention |
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Vie associative – Attribution de salles à titre gracieux au bénéfice des écoles et des établissements du second degré de la ville dans le cadre des spectacles de fin d´année |
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Informatique – Don de matériel informatique réformé à des associations à but non lucratif |
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Développement durable – Projet de collecte de téléphones mobiles inutilisés – Convention de partenariat avec l´association ´Pour la Vie´ |
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Environnement – Entretien de la végétation des berges du Gier et de ses affluents – Convention avec la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole |
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Urbanisme – Lieudit La Philippière – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF |
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Urbanisme – Réaménagement urbain – Abords du site des anciennes aciéries – Avenant n°1 à la convention opérationnelle entre la commune et l´EPORA concernant l´Ecoquartier |
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Urbanisme – Poursuite des procèdures de P.L.U. engagées avant le transfert de la compétence à Saint‑Etienne Métropole |
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Urbanisme – Poursuite des opérations décidées par la commune avant le transfert de la compétence à Saint-Etienne Métropole |
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Marchés publics – Mise à disposition d´une solution de dématérialisation – Convention avec le Département de la Loire – Renouvellement |
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Personnel communal – Modification du tableau des effectifs |
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Personnel communal – Création de deux postes en Contrat d´Accompagnement dans l´Emploi (CAE) |
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rec20150014 |
Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales |
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rec20150015 |
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) |
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Voeu pour le désinvestissement de nos partenaires financiers, investisseurs, bancaires et assureurs du secteur des énergies fossiles et le réinvestissement en faveur de la transition énergétique |
