Délibérations du conseil municipal – Séance du 21 novembre 2011
Séance du 21 novembre 2011
Salle du Conseil Municipal à 18 h 30
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :
– la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 14 novembre 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;
– le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 32 présents, 7 représentés, savoir :
ETAIENT PRESENTS :
– M. Philippe KIZIRIAN , président ;
– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;
– Mme Françoise CHAMPIN ; M. Guy VIAL ; Mme MEUNIER Marie-Nicole (à partir de 20 h 20) ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; Mme Pascale OFFREY ; Mme HEMANI Salina (à partir de 20 h 55) ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SŒUR ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
– Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
– Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole (jusqu’à 20 h 20).
– M. DE PASQUALE Jean-Pierre qui donne pouvoir à Mme MURASZKO-SENECHAL Aimée.
– M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
– M. SANLAVILLE Aymeric qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé (jusqu’à 20 h 55).
– M. PAUL Noël qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel.
SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :
– Mme Michelle GALLAND ; M. Emmanuel MANDON.
| Dossier | Identité du Dossier | Nature du vote | Décision |
| Procès-verbal – Séance du 5 septembre 2011 – Approbation | pour : 39 | unanimité | |
| Rec20110015 | Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 21222-23 du code général des collectivités territoriales |
prend acte | unanimité |
| Rec20110016 | Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales | prend acte | unanimité |
| dl20110236 | Détermination du nombre des adjoints |
Pour : 27 Abstentions : 12 |
Unanimité |
| dl20110237 |
A l’issue du scrutin, a obtenu : Election d´un adjoint M. Guy VIAL, conseiller municipal, |
27 voix 12 bulletins blancs |
|
| dl20110238 | Exercice du mandat municipal – Régime indemnitaire des élus |
Pour : 27 Abstentions : 12 |
Unanimité |
| dl20110239 |
Syndicat Intercommunal d´Energies de la Loire – Représentation de la commune – Désignation des membres A l’issue du scrutin,ont obtenu : – délégué titulaire : ¨M. Guy VIAL, adjoint au maire, ¨Mme Pascale OFFREY, conseillère municipale, est élu Monsieur Guy VIAL. – délégué suppléant : ¨Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL, adjointe au maire, ¨M. Régis CADEGROS, conseiller municipal, est élue Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL |
. . . .27 Voix . .12 Voix . . .27 Voix . . .12 Voix |
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| dl20110240 | Création de la société publique locale d´aménagement CAP Métropole au capital de 450 000 € |
Pour : 35 Abstentions : 4 |
Unanimité |
| dl20110241 | Société publique locale d´aménagement CAP METROPOLE au capital de 450 000 € – Adoption définitive des statuts et désignation des représentants de la collectivité au conseil d´administration et aux assemblées généralesest élu Monsieur Guy VIAL avec 33 voix |
Pour : 33 Abstentions : 6 |
Unanimité |
| dl20110242 | Réforme de la fiscalité de l´aménagement – Taxe d´aménagement |
Pour : 27 Contre : 12 |
Majorité |
| dl20110243 | Finances – Taxe sur la Consommation Finale d´Electricité (TCFE) – Convention avec le Syndicat Intercommunal d´Energies de la Loire (SIEL) | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110244 | Opération ´Maison des Associations Solidaires´ – Demande de subvention FEDER dans le cadre du Projet Urbain Intégré piloté par Saint-Etienne Métropole | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110245 | Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Entente Sportive Bouliste´ | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110246 | Vie associative – Mise à disposition de la salle Aristide Briand, à titre gracieux, au bénéfice de diverses structures | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110247 |
Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Associathon´ (MM Cadegros, Chovet et Mme Coffy ne participent pas au vote) |
Pour : 36 N.Part : 3 |
Unanimité |
| dl20110248 | Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du Comité des Fêtes | Pour : 39 |
Unanimité
|
| dl20110249 | Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du Secours Populaire Français | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110250 | Ville Vie Vacances (V.V.V.) – Programmation 2011 – Subventions complémentaires aux centres sociaux | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110251 |
Etablissements scolaires du second degré – Attribution de subventions – Collège Pierre-Joannon (Mme Forest ne participe pas au vote) – Collège Ennemond-Richard |
. . . .Pour 38 . .N Part = 1 . .Pour 39 |
Unanimité
Unanimité |
| dl20110252 | Contrat enfance jeunesse – Volet jeunesse – Attribution de subventions aux centres sociaux | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110253 | Insertion des jeunes – Dispositif Twenty/Londres – Convention de partenariat en date du 19 novembre 2010 entre la ville et la Mission locale Gier Pilat – Avenant n°1 | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110254 | Bureau information jeunesse – Label ´Information Jeunesse´ – Convention entre la ville, le Centre Régional de l´Information Jeunesse Rhône-Alpes (C.R.I.J.) et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (D.D.C.S.) – Renouvellement | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110255 | Quartier de Saint-Julien – Route départementale 288 – Enfouissement du réseau téléphonique – Convention avec France Télécom | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110256 | Mise en oeuvre d´une procèdure de modification du règlement du plan d´occupation des sols – Information | Prend acte | |
| dl20110257 | Marché public de services – Maintenance des installations de signalisation lumineuse des carrefours – Signature du marché | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110258 | Marchés publics – Appel d´offres ouvert – Location et maintenance de matériels de reprographie | Pour : 39 | Unanimité |
| dl20110259 | Marché public de travaux – Réhabilitation de l´école Marie-Curie en espace multi-accueil ´Petite Enfance´ – Lot n°8 : électricité – Avenant n°1 |
Pour : 33 Contre : 2 Abstentions : 4 |
Majorité |
| voeu20110006 | Personnel – Formation professionnelle des agents territoriaux – Cotisation au CNFPT – Demande de maintien du versement des 1% – Voeu | Pour : 39 | Unanimité |
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-et-une heures cinq (21 h 05).
Saint-Chamond, le 22 novembre 2011
Le Maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN
