Délibérations du conseil municipal – Séance du 22 octobre 2012

Séance du 22 octobre 2012

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; Mme Salina HEMANI ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.

– Mme MEUNIER Marie-Nicole qui donne pouvoir à Mme PASSEL Nicole.

– Mme COFFY Béatrice qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. André MOULIN ; Mme Nicole FOREST.

Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
rec20120009	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales	Prend acte	unanimité
rec20120010	Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales	Prend acte	unanimité
dl20120186	Finances – Demande de garantie communale – Foncière d´Habitat et Humanisme – Construction d´une maison-relais 73, rue Pétin-Gaudet à Saint-Chamond – Rectificatif n°2	Pour :       30 Contre :     8 Abstention:1	majorité
dl20120187	Activités périscolaires – Attribution de subventions	Pour :      39	unanimité
dl20120188	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)	Pour :     39	unanimité
dl20120189	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Life sound track´	Pour :     39	unanimité
dl20120190	Vie associative – Mise à disposition, à titre gratuit, de salles municipales au bénéfice de diverses structures – Associathon (M. Chovet, M. Cadegros, Mme Coffy ne participent pas au vote) – Saint-Chamond Espoir, Adapei Loire, Ski club Saint‑Chamonais, LACIM, Iris Noir Diffusion	Pour :      36 Pour :      39	unanimité
dl20120191	Action culturelle – Bâtiment ´Atelier 5´ – Mise à disposition de locaux, à titre gratuit, au bénéfice de l´association ´Les films pour Demain´	Pour :      39	unanimité
dl20120192	Enseignement musical – Participation des communes pour l´accueil de leurs administrés à l´école de musique municipale de Saint-Chamond – Convention avec la commune de Saint-Paul-en-Jarez – Modificatif	Pour :       39	unanimité
dl20120193	Eclairage public – Installations situées sur le domaine de Gier Pilat Habitat – Convention	Pour :       39	unanimité
dl20120194	Réalisation d´un réseau de chaleur à Saint-Julien – Transfert de compétences au Syndicat intercommunal d´énergies de la Loire (SIEL)	Pour :       39	unanimité
dl20120195	Pôle d´échange de la gare – Convention d´occupation temporaire du domaine public ferroviaire non constitutive de droits réels pour l´exploitation d´un parc de stationnement courte durée	Pour :      27 Contre :   12	majorité
dl20120196	Urbanisme – Résiliation d´une convention d´occupation avec la SNCF	Pour :       39	unanimité
dl20120197	Aire de mise en valeur de l´Architecture et du Patrimoine (AVAP) – Commission locale – Désignation des représentants A l’issue du scrutin, M. Guy Vial M. Aymeric Sanlaville M. Daniel Szemendera M. Charles Bellavia Mme Pascale Offrey ont été désignés comme membres de cette instance.	Pour :      39	unanimité
dl20120198	Opération foncière – Cession de l´immeuble 24 grande-rue de Saint-Ennemond	Pour :       39	unanimité
dl20120199	Marchés publics – Appel d´offres ouvert – Signalisation Horizontale – Signature des marchés	Pour :       39	unanimité
dl20120200	Marchés publics – Appel d´offres – Eclairage public – Marché de performance énergétique	Pour :       39	unanimité
dl20120201	Personnel communal – Echelon spécial pour la catégorie C ne relevant pas de la filière technique – Détermination d´un ratio	Pour :       39	unanimité
dl20120202	Personnel communal – Intégration des rédacteurs dans le nouvel espace statutaire (NES) de la catégorie B – Mises à jour du tableau des effectifs, du régime indemnitaire et des ratios d´avancement de grade	Pour :       39	unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-et-une heures (21h).

Saint-Chamond, le 23 octobre 2012

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN