Délibérations du conseil municipal – Séance du 13 mai 2024

Conseil municipal du 13 mai 2024

DL20240049	Budget principal – Approbation du compte de gestion 2023 du comptable public de la ville de Saint-Chamond
DL20240050	Exercice budgétaire 2023 – Compte administratif
DL20240051	Budget principal – Affectation du résultat 2023 à l’exercice 2024 via le budget supplémentaire 2024
DL20240052	Catalogue tarifaire 2024 – Complément
DL20240053	Reversement partiel d’une subvention octroyée par l’Etat au titre du plan d’aide aux communes à la relance de la construction durable (ARCD)
DL20240054	Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de l’acquisition/amélioration de 3 logements 4 place Louis Comte à Saint-Chamond
DL20240055	Taxe locale sur la publicité extérieure – Modalités d’application et de tarification
DL20240056	Modification du tableau des effectifs
DL20240057	Dispositif d’astreinte
DL20240058	Premier forum de l’emploi public territorial et de l’apprentissage – Convention de partenariat avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42)
DL20240059	Instauration de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle forfaitaire
DL20240060	Autorisation de recrutement d’un directeur pour le centre social de Fonsala par voie contractuelle
DL20240061	Approbation de la convention d’adhésion au réseau de communication mobile critique à très haut débit des services de secours et de sécurité
DL20240062	Recensement de la population – Conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête Familles 2025 – Convention entre la commune et l’INSEE
DL20240063	Partenariat avec différents acteurs locaux pour la programmation de spectacles – Saison culturelle 2024/2025 – Conventions
DL20240064	Attribution d’une subvention exceptionnelle au Comité de Gestion des Oeuvres Sociales de Saint-Chamond (CGOS)
DL20240065	Convention avec Habitat & Métropole relative à la mise à disposition précaire du local situé au 33 cours Montgolfier – Avenant n°1
DL20240066	Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Killian
DL20240067	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Pétanque Saint-Chamonaise
DL20240068	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Jeunes Sportives de Saint-Chamond
DL20240069	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Club sportif de Saint-Martin-en-Coailleux
DL20240070	Réglement général des services périscolaires – Modificatif n°3
DL20240071	Subvention à l’école privée Sainte Thérèse – Correctif
DL20240072	Mise à disposition d’une salle d’activité intégrée dans la crèche Centre Petite Enfance – Conventions
DL20240073	Dénomination de voie
DL20240074	Responsabilité sociétale des organisations (RSO) – Bilan du plan d’actions pour l’année 2023 et présentation du nouveau plan pour l’année 2024
DL20240075	Lutte contre les déchets abandonnés diffus – Convention de groupement avec Saint-Etienne Métropole et l’éco-organisme CITEO
DL20240076	Urbanisme – Plateforme « Autorisation du Droit des Sols » (ADS) – Mise à disposition d’un outil informatique dématérialisé – Avenant n°1
DL20240077	Cession d’un terrain communal à la Génésienne – Secteur Bourdon
DL20240078	Acquisition d’un tènement immobilier rue du Général de Gaulle – Régularisation de la voirie – Propriété des consorts Montagne
DL20240079	Cession à Cap Métropole d’un bâtiment industriel – Rue Pétin Gaudet – Mise à disposition de ces locaux au profit de Cap Métropole – Avenant à la convention du 30 janvier 2024
DL20240080	Subvention politique de la ville et Programme « Ville, Vie, Vacances » – Soutien des projets
DL20240081	Contrat de ville 2024-2030 « Engagements Quartiers 2030 » – Convention d’application territoriale de la commune de Saint-Chamond
DL20240082	Réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence d’un logement – Convention d’habilitation et de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire
DL20240083	Mise en place de la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux de la commune de Saint-Chamond avec le bailleur social Alliade Habitat
DL20240084	Mise en place de la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux de la commune de Saint-Chamond avec le bailleur social Immobilière Rhône-Alpes
DL20240085	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 1er trimestre 2024
DL20240086	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 2ème trimestre 2024
DL20240087	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 3ème trimestre 2024
DL20240088	SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 4ème trimestre 2024
DL20240089	SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Quai de la Rive
DL20240090	SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Rue du Cantonnement
DL20240091	SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Abords de la salle Aristide Briand et du parking de la mairie
DL20240092	SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Dissimulation de réseaux secs et travaux sur l’éclairage public – Boulevard Pierre Joannon – Secteur Verdun-Garenne
DL20240093	SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public – Rue d’Arlos
DL20240094	Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire (SIEL-TE42) – Travaux rue d’Arlos – Dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication – Convention de servitude
DL20240095	SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Réfection de l’éclairage du stade Joseph Vallat et de la nouvelle aire de jeux
DL20240096	Voeu de la majorité municipale – Mise en place de la protection fonctionnelle à l’ensemble des élus de l’assemblée municipale