Délibérations du conseil municipal – Séance du 26 juin 2023

Conseil municipal du 26 juin 2023

 

DL20230081	Demande de réitération de garantie d’emprunts par Habitat et Métropole suite à un réaménagement avec la Caisse des Dépôts et Consignations
DL20230082	Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
DL20230083	Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
DL20230084	Commission de Délégation de Service Public (CDSP) – Élection des membres du conseil municipal
DL20230085	Fourrière automobile – Délégation de service public – Approbation du principe de délégation et lancement de la procédure
DL20230086	Adhésion à la Centrale d’Achats de l’Informatique Hospitalière (CAIH)
DL20230087	Organisation du Concours Municipal – Ma Nature en Ville – Règlement intérieur
DL20230088	Partenariat avec différents acteurs locaux pour la programmation de spectacles – Saison culturelle 2023/2024 – Conventions
DL20230089	Organisation d’une classe musicale renforcée par le Collège Jean Rostand via le Conservatoire municipal – Renouvellement de la convention
DL20230090	Modalités d’accès au Conservatoire – Convention entre la commune de Saint-Chamond et les communes extérieures
DL20230091	Lecture publique – Convention de partenariat et d’objectifs entre la commune de Saint-Chamond et le département de la Loire
DL20230092	Plan de conservation partagée des périodiques en Auvergne- Rhône-Alpes – Convention entre l’association Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture et la commune de Saint-Chamond – Renouvellement
DL20230093	Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et la Maison de l’Information sur la Formation et l’Emploi Loire Sud
DL20230094	Convention de mise à disposition du service de restauration du lycée Claude Lebois au bénéfice des écoles de la Croix-Berthaud
DL20230095	Dispositif « Mercredis Découverte » – Subventions aux associations pour l’année scolaire 2023/2024
DL20230096	Conventions d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire et le Département de la Loire pour le Centre Social de Fonsala – Période 2023-2026
DL20230097	Dénomination de voies et espaces publics
DL20230098	Projet Partenarial d’Aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud (PPA GOSE) – Avenant n°2
DL20230099	Opération façades – Modification du règlement d’attribution du 10ème périmètre
DL20230100	SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Parc Nelson Mandela
DL20230101	Modification du tableau des effectifs
DL20230102	Autorisation de recrutement d’un(e) chef(fe) de projet communication par voie contractuelle
DL20230103	Autorisation de recrutement d’un(e) chef(fe) de cuisine par voie contractuelle
DL20230104	Mise à disposition de véhicules communaux