Délibérations du conseil municipal – Séance du 30 Novembre 2020

Procès-verbal de la séance du 29 juin 2020 – Approbation

Débat d’orientation budgétaire 2021

Exercice budgétaire 2020 – Budget Principal – Décision modificative n°2

Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2021

Créances éteintes et admises en non valeur

Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’attribution de compensation communale en investissement

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

Saint-Etienne Métropole – Représentation de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Société Publique Locale (SPL) Cap Métropole – Rapport de gestion 2019

Commerce – Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2021 – Avis

Plan de relance communal destiné aux commerces de proximité, artisans et entreprises – Complément

Indemnisation amiable relative aux travaux de la place Nationale d’Izieux

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des habitants de Chavanne

Attribution de subventions exceptionnelles aux associations en difficulté en raison de la crise sanitaire

Action Culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Ecole Nationale Supérieure des Mines de Saint-Etienne pour le Centre de Culture Scientifique Technique et Industrielle (CCSTI) La Rotonde – Renouvellement

Action culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association ‘Arte Diem’ – Renouvellement

Action culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Rhino Jazz(s) Festival – Renouvellement

Action Culturelle – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Atout Monde – Renouvellement

Action culturelle – Théâtre – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Union Générale Arménienne de Bienfaisance (UGAB) – Section Saint-Chamond – Saint-Etienne

Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et l’école de musique de Solaure

Convention de mise à disposition de la halle des sports de l’association scolaire Sainte-Marie la Grand’Grange à la ville de Saint-Chamond – Renouvellement

Restitution de la subvention attribuée à l’association « Entente Sportive Bouliste » au titre d’actions spécifiques

Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Pétanque Saint‑Chamonaise »

Règlement du Conseil Consultatif de la Jeunesse

Centre social municipal de Fonsala – Renouvellement du projet social 2021-2023 et règlement de fonctionnement

Contrat de projet jeunesse, animation et lien social

Renouvellement de la convention entre la ville et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Sécurité Civile – Actualisation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) – Gestion de la crise sanitaire de la Covid-19 et impact budgétaire – Information

Dispositif chantiers éducatifs – Renouvellement – Conventions avec les partenaires socio‑éducatifs de la Ville et la Direction de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de la Loire

Adhésion de la ville au centre de ressources Labo cités

Renouvellement de la convention du poste adulte-relais « Participation citoyenne » avec l’Etat

Convention d’adulte-relais entre la Ligue de l’Enseignement et les communes de Saint‑Chamond, de Rive-de-Gier et de Saint-Paul-en-Jarez

Cession de terrain 16 rue du Quartier Dufort au profit de Monsieur et Madame Aouchiche

Place Louis Comte – Convention de servitude pour ouvrages de distribution de l’électricité avec le SIEL

Déneigement des voiries – conventions avec des exploitants agricoles

Convention pour la réalisation de prestations de services pour la gestion du déneigement avec la commune de La Valla en Gier

Demande d’adhésion à la Centrale d’achat du transport public (CATP)

Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire (SIEL) – Service d’assistance à la gestion énergétique (SAGE) – Avenant n°1 à la convention cadre

Convention de partenariat pour le dispositif Fleurir la Loire –  Campagne Fleurissement et Cadre de vie

Modification du tableau des effectifs

Renouvellement des mises à disposition de personnel communal auprès des associations locales sportives pour l’année scolaire 2020-2021

Renouvellement des mises à disposition de personnel communal auprès de divers organismes et associations locales pour l’année 2021

Agents de police municipale – Régime indemnitaire brigades de nuit

Aide humanitaire d’urgence – Subvention au Conseil de Coordination des organisations Arméniennes de France

Vœu – Pour une solution de paix au Haut Karabagh

Vœu – Mosquée du quartier de Saint-Julien