Délibérations du conseil municipal – Séance du 6 décembre 2021

Conseil municipal du 6 décembre 2021

 

Dossier	Identité du dossier
DL20210147	Exercice budgétaire 2021 – Budget Principal – Décision modificative n°2
DL20210148	Débat d’orientation budgétaire 2022
DL20210149	Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2022
DL20210150	Correction sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissements
DL20210151	Révision libre de l’attribution de compensation communale en fonctionnement et en investissement
DL20210152	Réaménagement et reconfiguration des espaces de la médiathèque Louise Labé – Demande de subvention auprès de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du fonds de concours
DL20210153	Dynamisation du commerce à Saint-Chamond – Offre de rachat du droit au bail acquis par la ville sis 12 Place de la Liberté
DL20210154	Commerce – Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2022 – Avis
DL20210155	Biennale Internationale Design 2022 – Convention de résidence d’artiste
DL20210156	Saison culturelle 2021/2022 – Conventions de partenariat avec différents acteurs locaux
DL20210157	Conventions triennales de résidences d’artistes conclues entre la ville et les compagnies Voltaïk et Aoi (2021-2023) – Annexe n°2
DL20210158	Convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens au profit de la « Maison des Jeunes et de la Culture »
DL20210159	Convention entre la commune de Saint-Chamond et la société VEO-URFOL Saint-Chamond – Modification de l’offre en direction des dispositifs « Pass découverte retraités », « Pass Jeunesse » et de celle dans le cadre de la programmation estivale – Avenant n°1
DL20210160	Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec le « Comité des Fêtes »
DL20210161	Dispositif Chantiers éducatifs – Conventions avec les partenaires socio-éducatifs de la ville et la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire (DTPJJ) – Avenants
DL20210162	Opération façades – Règlement d’attribution – Modification n°3
DL20210163	Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2021/2026 – Avis
DL20210164	Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire (SIEL) – Travaux Place Neyrand – Dissimulation des réseaux électriques et de télécommunication – Convention de servitude
DL20210165	Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire (SIEL) – Petits travaux d’éclairage public complément fin 2021
DL20210166	Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire (SIEL) – Travaux d’éclairage public – Sentier Paradis et Janon-Langonand
DL20210167	Modification du tableau des effectifs
DL20210168	Mise en place du télétravail – Adoption de la Charte.
DL20210169	Contrat d’assurance pour les risques statutaires du personnel – Revalorisation tarifaire
	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
	Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)