Délibérations du conseil municipal – Séance du 7 avril 2015
Séance du 7 avril 2015
Salle du Conseil Municipal
à 18 h 30
ETAIENT PRESENTS
– M. Hervé REYNAUD, maire ;
– M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;
– M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Bernadette JACQUET ; Mme Béatrice COFFY (à partir de 18 h 45) ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean-Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA (à partir de 19 h 50) ; M. Axel DUGUA ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 50) ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS ; M. Ludovic CASTILLAN , conseillers municipaux.
ABSENTS REPRESENTES :
– Mme Béatrice COFFY qui donne pouvoir à M. Régis CADEGROS (jusqu’à 18 h 45).
– Mme Ayse CALYAKA qui donne pouvoir à Mme Geneviève MASSACRIER (jusqu’à 19 h 50).
– M. Philippe KIZIRIAN qui donne pouvoir à M. Stéphane VALETTE.
– Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 50).
SECRETAIRES ELUES POUR LA DUREE DE LA SESSION :
– Mme Aline MOUSEGHIAN ; Mme Nicole FOREST.
PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX
Dossier | Identité du Dossier | Nature du vote | Décision |
Procès-verbaux des séances des 16 décembre 2014 et 26 janvier 2015 – Approbation | Pour : 39 | Unanimité | |
20150002 |
Voeu relatif au Centenaire du Génocide des Arméniens M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN
|
Pour : 37 Abstentions : 2 |
Unanimité |
20150020 |
Finances – Gestion active de la dette – Bilan des opérations engagées en 2014 et perspectives de gestion pour l´exercice 2015 M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT |
Pour: 32 Contre : 7 |
Majorité |
20150021 |
Transfert de la compétence ´création et gestion des nouveaux crématoriums´ à l´échelle communautaire – Approbation de la modification des statuts de Saint‑Etienne Métropole M. Franck DESCOURS et M. Ludovic CASTILLAN |
Pour : 37
Contre : 2 |
Majorité |
20150022 | Fourrière animale – Renouvellement de la convention de prise en charge, de capture et d´enlèvement des animaux, conclue avec la commune de Saint-Priest-en-Jarez | Pour : 39 | Unanimité |
20150023 |
Adhésion de la commune à la compétence optionnelle du Syndicat Intercommunal d´Energies du département de la Loire (SIEL) – ´Service d´assistance à la gestion énergétique (SAGE)´ – Convention-cadre Mme Catherine CHAPARD ne prend pas part au vote |
Pour : 38 | Unanimité |
20150024 |
Urbanisme – Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Approbation de la modification M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT |
Pour : 32 Contre : 7 |
Majorité |
20150025 | Urbanisme – Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et les baux commerciaux sur le territoire communal | Pour : 39 | Unanimité |
20150026 |
Economie – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la coordination des associations de commerçants et artisans Mme Aline MOUSEGHIAN ne prend pas part au vote |
Pour : 38 | Unanimité |
20150027 |
Vie associative – Attribution de salles, à titre gracieux, au bénéfice des écoles et établissements du second degré dans le cadre des spectacles de fin d´année Mme Nicole FOREST et M. Jean‑Luc DEGRAIX ne prennent pas part au vote |
Pour : 37 | Unanimité |
20150028 | Vie Associative – Mise à disposition de la salle Marcel Pagnol au bénéfice du comité des fêtes de Saint-Chamond et de l´office de tourisme de Saint-Etienne Métropole | Pour : 39 | Unanimité |
20150029 |
Sports – Organisation du trophée Vendôme – Convention de partenariat entre la ville, la société GLGO EVENTS et l´Entente Sportive Bouliste M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT |
Pour : 33 Abstentions : 6 |
Unanimité |
20150030 | Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Les Cyclos‑Randonneurs´ | Pour : 39 | Unanimité |
20150031 |
Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´A.S.A. Loire´ Mme Nicole FOREST ne prend pas part au vote M. Stéphane VALETTE, Mme Michelle GALLAND, Mme Antoinette FRATTA, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, M. Alain BARBASSO et Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT |
Pour : 31 Contre : 7 |
Majorité |
20150032 | Action culturelle – Carnet culture avec l´université Jean Monnet – Convention de partenariat | Pour : 39 | Unanimité |
20150033 |
Gratification financière des stagiaires de l´enseignement supérieur M. Pierre DECLINE, sorti de la salle, ne prend pas part au vote. |
Pour : 38 | Unanimité |
20150034 | Marchés publics – Convention UGAP de mise à disposition de marchés de fourniture d’électricité et de services associés | Pour : 39 | Unanimité |
rec20150001 | Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales | Prend acte | Unanimité |
rec20150002 | Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) | Prend acte | Unanimité |
L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt-cinq (22 h 25).
Saint-Chamond, le 8 avril 2015
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD