Délibérations du conseil municipal – Séance du 13 décembre 2010

Séance du 13 Décembre 2010

Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

L’an deux mille dix,
Le lundi 13 décembre, à dix-huit heures trente,
Le conseil municipal s’est réuni salle du conseil,

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;
– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie‑Françoise KHAMED , adjoints ;
– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ;
M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI (à partir de 20h00) ; Mme Aline ORIOL ;
M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Annick BOYADJIAN (à partir de 19h20) ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

–  Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
–  M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
–  Mme FOREST Nicole qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis.
–  Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 19h20).
–  M. PAUL Noël qui donne pouvoir à Mme COFFY Béatrice.

ABSENTE :

–  Mme Salina HEMANI (jusqu’à 20h00).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

–  M. Sauveur CUADROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX.

 

Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
voeu20100004	Retrait de la ponction annuelle de 340 millions d´euros sur les budgets des organismes H.L.M.	Pour :  27 Contre :  0 N.participations : 11	Unanimité
dl20100147	Exercice budgétaire 2011 – Budget primitif annexe de l´assainissement	Pour :  27 Contre :  0 Abstentions : 11	Unanimité
dl20100148	Exercice budgétaire 2011 – Budget primitif annexe de l´eau	Pour :  27 Contre :  0 Abstentions : 11	Unanimité
dl20100149	Exercice budgétaire 2011 – Budget primitif annexe des activités économiques	Pour :  27 Contre :  0 Abstentions : 11	Unanimité
dl20100150	Exercice budgétaire 2010 – Budget principal – Décision modificative n° 4	Pour :  27 Contre :  0 Abstentions : 11	Unanimité
dl20100151	Exercice budgétaire 2010 – Budget de l´assainissement – Décision modificative n° 3	Pour :  27 Contre :  0 Abstentions : 11	Unanimité
dl20100152	Exercice budgétaire 2010 – Budget de l´eau – Décision modificative n° 4	Pour :  27 Contre :  0 Abstentions : 11	Unanimité
dl20100153	Produits du domaine et recettes à caractère fiscal – Tarification 2011	Pour :  33 Contre :  0 Abstentions : 5	Unanimité
dl20100154	Dispositif ´´ville-vie-vacances´´ – Complément de subventions aux centres sociaux de Saint-Julien et Izieux-Le Creux	Pour :  38 Contre :  0	Unanimité
dl20100155	Commerce – Animation des fêtes de fin d´année – Attribution de subvention exceptionnelle	Pour :  38 Contre :  0	Unanimité
dl20100156	Activités scolaires – Subvention complémentaire à l´association Etablissement Régional Léo-Lagrange	Pour :  37 Contre :  0 N.participation :  1	Unanimité
dl20100157	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´Union des Associations Arméniennes	Pour :  38 Contre :  0	Unanimité
dl20100158	Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Centre Laïc Claude-Grivolla	Pour :  38 Contre :  0	Unanimité
dl20100159	Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Centre Laïc Culturel et Sportif Jean-Macé	Pour :  38 Contre :  0	Unanimité
dl20100160	Vie associative – Renouvellement de la convention avec le Comité des Fêtes	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100161	Vie associative – Renouvellement de la convention avec l´association Etablissement Régional Léo-Lagrange	Pour :  38 Contre :  0 N. participation : 1	Unanimité
dl20100162	Contrat enfance jeunesse, volet jeunesse – Attribution de subventions	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100163	Jeunesse – Participation au trophée jeunes espoirs – Subvention exceptionnelle	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100164	Etablissements secondaires de la ville – Projet pour les jeunes – Subvention exceptionnelle	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100165	Centre social de Fonsala – Renouvellement de la convention d´objectifs et de financement – Avenant	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100166	Vie sportive – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Etoile de la Valette´´	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100167	Vie sportive – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Jeanne d´Arc d´Izieux´´	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100168	Vie sportive – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Les Enfants du Vieux Creux La Française´´	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100169	Vie sportive – Convention pluriannuelle d´objectifs au bénéfice de l´association ´´Saint-Chamond Foot´´	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100170	Action culturelle – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Atout Monde´´	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100171	Action culturelle – Accompagnement d´actions – Convention de partenariat avec l´association ´´Atout Monde´´	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100172	Personnel communal – Demande de subvention auprès du fonds national de prévention dans le cadre d´une démarche sur les conduites addictives	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100173	Personnel communal – Modification des effectifs	Pour :  27 Contre :  0 Abstentions : 12	Unanimité
dl20100174	Personnel communal – Avenant à la convention pluriannuelle d´objectifs passée entre la ville de Saint-Chamond et le Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (CGOS)	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100175	Réhabilitation de l´école Marie-Curie en centre multi-accueil petite enfance – Procédure adaptée – Signature des marchés	Pour :  37 Contre :  0 N.participations : 2	Unanimité
dl20100176	Patrimoine communal – Validation du linéaire de la voirie communale	Pour :  38 Contre :  0 N.participation : 1	Unanimité
dl20100177	Création d´une voie de liaison communautaire section rue Jean-Rivaud / rue Sibert – Ouverture et modalités de la concertation	Pour :  38 Contre :  0 N.participation : 1	Unanimité
dl20100178	Site des anciennes aciéries de Saint-Chamond (ex site GIAT) – Appel à projet quartiers durables de Rhône-Alpes – Demandes de subventions à la Région Rhône-Alpes	Pour :  33 Contre :  0 Abstentions : 6	Unanimité
dl20100179	Coopération intercommunale – Diverses modifications des statuts de Saint-Etienne Métropole	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100180	Coopération intercommunale – Retrait de la compétence ´´fourrière communautaire´´ à la communauté d´agglomération	Pour :  33 Contre :  0 Abstentions : 6	Unanimité
dl20100181	Fourrière animale – Conventionnement avec la commune de Sorbiers	Pour :  33 Contre :  0 Abstentions : 6	Unanimité
dl20100182	Fourrière animale – Modification du règlement	Pour :  39 Contre :  0	Unanimité
dl20100183	Coopération intercommunale – Transfert de la compétence ´´gestion des aires des gens du voyage´´ à la communauté d´agglomération	Pour :  32 Contre :  0 Abstentions : 6 N.participation : 1	Unanimité
dl20100184	Coopération intercommunale – Transfert de la compétence ´´assainissement´´ à la communauté d´agglomération	Pour :  23 Contre :  6 Abstentions : 10	Majorité
dl20100185	Coopération intercommunale – Transfert de la compétence ´´proposition de création des zones de développement éolien (ZDE)´´ à la communauté d´agglomération	Pour :  29 Contre :  0 Abstentions : 10	Unanimité
dl20100186	Coopération intercommunale – Transfert de la compétence ´´production et distribution de chaleur´´ au SIEL	Pour :  33 Contre :  0 Abstentions : 6	Unanimité

 

L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures quarante-cinq (22h45).