Délibérations du conseil municipal – Séance du 2 juillet 2024

Conseil municipal du 2 juillet 2024

DL20240097	Commission communale pour l’accessibilité – Rapport annuel 2023
DL20240098	Modification du tableau des effectifs
DL20240099	Participation de la commune de Saint-Chamond à la consultation menée par le CDG42 en matière de garanties collectives d’assurance pour le risque prévoyance
DL20240100	Régime indemnitaire des agents de la ville de Saint-Chamond (RIFSEEP)
DL20240101	Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Chamond et le Lycée professionnel Sainte-Marie La Grand’Grange – Réalisation et pose de plaques gravées dans la ville portant des messages sur la thématique du développement durable
DL20240102	Approbation du règlement de jeu « Vitrinopoly Saint-Chamond »
DL20240103	Demande de subvention auprès de Saint-Etienne Métropole dans le cadre du fonds de concours « design dans les communes » – projet désign du centre ville : aménagement mobilier et végétalisation
DL20240104	Convention d’objectifs 2024-2027 sur l’économie de proximité – Partenariat entre la Chambre du Commerce et de l’Industrie LYON METROPOLE Saint-Étienne Roanne (CCI) et la commune de Saint-Chamond
DL20240105	Association « Amis du Vieux Saint-Chamond » – Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Roger Planchon – Saison 2024/2025
DL20240106	Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Agréée pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) Saint-Chamond Gier Pilat Pêche
DL20240107	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association sportive du collège Sainte-Marie la Grand’Grange
DL20240108	Dispositif « Mercredis Découverte » – Subventions aux associations pour l’année scolaire 2024-2025
DL20240109	Dispositif « Notre école, faisons-la ensemble ». Fonds d’innovation pédagogique – Convention de financement- École Élémentaire MASSENET PASTEUR
DL20240110	Conservatoire municipal – Convention partenariale avec le Département de la Loire pour le développement de l’enseignement artistique dans la Loire
DL20240111	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de la Fanfare d’Ocharra pour leur 100ème anniversaire.
DL20240112	Nouvel espace de Coworking courte durée
DL20240113	Acquisition par l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA) – Propriété de Monsieur Pascal PEYRE – 6 rue du pré château –
DL20240114	Acquisition de terrains agricoles secteur de la Brocharie – Propriété du Centre Hospitalier du Pays du Gier
DL20240115	Lutte contre les mégots sur l’espace public – signature du contrat-type entre la commune de Saint-Chamond et l’éco-organisme agréé ALCOME
DL20240116	SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Echangeur de la Varizelle
DL20240117	SIEL TERRITOIRE D’ÉNERGIE LOIRE (SIEL-TE 42) – Dissimulation de réseaux secs et travaux d’éclairage public – Rue du Pilat – Angle rue Jean Mace
DL20240118	SIEL Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Dissimulation de réseaux secs et travaux sur l’éclairage public – Boulevard Pierre Joannon – Rue de la Friaude
DL20240119	Convention de partenariat Saint-Etienne Métropole- ville de Saint-Chamond. RELAIS DE LA FLAMME OLYMPIQUE