Délibérations du conseil municipal – Séance du 13 décembre 2010

Séance du 13 Décembre 2010

Salle  du  Conseil  Municipal  à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

L’an deux mille dix,
Le lundi 13 décembre, à dix-huit heures trente,
Le conseil municipal s’est réuni salle du conseil,

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;
– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie‑Françoise KHAMED , adjoints ;
– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ;
M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme Salina HEMANI (à partir de 20h00) ; Mme Aline ORIOL ;
M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Annick BOYADJIAN (à partir de 19h20) ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

–  Mme MARTINS-BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
–  M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
–  Mme FOREST Nicole qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis.
–  Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 19h20).
–  M. PAUL Noël qui donne pouvoir à Mme COFFY Béatrice.

ABSENTE :

–  Mme Salina HEMANI (jusqu’à 20h00).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

–  M. Sauveur CUADROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX.

 

 Dossier  Identité du Dossier  Nature du vote  Décision
voeu20100004 Retrait de la ponction annuelle de 340 millions d´euros sur les budgets des organismes H.L.M. Pour :  27
Contre :  0
N.participations : 11
Unanimité
dl20100147 Exercice budgétaire 2011 – Budget primitif annexe de l´assainissement Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 11
Unanimité
dl20100148 Exercice budgétaire 2011 – Budget primitif annexe de l´eau Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 11
Unanimité
dl20100149 Exercice budgétaire 2011 – Budget primitif annexe des activités économiques Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 11
Unanimité
dl20100150 Exercice budgétaire 2010 – Budget principal – Décision modificative n° 4 Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 11
Unanimité
dl20100151 Exercice budgétaire 2010 – Budget de l´assainissement – Décision modificative n° 3 Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 11
Unanimité
dl20100152 Exercice budgétaire 2010 – Budget de l´eau – Décision modificative n° 4 Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 11
Unanimité
dl20100153 Produits du domaine et recettes à caractère fiscal – Tarification 2011 Pour :  33
Contre :  0
Abstentions : 5
Unanimité
dl20100154 Dispositif ´´ville-vie-vacances´´ – Complément de subventions aux centres sociaux de Saint-Julien et Izieux-Le Creux Pour :  38
Contre :  0
Unanimité
dl20100155 Commerce – Animation des fêtes de fin d´année – Attribution de subvention exceptionnelle Pour :  38
Contre :  0
Unanimité
dl20100156 Activités scolaires – Subvention complémentaire à l´association Etablissement Régional Léo-Lagrange Pour :  37
Contre :  0
N.participation :  1
Unanimité
dl20100157 Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´Union des Associations Arméniennes Pour :  38
Contre :  0
Unanimité
dl20100158 Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Centre Laïc Claude-Grivolla Pour :  38
Contre :  0
Unanimité
dl20100159 Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association Centre Laïc Culturel et Sportif Jean-Macé Pour :  38
Contre :  0
Unanimité
dl20100160 Vie associative – Renouvellement de la convention avec le Comité des Fêtes Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100161 Vie associative – Renouvellement de la convention avec l´association Etablissement Régional Léo-Lagrange Pour :  38
Contre :  0
N. participation : 1
Unanimité
dl20100162 Contrat enfance jeunesse, volet jeunesse – Attribution de subventions Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100163 Jeunesse – Participation au trophée jeunes espoirs – Subvention exceptionnelle Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100164 Etablissements secondaires de la ville – Projet pour les jeunes – Subvention exceptionnelle Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100165 Centre social de Fonsala – Renouvellement de la convention d´objectifs et de financement – Avenant Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100166 Vie sportive – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Etoile de la Valette´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100167 Vie sportive – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Jeanne d´Arc d´Izieux´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100168 Vie sportive – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Les Enfants du Vieux Creux La Française´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100169 Vie sportive – Convention pluriannuelle d´objectifs au bénéfice de l´association ´´Saint-Chamond Foot´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100170 Action culturelle – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´´Atout Monde´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100171 Action culturelle – Accompagnement d´actions – Convention de partenariat avec l´association ´´Atout Monde´´ Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100172 Personnel communal – Demande de subvention auprès du fonds national de prévention dans le cadre d´une démarche sur les conduites addictives Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100173 Personnel communal – Modification des effectifs Pour :  27
Contre :  0
Abstentions : 12
Unanimité
dl20100174 Personnel communal – Avenant à la convention pluriannuelle d´objectifs passée entre la ville de Saint-Chamond et le Comité de Gestion des Oeuvres Sociales (CGOS) Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100175 Réhabilitation de l´école Marie-Curie en centre multi-accueil petite enfance – Procédure adaptée – Signature des marchés Pour :  37
Contre :  0
N.participations : 2
Unanimité
dl20100176 Patrimoine communal – Validation du linéaire de la voirie communale Pour :  38
Contre :  0
N.participation : 1
Unanimité
dl20100177 Création d´une voie de liaison communautaire section rue Jean-Rivaud / rue Sibert – Ouverture et modalités de la concertation Pour :  38
Contre :  0
N.participation : 1
Unanimité
dl20100178 Site des anciennes aciéries de Saint-Chamond (ex site GIAT) – Appel à projet quartiers durables de Rhône-Alpes – Demandes de subventions à la Région Rhône-Alpes Pour :  33
Contre :  0
Abstentions : 6
Unanimité
dl20100179 Coopération intercommunale – Diverses modifications des statuts de Saint-Etienne Métropole

Pour :  39

Contre :  0

Unanimité
dl20100180 Coopération intercommunale – Retrait de la compétence ´´fourrière communautaire´´ à la communauté d´agglomération Pour :  33
Contre :  0
Abstentions : 6
Unanimité
dl20100181 Fourrière animale – Conventionnement avec la commune de Sorbiers Pour :  33
Contre :  0
Abstentions : 6
Unanimité
dl20100182 Fourrière animale – Modification du règlement Pour :  39
Contre :  0
Unanimité
dl20100183 Coopération intercommunale – Transfert de la compétence ´´gestion des aires des gens du voyage´´ à la communauté d´agglomération Pour :  32
Contre :  0
Abstentions : 6
N.participation : 1
Unanimité
dl20100184 Coopération intercommunale – Transfert de la compétence ´´assainissement´´ à la communauté d´agglomération Pour :  23
Contre :  6
Abstentions : 10
Majorité
dl20100185 Coopération intercommunale – Transfert de la compétence ´´proposition de création des zones de développement éolien (ZDE)´´ à la communauté d´agglomération Pour :  29
Contre :  0
Abstentions : 10
Unanimité
dl20100186 Coopération intercommunale – Transfert de la compétence ´´production et distribution de chaleur´´ au SIEL Pour :  33
Contre :  0
Abstentions : 6
Unanimité

 

L’ordre du jour étant épuisé,
la séance publique est levée à vingt-deux heures quarante-cinq (22h45).