Délibérations du conseil municipal – Séance du 13 décembre 2011

Séance du 13 décembre 2011

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

– la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 5 décembre 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;

– le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 28 présents, 11 représentés, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. ROBERT Philippe (à partir de 19h20) ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie‑Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

-Mme Françoise CHAMPIN ; M. CUADROS Sauveur (à partir de 19h45) ; Mme Marie‑Nicole MEUNIER ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER (jusqu’à 20h55) ; M. Philippe CHOVET ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Annick BOYADJIAN ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme ORIOL Aline (à partir de 19h15) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MASSARDIER Christiane (jusqu’à 19h20).
– Mme BENAMROUCHE Catherine qui donne pouvoir à M. VACHER Raymond.
– M. CUADROS Sauveur qui donne pouvoir à Mme KHAMED Marie-Françoise (jusqu’à 19h45).
– Mme MONTET Carmen qui donne pouvoir à M. MOULIN André.
– Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à M. ROBERT Philippe (à partir de 20h55).
– Mme MARIE Francisca qui donne pouvoir à Mme MURASZKO-SENECHAL Aimée.
– M. AUBERT Jérôme qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
– Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VALETTE Stéphane.
– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.
– Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale (jusqu’à 19h15).
– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Guy VIAL ; M. Emmanuel MANDON.

 

Dossier Identité du Dossier Nature du vote  Décision
Procès-verbal – Séance du 10 octobre 2011 – Approbation Pour :          39 unanimité
rec20110017 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 21222-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité
rec20110018 Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte unanimité
com20110008 Débat d´orientation budgétaire – Exercice 2012 Prend acte Unanimité
dl20110260 Finances – Assujetissement à la T.V.A. des activités piscine, culture et location de salles Pour :             39 Unanimité
dl20110261 Exercice budgétaire 2011 – Budget principal – Décision modificative n°5 Pour :            27
Abstentions : 12
Unanimité
dl20110262 Exercice budgétaire 2011 – Budget de l´eau-barrages – Décision modificative n°3 Pour :            39 Unanimité
dl20110263 Economie – Attribution d´une subvention de fonctionnement au bénéfice de la Coordination des associations des commerçants et artisans Pour :            39 Unanimité
dl20110264 Vie associative – Mise à disposition de salles municipales, à titre gracieux, au bénéfice de l´Office Public de l´Habitat – Convention Pour :            39 Unanimité
dl20110265 Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association APOLI Pour :            39 Unanimité
dl20110266 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´L´Etoile de la Valette’ Pour :            39 Unanimité
dl20110267 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint-Chamond Tennis de Table’ Pour :            39 Unanimité
dl20110268 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´Office Municipal des Sports (O.M.S.) Pour :            39 Unanimité
dl20110269 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice ´Saint-Chamond Handball Pays du Gier´ Pour :            39 Unanimité
dl20110270 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Ski Club Saint-Chamonais´ Pour :            39 Unanimité
dl20110271 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Saint-Cham´VTT´ Pour :             39 Unanimité
dl20110272 Sports – Convention pluriannuelle d´objectifs avec le Comité des Fêtes – Renouvellement Pour :             39 Unanimité
dl20110273 Sports – Conventions pluriannuelles d´objectifs avec les associations sportives – Renouvellement Pour :             39 Unanimité
dl20110274 Action sociale – Fonctionnement du centre communal d´action sociale (CCAS) – Convention pluriannuelle  entre le CCAS et la ville – Renouvellement Pour :             39 Unanimité
dl20110275 Association Vivre à domicile – Convention d´objectifs – Renouvellement Pour :            33
Abstentions :   6
Unanimité
dl20110276 Centres sociaux – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice du centre social et culturel de Lavieu Pour :            39 Unanimité
dl20110277 Centre social de Fonsala – Convention d´objectifs en date du 10 avril 2010 – Avenant n°2 Pour :            39

 

Unanimité

dl20110278 Education – Année scolaire 2012-2013 – Sectorisation applicable aux écoles maternelles et élémentaires – Présentation du périmètre Pour :            28
Contre :          8
Abstentions :  3
 Majorité
dl20110279 Conseils de quartiers – Modifications de la charte Pour :             27
Abstentions :  12
Unanimité
dl20110280 Marché public de services – Appel d´offres ouvert – Transport de personnes – Signature des marchés Pour :           39 Unanimité
dl20110281 Personnel communal – Médecine professionnelle – Convention d´adhésion au service optionnel ´Pôle Santé au Travail´ créé par le Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de la Loire (CDG 42) – Renouvellement Pour :            39 Unanimité
dl20110282 Personnel communal – Médecine professionnelle – Convention de mise à disposition d´un local médical situé 1 rue Bazine à Saint-Chamond – Renouvellement Pour :            39 Unanimité
dl20110283 Personnel communal – Contrats d´assurance des risques statutaires professionnels – Conventions Pour :            39 Unanimité
com20110007 Personnel communal – Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers – Renouvellement Prend acte Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures cinq  (22 h 05 ).

Saint-Chamond, le 14 décembre 2011

Le Maire,

Signé :

Philippe KIZIRIAN