Délibérations du conseil municipal – Séance du 15 avril 2025

Conseil municipal du 15  avril 2025

20250038 Ouverture d’un poste d’adjointe – Élection d’une nouvelle adjointe
20250039 Maintien ou non du 5ème adjoint dans ses fonctions, après retrait de ses délégations
20250040 Réduction du nombre d’adjoints
20250041 Remplacement au sein de diverses instances
20250042 Indemnités de fonction des élus
20250043 Majoration des indemnités de fonction des élus
20250044 Exercice budgétaire 2024 – Compte financier unique
20250045 Budget principal – Affectation du résultat 2024 à l’exercice 2025 via le budget supplémentaire 2025
20250046 Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Actualisation au Budget Supplémentaire 2025
20250047 Catalogue tarifaire 2025 – Complément
20250048 Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la réhabilitation de 116 logements HBM à Saint-Chamond
20250049 Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la construction neuve de 4 logements 6 et 8 rue Jean Dugas à Saint-Chamond
20250050 Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la réhabilitation de 54 logements immeuble Régence 13-15 rue J. Duclos, 1-3 rue des Pénitents, 2-4 rue des Trois Frères à Saint-Chamond
20250051 Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la construction neuve de 8 logements 73-75 rue de la République à Saint-Chamond
20250052 Taxe locale sur la publicité extérieure – Modalités d’application et de tarification
20250053 Novaciéries Aménagement des abords Nord – Demande de subvention dans le cadre du fonds vert
20250054 Approbation du plan de financement du projet de rénovation énergétique du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Chamond dans le cadre du « Fonds Vert 2025 »
20250055 Convention de mise à disposition temporaire d’un agent de la Sauvegarde 42 au profit du centre social de Fonsala
20250056 Modification du tableau des effectifs
20250057 Remboursement professionnel des frais de déplacements, de repas et d’hébergement
20250058 Autorisation de recrutement de deux coordonnateurs périscolaires par voie contractuelle
20250059 Convention de partenariat avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) pour l’organisation du forum de l’emploi public territorial et de l’apprentissage
20250060 Engagement de servir des agents de la police municipale
20250061 Subvention politique de la ville et programme « Ville Vie Vacances » – soutien des projets
20250062 Convention de partenariat Ville- habitat Métropole- maison de quartier de la croix Berthaud – cabane à partage
20250063 RESPONSABILITE SOCIETALE DES ORGANISATIONS (RSO) – Plan d’action pour l’année 2025 – Bilan
20250064 Convention de mise à disposition de matériels informatiques, à titre gracieux, au profit des associations Saint-Chamonaises
20250065 Convention de partenariat avec la mutuelle MILTIS pour l’offre de mutuelle régionale
20250066 Travaux d’aménagement de la place Île de France – Principe d’indemnisation amiable des commerçants – Création d’une Commission de Règlement Amiable des Préjudices Economiques (CRAPE) – Désignation des représentants de la commune
20250067 Patrimoine communal – Projet de cession d’un tènement sis 25 rue Louis Chatin – zone de la soie d’Izieux
20250068 Désaffectation et déclassement du domaine public d’un terrain situé rue du Quartier Dufort
20250069 Cession terrain rue Quartier Dufort à Monsieur et Madame Said AOUCHICHE
20250070 Mandat d’études préalables pour le secteur de Lavieu à Cap Métropole
20250071 Patrimoine communal – Cession partielle du chemin rural du Pont Nantin à Saint-Jean Bonnefonds au profit de Monsieur François ORLOWSKI
20250072 Groupement de commandes – mission de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) – convention constitutive de groupement de commandes entre les villes de Saint-Etienne, de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole
20250073 Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et l’association France Bénévolat Loire Sud
20250074 Convention pour la mise en place du programme « Club inclusif » avec le Comité Paralympique et Sportif Français
20250075 Médiathèque Louise Labé – Organisation de la médiabraderie
20250076 Adhésion au réseau BilletRéduc – Saisons culturelles 2025/2026 – 2026/2027 – 2027/2028 – Renouvellement
20250077 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de Quorum N’ Co pour leur 50ème anniversaire.
20250078 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de Bella Dance pour la préparation de danseuses et danseurs aux Championnats de France Hip Hop
20250079 Conventions triennales de résidence d’artistes 2025 – 2027 entre la ville et les Compagnies « La Désarmante » et « L’Entaille »
20250080 Ouverture de Notre-Dame comme lieu culturel – Règlement d’utilisation
20250081 ARENA – convention de gestion des espaces verts entre Saint-Etienne Métropole et la ville de Saint-Chamond

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