Délibérations du conseil municipal – Séance du 18 avril 2011

Séance du 18 Avril 2011

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

– la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 8 avril 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;

– le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 36 présents, 2 représentés, 1 absent, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Carmen MONTET ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Maryse MARTH ; M. Guy VIAL ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; Mme ORIOL Aline (à partir de 19 h 20) ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Nicole FOREST ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; M. Régis CADEGROS , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à Mme OFFREY Pascale (jusqu’à 19 h 20).

– Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à Mme FOREST Nicole.

ABSENTE :

– Mme Salina HEMANI.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– Mme Christiane MASSARDIER ; M. Jean-Luc DEGRAIX.

Dossier Identité du Dossier Nature du vote Décision
Procès-verbal de la séance du 14 février 2011 – Approbation Pour :             38 Unanimité
rec20110005 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte
rec20110006 Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (Article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte
dl20110067 Finances – Budget principal – Décision modificative n°2

Pour :             27

Abstentions :  11

Unanimité
dl20110068 Gestion active de la dette – Bilan des opérations engagées en 2010 et perspectives de gestion pour l´exercice 2011

Pour :             27

Abstentions :  11

Unanimité
dl20110069  Entretien de l´orgue de l´église Saint-Pierre classé au titre des monuments historiques – Demande de subventions Pour :             38 Unanimité
dl20110070 Travaux de restauration de l´orgue de l´église Saint-Pierre classé au titre des monuments historiques – Demande de subventions Pour :             38 Unanimité
dl20110071 Voirie communale et rurale – Programme 2012 – Demande de subvention au Conseil général de la Loire Pour :             38 Unanimité
dl20110072 Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’COUREURS 42400’ Pour :            38 Unanimité
dl20110073 Contrat urbain de cohésion sociale (C.U.C.S.) – Programmation 2011 – Subventions aux associations Pour :             38 Unanimité
dl20110074  Vie associative – Attribution de la salle Marcel Pagnol à titre gracieux à la caisse d´assurance retraite et de la santé au travail (C.A.R.S.A.T.) Pour :             38 Unanimité
dl20110075 Convention de partenariat entre la direction des affaires culturelles et l´Espace Pablo Neruda pour la mise en place de la manifestation ´´Urban Place´´ du samedi 14 mai 2011 Pour :             38 Unanimité
dl20110076 Programme 2011 de réfection de toitures de bâtiments communaux – Couverture du Château du Jarez – Procédure adaptée – Signature du marché Pour :             38 Unanimité
dl20110077 Opérations foncières – Cession de terrain rue de l´Hermitanière Pour :             38 Unanimité
voeu20110005 Commissariat de police et renforcement des moyens de lutte contre la délinquance à Saint-Chamond  Voeu

Contre :          32

Pour :               6

Rejet

voeu20110004

 

Sécurité à Saint-Chamond – Voeu

Pour :             32

N.Participat.:  6

Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

La séance publique est levée à vingt‑et‑une heures trente‑cinq (21 h 35).

Fait à Saint-Chamond, le 19 avril 2011

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN