Délibérations du conseil municipal – Séance du 19 mai 2015

Séance du 19 mai 2015

Salle du Conseil Municipal

à 18 h 30

ETAIENT PRESENTS :

–      M. Hervé REYNAUD , maire ;

–      M. Régis CADEGROS ; Mme Andonella FLECHET ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Stéphanie CALACIURA ; M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Pascale OFFREY ; M. Christophe ORIOL ; Mme Juliette BERNALIER ; M. Pierre DECLINE ; Mme Catherine CHAPARD ; M. Pierre TOUSSAINT ; Mme Aline MOUSEGHIAN , adjoints ;

–      M. Michel FAURE ; M. Bernard TRIOLLIER ; Mme Marie-Christiane DUTRUC ; M. Alexandre CIGNA ; Mme Marie-Françoise GUICHARD ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Jean‑Marc MOUNIER ; Mme Geneviève MASSACRIER ; Mme Bernadette JACQUET (à partir de 18 h 45) ; Mme Michèle FREDIERE ; M. Jean-Luc BOUCHACOURT ; M. Francis NGOH NGANDO ; M. Philippe PARET ; Mme Evelyne FIORELLO ; Mme Ayse CALYAKA ; M. Axel DUGUA ; M. Jean‑Pierre DE PASQUALE ; Mme Antoinette FRATTA ; Mme Michelle GALLAND ; M. Philippe KIZIRIAN (à partir de 18 h 45) ; M. Alain BARBASSO ; Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT (à partir de 19 h 35) ; M. Stéphane VALETTE ; M. Franck DESCOURS , conseillers municipaux.

 

ABSENTS REPRESENTES :

– Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT qui donne pouvoir à M. Alain BARBASSO (jusqu’à 19 h 35) ;
– M. Ludovic CASTILLAN qui donne pouvoir à M. Franck DESCOURS.

ABSENTS :

– Mme Bernadette JACQUET (jusqu’à 18 h 45) ;
– M. Philippe KIZIRIAN (jusqu’à 18 h 45).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Jean-Paul RIVAT ; Mme Catherine CHAPARD.

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PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Dossier Identité du Dossier Nature du vote Décision
20150035 Direction enfance jeunesse – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’Unicef Pour:           37 Unanimité
20150036

Opérations foncières – Acquisition des locaux de l´ex Caisse Primaire d´Assurance Maladie sis 6, rue de la République

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN-CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

Pour :          32Contre :         4

Abstentions : 3

Majorité
20150037

Urbanisme – Dénominations de voies* quartier Saint-Julien

– Parc aménagé au bord du Gier : square Gourperonna

 

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

 

Pour :          35

 

Abstentions : 4

Unanimité
* quartier Saint-Julien
– Parking derrière l’église : place Antoine Fournel
 Pour :         39 Unanimité

* quartier Grenouillat – Lotissement Le Plein Sud

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

Pour :          33

Contre :         6

 

Majorité

 

* quartier Richagneux – Lotissement Les Jardins de Saint-Julien

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT

Pour :          33

Contre :         6

 

Majorité

* quartiers Varizelle, Novaciéries, l’Ollagnière Pour :         39 Unanimité
20150038 Opérations foncières – Cession d´un terrain non bâti sis route de Saint-Etienne au profit de Monsieur Faucher Pour :         39 Unanimité
20150039

Urbanisme – Programme opérationnel de prévision et d´accompagnement en copropriété (POPAC) de Saint-Etienne Métropole (2013-2016) – Protocole d´engagements réciproques copropriétés ´le Louis Comte´ et ´le Gai Soleil´

Mme Juliette BERNALIER ne participe pas au vote

Pour :          38 Unanimité
20150040 Urbanisme – Rue Pétin Gaudet – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF Pour :          39 Unanimité
20150041 Création d´un mur de soutènement RD 36 et voie communautaire – Constitution d´un groupement de commandes – Convention tripartite entre la ville de Saint-Chamond, la communauté d´agglomération Saint-Etienne Métropole et le Département de la Loire Pour :          39

 

Unanimité

20150042

Gestion des parkings payants sur le territoire communal – Application de la loi Hamon – Modification de la tarification

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE

M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE

 

Pour :           32

Contre :         4

Abstentions :  3

Majorité
20150043

Finances – Etude de faisabilité et mission de maîtrise d´oeuvre pour l´extension du système de vidéoprotection

Mme Antoinette FRATTA, Mme Michelle GALLAND, M. Philippe KIZIRIAN, M. Stéphane VALETTE, M. Alain BARBASSO, Mme Patricia SIMONIN‑CHAILLOT, M. Jean-Pierre DE PASQUALE, Monsieur Franck DESCOURS

 Pour :         30

Contre :         9

 Majorité
20150044 Finances – Admission en non valeur de divers produits irrécouvrables Pour :          39 Unanimité
20150045 Fourrière animale – Convention de prise en charge, de capture et d´enlèvement des animaux, à conclure avec la commune de l´Horme – Approbation Pour :          39 Unanimité
20150046 Projets collectifs jeunes innovants – Attribution de subventions Pour :          39 Unanimité
20150047 Sports – Mise à disposition d´un local sis 25 rue Louis Chatin au bénéfice de l´association de la Boule de la Bruyère – Demande d´exonération de recouvrement des loyers Pour :          39 Unanimité
20150048 Saison culturelle 2015-2016 – Création d´un tarif gratuit pour divers concerts et nouvelles dispositions tarifaires Pour :          39 Unanimité
20150049 Action culturelle – Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et l´association des Amis des Orgues de Saint-Pierre Pour :          39 Unanimité
20150050 Action culturelle – Convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et le festival des 7 collines – Accueil de spectacle Pour :          39

 

Unanimité

 

20150051 Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs avec l´association Rhino Jazz Pour :          39

 

Unanimité

20150052 Action culturelle – Dispositif Carte ´M´RA´ – Renouvellement de la convention de partenariat entre la ville de Saint-Chamond et la Région Rhône-Alpes  Pour :         39

 

Unanimité

20150053  Action culturelle – Dispositif ´Chèque Culture´- Convention d´affiliation avec la société REV&SENS  Pour :         39

 

Unanimité

20150054 Conservatoire à Rayonnement Communal de Saint-Chamond – Modification de la charte partenariale pour le développement de l´enseignement artistique dans la Loire signée avec le Département de la Loire  Pour :         39 Unanimité
rec20150001 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte Unanimité
rec20150002 Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales) Prend acte Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt-trois (22 h 23).

Saint-Chamond, le 20 mai 2015
Le Maire,
Signé :
Hervé REYNAUD