Délibérations du conseil municipal – Séance du 19 novembre 2012

Séance du 19 novembre 2012

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

ETAIENT PRESENTS :

–  Philippe KIZIRIAN , président ;

–  M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. ROBERT Philippe (à partir de 19h35) ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE  M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED ; M. Guy VIAL , adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Jean-Pierre DE PASQUALE ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER (jusqu’à 20h55) ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme Béatrice COFFY ; Mme Nicole FOREST ; M. Emmanuel MANDON ; Mme Aline ORIOL ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; M. Daniel SZEMENDERA ; Mme Antonina FRATTA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– M. ROBERT Philippe qui donne pouvoir à Mme MASSARDIER Christiane (jusqu’à 19 h 35).
– Mme MASSARDIER Christiane qui donne pouvoir à M. ROBERT Philippe (à partir de 20 h 55).
– Mme MOTTET Nathalie qui donne pouvoir à M. VIAL Guy.
– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à M. DEGRAIX Jean-Luc.
– Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel.
– Mme SOEUR Pascale qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé.

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– Mme Michelle GALLAND ; M. Emmanuel MANDON .

 

Dossier	Identité du Dossier	Nature du vote	Décision
V20120004	Motion sur la situation des E.H.P.A.D. de la vallée du GIER	Pour :               39	unanimité
	Procès verbal de la séance du 17 septembre 2012 – Approbation	Pour :               39	unanimité
	Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales	Prend acte	unanimité
	Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales	Prend acte	unanimité
com20120006	Exercice 2013 – Débat d´orientations budgétaires	Prend acte	unanimité
dl20120203	Exercice budgétaire 2012 – Budget principal – Décision modificative n°4	Pour :              27 Abstentions :   12	unanimité
dl20120204	Finances – Demande de garantie communale – Habitat Pact – Construction de 3 logements locatifs 6, place Dorian à Saint-Chamond – Rectificatif n°1	Pour :              27 Abstentions :   12	unanimité
dl20120205	Finances – Demande de garantie communale – Habitat Pact – Construction de 3 logements locatifs 6, place Dorian à Saint-Chamond – Rectificatif n°1	Pour :              27 Abstentions :   12	unanimité
dl20120206	Finances – Site Novaciéries – Mission d´assistance à la maîtrise d´ouvrage pour la concertation – Demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes	Pour :              35 Abstentions :     4	unanimité
dl20120207	Vie associative – Mise à disposition, à titre gratuit, de la salle Aristide Briand au bénéfice de diverses structures	Pour :              39	unanimité
dl20120208	Vie associative – Convention pluriannuelle d´objectifs avec le Comité des Fêtes – Avenant n°1	Pour :               39	unanimité
dl20120209	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle à l´association des habitants de Chavanne	Pour :               39	unanimité
dl20120210	Vie associative – Attribution d´une subvention exceptionnelle à ´l´association musicale d´Izieux le Creux guitare percu and co´	Pour :               39	unanimité
dl20120211	Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Entente Saint‑Chamond Volley´	Pour :               39	unanimité
dl20120212	Etablissements scolaires du second degré – Attribution de subventions	Pour :               39	unanimité
dl20120213	Service municipal Jeunesse – Action de sensibilisation aux bons usages d´Internet dans les collèges du Département – Année 2012/2013 – Convention de partenariat	Pour :               39	unanimité
dl20120214	Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d´allocations familiales de la Loire – Avenant  n°2	Pour :               39	unanimité
dl20120215	Urbanisme – Secteur de la Gare – Réalisation par Réseau Ferré de France d´un programme immobilier – Protocole d´accord entre la ville, Réseau Ferré de France et la société Les Vignes	Pour :               32 Abstentions :      7	unanimité
dl20120216	Urbanisme – Acquisition à l´EPORA de la médiathèque de Creusot-Loire	Pour :               39	unanimité
dl20120217	Marché public – Procédure adaptée – Marché à bons de commande de travaux de voirie urbaine et rurale	Pour :               39	unanimité
dl20120218	Marché public – Appel d´offres – Marché de services d´assurances	Pour :               39	unanimité
dl20120219	Marché public – Appel d´offres – Marché de services de mise en oeuvre d´un système de gestion documentaire, d´une gestion de courrier, d´une gestion  de demandes d´interventions et d´une gestion des délibérations	Pour :               27 Contre :             8 Abstentions :      4	majorité
dl20120220	Personnel – Participation à la protection sociale complémentaire des agents – Modalités de gestion de l’année 2013	Pour :               23 Abstentions :    16	unanimité
dl20120221	Personnel – Modification des effectifs du Relais	Pour :               39	unanimité
com20120005	Personnel – Mise à disposition d´agents communaux auprès d´organismes tiers – Renouvellement	Prend acte	unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,  la séance publique est levée à vingt-deux-heures cinq (22 h 05 ).

Saint-Chamond, le 20 novembre 2012

Le maire,
Signé :
Philippe KIZIRIAN