DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 1 Février 2016

Dossier

Identité du Dossier

20160001

Exercice budgétaire 2016 – Budget principal ville – Décision modificative n°1 – Transferts de compétences à Saint-Etienne Métropole

20160002

Finances – Transfert des emprunts du budget eau-barrages à Saint-Etienne Métropole – Modificatif 

20160003

Finances – Demande de subvention au Fonds Interministeìriel de Prévention de la Délinquance (FIDP) pour la vidéoprotection dans le cadre de l’Euro 2016

20160004

Equipement sportif – Rénovation du centre nautique Roger Couderc – Demande de subventions

20160005

Jeunesse – Participation aux ´Trophées Jeunes Espoirs ´- Attribution de subvention

20160006

Vie associative – Attribution de salles à titre gracieux au bénéfice des écoles et des établissements du second degré de la ville dans le cadre des spectacles de fin d´année

20160007

Informatique – Don de matériel informatique réformé à des associations à but non lucratif

20160008

Développement durable – Projet de collecte de téléphones mobiles inutilisés – Convention de partenariat avec l´association ´Pour la Vie´

20160009

Environnement – Entretien de la végétation des berges du Gier et de ses affluents – Convention avec la communauté urbaine Saint-Etienne Métropole 

20160010

Urbanisme – Lieudit La Philippière – Convention de servitude de passage au profit d´ERDF

20160011

Urbanisme – Réaménagement urbain – Abords du site des anciennes aciéries – Avenant n°1 à la convention opérationnelle entre la commune et l´EPORA concernant l´Ecoquartier

20160012

Urbanisme – Poursuite des procèdures de P.L.U. engagées avant le transfert de la compétence à Saint‑Etienne Métropole

20160013

Urbanisme – Poursuite des opérations décidées par la commune avant le transfert de la compétence à Saint-Etienne Métropole

20160014

Marchés publics – Mise à disposition d´une solution de dématérialisation – Convention avec le Département de la Loire – Renouvellement

20160015

Personnel communal – Modification du tableau des effectifs

20160016

Personnel communal – Création de deux postes en Contrat d´Accompagnement dans l´Emploi (CAE)  

   

rec20150014

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

rec20150015

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22 4ème du code général des collectivités territoriales)

 V20160001

Voeu pour le désinvestissement de nos partenaires financiers, investisseurs, bancaires et assureurs du secteur des énergies fossiles et le réinvestissement en faveur de la transition énergétique