DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 26 septembre 2017

Vie Associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des victimes de l’ouragan Irma

20170118

20170119

Remise gracieuse d’une dette pour mise en fourrière d’un véhicule

Site Novaciéries – Construction d’un nouvel équipement cinématographique – Transfert de subvention – Convention entre la ville et la Société par Action Simplifiée à Associé Unique (SASU) « VEO URFOL Saint-Chamond »

20170121

Finances – Création du projet VEO GRAND LUMIERE – Demande de garantie d’emprunt de la société VEO-URFOL-Saint-Chamond

20170122

Finances – Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2017 – Complément

Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice du Comité Départemental de Cyclisme de la Loire

Sports – Convention de mise à disposition du gymnase de l’association scolaire Sainte-Marie La Grand’Grange à la ville de Saint-Chamond

20170125

Vie associative – Salle Aristide Briand – Règlement d’utilisation et modification de la tarification

Vie associative – Convention de partenariat avec l’Amicale des Anciens Couramiauds

Action culturelle – Fête de la Science 2017/2018 – Convention de partenariat entre les villes de Saint-Etienne, de Saint-Chamond et l’Ecole des Mines de Saint-Etienne

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Equipement culturel – Théâtre de l’Epinoche – Mise à disposition au bénéfice de diverses associations culturelles – Conventions

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Contrat Enfance Jeunesse – Prestations de service accueil de loisirs sans hébergement – Conventions entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire

Unicef – « Ville Amie des Enfants » – Semaine des droits de l’enfant – Convention de partenariat entre la ville et la compagnie théâtrale « La tête au Plancher »

Jeunesse – Plan numérique pour l’Education dans les collèges de la ville – Dispositif « Bons usages d’internet » – Convention entre la ville et les associations Fréquence Ecoles et Zoomacom

 20170133

Jeunesse – Actions innovantes au lycée professionnel Saint-Ennemond – Attribution d’une subvention

Abords du site de Novaciéries – Secteur nord – Procédure de Déclaration d’Utilité Publique (DUP)

Intercommunalité – Saint-Etienne Métropole – Rapport d’activités et compte administratif 2016

Patrimoine communal – Lieu-dit Boucharlon – Travaux de remise en conformité du transformateur de courant électrique actuel – Convention de mise à disposition d’un local au profit d’ENEDIS

Opération foncière – Cession d’un terrain à bâtir lieu-dit la Philippière au profit de Monsieur et Madame Smati

Opération foncière – Cession d’un terrain à bâtir rue du Textile au profit de Madame Aannab

Opération foncière – Cession d’un tènement rue de l’Usine à gaz au profit de la SCI La Maladière

Opération foncière – Acquisition d’une maison 27 Route de Langonand propriété des consorts Croatto

Opération foncière – Acquisition d’un local commercial – Place Ile de France – Propriété de Madame Pauze

Parc Labesse – Don d’un animal

Modification du tableau des effectifs

Régime indemnitaire des agents de la ville de Saint-Chamond (RIFSEEP)

Recrutement par voie contractuelle d’un chargé de développement numérique

Poste de chargé de mission commerce – Renouvellement de contrat

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)