DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 27 juin 2017

V20170001 Vœu pour le maintien d’une agence de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) à Saint-Chamond
Procès-verbal de la séance du 13 mars 2017 – Approbation
20170084 Finances – Budget supplémentaire du budget principal 2017
20170085 Finances – Admission en créance éteinte – Validation d’une décision du tribunal de commerce
20170086

Finances – Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la programmation de travaux extérieurs de l’église Notre-Dame

20170087 Vie associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de la Maison des Jeunes et  de la Culture de Saint-Chamond
20170088 Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Saint-Cham VTT
20170089 Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association sportive du lycée Claude Lebois
20170090 Sports – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association sportive de l’Institution Sainte-Marie la Grand’Grange
20170091

Sports – Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Amicale du Sou des Ecoles Laiques d’Izieux

20170092 Culture – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Atout Monde
20170093

Action culturelle – Saison culturelle 2017/2018 – Conventions de partenariat avec différents acteurs locaux

20170094 Action culturelle – Convention de partenariat Spectacles ‘Pass Région’ en lieu et place du dispositif ‘carte M’ra’
20170095 Action culturelle – Mise en oeuvre d’actions intercommunales en faveur du développement de la lecture publique – Syndicat intercommunal du Pays du Gier – Extension de la compétence ‘Création et gestion d’un réseau intercommunal et d’un portail informatisé des bibliothèques et médiathèques’
20170096 Education – Ajustement des nouveaux rythmes scolaires – Convention de partenariats – Année scolaire 2017-2018
20170097 Jeunesse – Organisation d’un centre de loisirs sur le quartier de Fonsala – Avenant n°2 à la convention d’objectifs avec la Fédération des Francas de la Loire et avenant n°5 à l’annexe de la convention d’objectifs conclue avec le centre social et culturel de Saint-Julien
20170098 Petite Enfance – Attribution d’une subvention de fonctionnement au bénéfice de l’association ‘Coup de Pouce’ – Convention de partenariat
20170099 Jeunesse – Espace Public Numérique – Mise à disposition d’une imprimante 3D au bénéfice de la Maison des Jeunes et de la Culture de Saint-Chamond – Convention de partenariat
20170100 Jeunesse – Dispositif ‘Pass Jeunesse’ 2017-2018 – Convention de partenariat entre la ville et les divers partenaires
20170101 Dispositif Ville, Vie, Vacances (VVV) – Programmation 2017 – Subventions aux associations
20170102 Zac des Aciéries – Novaciéries – Participation à la réalisation d’équipements publics – Réaménagement du parc (partie Nord)
20170103 Novaciéries – Partie Sud du parc urbain de Novaciéries – Répartition des charges d’entretien – Convention entre la ville et la SPL Cap Métropole
20170104 Aménagement de la place Nationale – Délégation de maîtrise d’ouvrage – Convention entre la ville et la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole
20170105 Bâtiments communaux – Installation de la fibre optique – Conventions au profit de l’opérateur ‘Orange’
20170106 Déconstruction d’immeubles – Site de Moulin Combat – Convention opérationnelle entre la ville, la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole, Gier Pilat Habitat et l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
20170107 Déconstruction de l’immeuble et ses annexes sis 67 rue Pétin Gaudet – Convention opérationnelle entre la ville, la communauté urbaine de Saint-Etienne Métropole, Gier Pilat Habitat et l’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
20170108

Travaux – Aménagement du tènement Barra – Convention de groupement de commandes

20170109

Actes relatifs au droit d’occupation ou d’utilisation des sols – Autorisations de travaux – Local sis 48 rue de la République

20170110 Opération foncière – Cession de la cure d’Izieux
20170111

Opération foncière – Cession de terrain au lieu-dit l’Hérétary

20170112 Opération foncière – Cession d’un immeuble sis 8 rue du Berry au profit de Messieurs BOUDIAF
20170113 Contrat de rivière ‘Gier et ses affluents’ – Découverture du Gier – Secteur du Creux – Autorisation de travaux et convention d’occupation temporaire entre la commune et la communauté urbaine de Saint‑Etienne Métropole
20170114 Constitution d’un groupement de commandes pour la réalisation des visites périodiques des installations électriques dans les bâtiments communaux
20170115 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
C20170001 Personnel communal – Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers – Renouvellement
20170116 Personnel communal – Responsable du restaurant municipal – Renouvellement de contrat

20170022

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

20170023

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)