Délibérations du conseil municipal – Séance du 28 avril 2026

 

Conseil municipal du 28 avril 2026

 

 

DL20260058 Exercice budgétaire 2026 – Budget primitif
DL20260059 Subventions aux associations – Attribution 2026
DL20260060 Catalogue tarifaire 2026 – Complément
DL20260061 Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) – Actualisation au Budget Primitif 2026
DL20260062 Fiscalité directe locale – Vote des taux d’imposition 2026
DL20260063 Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la réhabilitation thermique de 24 logements rue Alsace Lorraine à Saint-Chamond
DL20260064 Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de la réhabilitation thermique de 19 logements rue Alsace Lorraine à Saint-Chamond
DL20260065 Approbation du plan de financement de la requalification de l’école Chavanne de Saint-Chamond
DL20260066 Approbation du plan de financement de la réfection de la toiture de la Nef de l’église Saint-Ennemond de Saint-Chamond
DL20260067 Approbation du plan de financement de la refonte du site internet de Saint-Chamond
DL20260068 Approbation du plan de financement de la réhabilitation du Centre Technique Municipal de Saint-Chamond
DL20260069 Composition des Commissions Administratives Paritaires et de la Commission Consultative Paritaire de la Ville de Saint-Chamond
DL20260070 Composition du Comité Social Territorial et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail de la Ville de Saint-Chamond
DL20260071 Modification du tableau des effectifs
DL20260072 Convention de partenariat avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire (CDG42) pour l’organisation du forum de l’emploi public territorial et de l’apprentissage
DL20260073 Création d’emplois de collaborateurs de cabinet et détermination du plafond des crédits affectés à ces emplois.
DL20260074 Elus municipaux – Actes relatifs aux mandats spéciaux et frais de représentation des élus – Remboursement des frais de mission et de déplacement
DL20260075 Formation des élus municipaux
DL20260076 Aérodrome de Saint-Chamond – l’Horme – Délégation de service public – Approbation du principe de délégation et lancement de la procédure
DL20260077 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Saint Chamond Pays du Gier Badminton
DL20260078 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Saint Chamond Gym
DL20260079 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Spéléo club des Oreillards »
DL20260080 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Cyclos randonneurs Saint Chamond »
DL20260081 Centre social de Saint-Julien – Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Aristide Briand
DL20260082 Association du Championnat de France des Elèves Conducteurs Routiers – Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Roger Planchon
DL20260083 Convention relative à la capture des chats errants non identifiés en partenariat avec l’ADA – Association de Défense des Animaux
DL20260084 Convention de partenariat entre la commune de Saint-Chamond et le musée d’art moderne et contemporain de Saint-Etienne Métropole à l’occasion du projet « Merveilles du musée »
DL20260085 Convention de partenariat pour le spectacle « Love » dans le cadre du Matières Vives Festival
DL20260086 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit du « Festival des cannes » – Edition 2027
DL20260087 Convention de partenariat avec l’association Atout monde dans le cadre de la Fête de la musique 2026 – Programmation commune avec le Festival « La rue des artistes »
DL20260088 Subventions politique de la ville et programme « ville vie vacances » – soutien des projets
DL20260089 Projet Partenarial d’Aménagement Vallées en partage – (PPA GOSE) – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage
DL20260090 Acquisition de l’ilot sis 10 rue de Saint Etienne à EPORA dans le cadre de l’opération des abords Nord de Novacieries
DL20260091 Cession d’un terrain sis Rue Maurice Bonnevialle à la société KNDS CBRN
DL20260092 Acquisition d’un terrain sis 8 route de la Chabure
DL20260093 Bail rural portant sur la mise à disposition d’une parcelle de terrain agricole au profit de Monsieur Steve Compigne
DL20260094 SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – remplacement des sources les plus énergivores – Tranche 3
DL20260095 SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Renouvellement Led à la Chabure – tronçon Bois Jarret à Ocharra
DL20260096 SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 3ème trimestre 2026
DL20260097 SIEL-Territoire d’énergie Loire (SIEL-TE 42) – Petits travaux d’éclairage public – 4ème trimestre 2026
DL20260098 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
DL20260099 Commission communale des impôts directs – Liste de présentation des commissaires titulaires et suppléants
DL20260100 Charte informatique de la ville
DL202600101 Approbation de la convention de coopération relative à la création et au fonctionnement du centre francophone de Kajaran (Arménie)
DL202600102 Voeu du groupe « Du bon sens pour Saint-Chamond » – MAUSA ou le devenir de la Halle 07
DL202600103 Voeu du groupe « Du bon sens pour Saint-Chamond » – Pour le gel des tarifs municipaux

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