Délibérations du conseil municipal – Séance du 5 septembre 2011

Séance du 5 septembre 2011

Salle  du  Conseil  Municipal à  18 h 30

PROCES-VERBAL – NOMBRE DE VOIX

Le maire de la ville de Saint-Chamond certifie que :

– la convocation de tous les conseillers municipaux en exercice a été faite dans les termes et délais prescrits par la loi le 26 août 2011 ; que la délibération ci-après transcrite, textuellement extraite du registre des procès-verbaux du conseil municipal, a été affichée le lendemain et qu’il n’a pas été présenté d’observation ;

– le nombre des conseillers municipaux en exercice, le jour de la séance, était de 39 sur lesquels il y avait 34 présents, 5 représentés, savoir :

ETAIENT PRESENTS :

– M. Philippe KIZIRIAN , président ;

– M. Stéphane VALETTE ; M. Michel PONTON ; Mme Michelle GALLAND ; M. André MOULIN ; Mme Aimée MURASZKO-SENECHAL ; M. Philippe ROBERT ; Mme Nicole PASSEL ; M. Raymond VACHER ; Mme Catherine MARTINS-BENAMROUCHE ; M. Charles BELLAVIA ; Mme Marie-Françoise KHAMED , adjoints ;

– Mme Françoise CHAMPIN ; M. Guy VIAL ; Mme Marie-Nicole MEUNIER ; M. Sauveur CUADROS ; Mme Carmen MONTET ; M. Bernard ROCHE ; Mme Christiane MASSARDIER ; M. Philippe CHOVET ; Mme Francisca MARIE ; M. Jérôme AUBERT ; Mme Nathalie CHAMPALLE ; Mme Nathalie MOTTET ; M. Aymeric SANLAVILLE ; Mme Pascale OFFREY ; M. Hervé REYNAUD ; M. Noël PAUL ; Mme BOYADJIAN Annick (à partir de 19 h 35) ; Mme Béatrice COFFY ; M. Emmanuel MANDON ; Mme ORIOL Aline (à partir de 19 h 15) ; M. Régis CADEGROS ; M. Jean-Luc DEGRAIX ; Mme Pascale SOEUR ; M. Daniel SZEMENDERA , conseillers municipaux.

ABSENTS REPRESENTES :

– M. DE PASQUALE Jean-Pierre qui donne pouvoir à M. BELLAVIA Charles.
– Mme HEMANI Salina qui donne pouvoir à Mme SOEUR Pascale.
– Mme BOYADJIAN Annick qui donne pouvoir à M. MANDON Emmanuel (jusqu’à 19 h 35).
– Mme FOREST Nicole qui donne pouvoir à M. CADEGROS Régis.
– Mme ORIOL Aline qui donne pouvoir à M. REYNAUD Hervé (jusqu’à 19 h 15).

SECRETAIRES ELUS POUR LA DUREE DE LA SESSION :

– M. Guy VIAL ; M. Emmanuel MANDON.

 Dossier  Identité du Dossier  Nature du vote  Décision
Installation d´un conseiller municipal
Procès-verbaux – Séances des 23 mai, 17 et 29 juin 2011 – Approbation Pour :         39  Unanimité
rec20110012 Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d´attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales Prend acte  Unanimité
rec20110011 Relevé des marchés à procédure adaptée, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-4ème) du code général des collectivités territoriales Prend acte Unanimité
dl20110152 Crise alimentaire en Afrique – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´UNICEF Pour :           39 Unanimité
dl20110153 Révision du plan d´occupation des sols – Elaboration du PLU – Bilan de la concertation et arrêt du projet de plan local d´urbanisme

Pour :            27

Contre :         12

Majorité
dl20110154 Opérations foncières – Acquisition d´une parcelle de terrain zone industrielle du Coin appartenant à la société ELTI

Pour :            33

Abstentions :   6

Unanimité
dl20110155 Urbanisme – Convention de servitude pour l´établissement d´un coffret électrique sur la façade d´un immeuble Pour :            39 Unanimité
dl20110156 Site des anciennes aciéries (Ex site Giat ) – Etudes d´aménagement du quartier développement durable – Appel à projet quartiers durables de Rhône-Alpes – Demande de subventions

Pour :            33

Abstentions :   6

Unanimité
dl20110157 Transfert de compétence assainissement – Convention pour répartition des emprunts globalisés

Pour :            33

Abstentions :   6

Unanimité
com20110004 Rapport sur le prix et la qualité du service public de l´eau potable élaboré par le syndicat intercommunal des eaux Saint-Chamond / l´Horme – Année 2010 – Présentation Prend acte Unanimité
dl20110158 Vie associative – Tarification des salles municipales pour la saison 2011/2012

Pour :            27

Contre :           6

Abstentions :   6

Majorité
dl20110159 Sports – Tarification de l´animation ´Patinoire´ pour la saison 2011/2012

Pour :            27

Contre :         12

Majorité
dl20110160 Sports – Tarification du dispositif ´Sport´Anim´ pour la saison 2011/2012

Pour :             27

Contre :           6

Abstentions :    6

Majorité
dl20110161 Vie associative – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association ’ Le Grain ’ Pour :            39 Unanimité
dl20110162 Vie associative – Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au bénéfice de l´Office Saint‑Chamonais des Retraités Pour :            39 Unanimité
dl20110163

Vie associative – Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au bénéfice de la Coordination Culturelle

(MM. Moulin et Cuadros ne prennent pas part au vote)

Pour :             37

N.Particip :       2

Unanimité
dl20110164 Vie associative – Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au bénéfice de l´association ´Izieux Quartier Heureux´ pour un concert dans le cadre de la lutte contre la mucoviscidose Pour :            39 Unanimité
dl20110165 Vie associative – Attribution de la salle Aristide-Briand à titre gracieux au bénéfice de l´association ´Izieux Quartier Heureux´ pour l´organisation de la 3ème fête du Chocolat

Pour :             38

Abstention :     1

Unanimité
dl20110166 Vie associative – Attribution de la salle Roger-Baudy, à titre gracieux, au bénéfice de la Fédération de la Loire du Parti Socialiste Pour :            39 Unanimité
dl20110167 Vie associative – Attribution de la salle Condorcet à titre gracieux au bénéfice de l´amicale pour le Don du Sang Bénévole de Saint-Chamond Pour :            39 Unanimité
dl20110168 Vie associative – Attribution des salles Aristide-Briand et Condorcet à titre gracieux au bénéfice de l´Amicale des Anciens Couramiauds Pour :             39 Unanimité
dl20110169 Vie associative – Attribution des salles Condorcet et Gérard Philipe à titre gracieux au bénéfice de la Maison des jeunes et de la culture (M.J.C.) Pour :            39 Unanimité
dl20110170 Vie associative – Attribution des salles Condorcet et Gérard Philipe à titre gracieux au bénéfice de Saint‑Etienne Métropole Pour :            39 Unanimité
dl20110171 Sports – Boulodrome Albert Maîtrias – Convention de partenariat avec l´Entente Sportive Bouliste (E.S.B.) Pour :            39 Unanimité
dl20110172 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Feu Vert´ Pour :            39 Unanimité
dl20110173 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Sentinelle Grand´Grange´ Pour :            39 Unanimité
dl20110174 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Moto Club de Saint‑Chamond´ Pour :            39 Unanimité
dl20110175 Sports – Attribution d´une subvention exceptionnelle au bénéfice de l´association ´Cyclo Randonneurs´ Pour :            39 Unanimité
dl20110176 Action culturelle – Manifestations temporaires – Utilisation à titre précaire de la Halle n°1 – Convention Pour :            39 Unanimité
dl20110177 Action culturelle – 33ème édition du Festival international Rhino Jazz  – Contrat de co-production pour l´organisation de concerts Pour :            39 Unanimité
dl20110178 Action culturelle –  Mise en place du projet ´hors les murs 2011´ – Convention de partenariat entre l´association ´le Festival à nous de voir´ et la commune Pour :            39 Unanimité
dl20110179 Equipements culturels – Théâtre de l´Epinoche – Convention de mise à disposition à titre gratuit au bénéfice de l´établissement Léo Lagrange Pour :            39 Unanimité
dl20110180 Activités périscolaires – Attribution de subventions Pour :            39 Unanimité
dl20110181 Contrat enfance jeunesse avec la caisse d´allocations familiales de la Loire – Avenant Pour :            39 Unanimité
dl20110182 Aménagement du quartier de Saint-Julien – Dissimulation des réseaux aériens – Délégation de maîtrise d´ouvrage au S.I.E.L. Pour :            39 Unanimité
dl20110183 Personnel communal – Modification des effectifs

Pour :             27

Contre :            6

Abstentions :    6

Majorité
dl20110184 Personnel communal – Régime indemnitaire des éducateurs des activités physiques et sportives (A.P.S.) – Mise à jour Pour :            39 Unanimité
dl20110185 Personnel communal – Affectation d´un poste d´apprentissage dans le domaine économique Pour :            39 Unanimité

L’ordre du jour étant épuisé,

la séance publique est levée à vingt-deux heures vingt-cinq (22 h 25).

Saint-Chamond, le 6 septembre 2011

Le Maire,

Signé :

Philippe KIZIRIAN