Délibérations du conseil municipal – Séance du 7 avril 2026

 

Conseil municipal du 7 avril 2026

 

 

DL20260028	Débat d’orientation budgétaire 2026
DL20260029	Actualisation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
DL20260030	Indemnités de fonction des élus
DL20260031	Majoration des indemnités de fonction des élus
DL20260032	Acquisition d’un tènement sis 1 rue Saint-Charles à Saint-Chamond cadastré section CE n°106
DL20260033	Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) – Représentation des délégués
DL20260034	Création des commissions municipales
DL20260035	Création d’une commission ad’hoc pour l’étude du règlement intérieur du conseil municipal
DL20260036	Désignation des membres au sein de la Commission de Règlement Amiable des Préjudices Economiques (CRAPE)
DL20260037	Formation de la commission d’appel d’offres et désignation des membres
DL20260038	Commission de Délégation de Service Public (CDSP) – Élection des membres du conseil municipal
DL20260039	Commission consultative des services publics locaux délégués ou exploités en régie dotée de l’autonomie financière – Désignation des membres
DL20260040	Enseignement public du 1er degré – Représentation de la commune aux conseils des écoles maternelles, primaires et élémentaires – Désignation des délégués
DL20260041	Enseignement privé du 1er degré sous contrat d’association – Représentation de la commune – Désignation des délégués
DL20260042	Etablissements publics locaux d’enseignement – Représentation de la commune aux conseils d’administration – Désignation des délégués
DL20260043	Etablissement public communal – Maison d’accueil spécialisée « Les Quatre Vents » – Représentation de la commune – Désignation des délégués
DL20260044	Création et désignation des membres de la commission communale d’accessibilité des personnes handicapées
DL20260045	Désignation d’un représentant au Conseil d’Administration de la Mission Locale Gier/Pilat
DL20260046	Association pour l’Etude des Plans d’Urbanisme de la Région Stéphanoise (EPURES) – Représentation aux assemblées générales – Désignation d’un délégué et d’un suppléant
DL20260047	Société Anonyme d’Economie Mixte Locale (S.A.E.M.L.) Novim – Représentation de la commune – Désignation d’un représentant au conseil d’administration
DL20260048	Désignation d’un correspondant Défense
DL20260049	Conseil de discipline de recours de la région Auvergne-Rhône-Alpes – Collège des communes de plus de 20 000 habitants – Désignation d’un représentant
DL20260050	Saint-Etienne Métropole – Représentation de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Modificatif
DL20260051	Société Publique Locale Cap Métropole – Désignation des représentants de la commue au conseil d’administration, aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires et au comité d’audit
DL20260052	Syndicat Intercommunal du Pays du Gier – Représentation de la commune – Désignation des délégués
DL20260053	SIEL-Territoire d’énergie Loire – Représentation de la commune – Désignation d’un délégué
DL20260054	Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV) – Désignation des délégués
DL20260055	Syndicat mixte du parc naturel régional du Pilat – Représentation de la commune – Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
DL20260056	Syndicat Intercommunal de l’Aqueduc Romain du Gier (S.I.A.R.G.) – Désignation des représentants de la ville
DL20260057	Voeu du groupe « Du bon sens pour Saint-Chamond  » – l’Etat doit prendre ses responsabilités face à la flambée des prix du carburant