DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 05 NOVEMBRE 2018

20180124

Election d’un nouvel adjoint au maire à la suite d’une démission – Approbation et élection

Est candidat : M. Alexandre CIGNA

A l’issue du 1er tour de scrutin secret :

M. Alexandre CIGNA : 32 voix

bulletins blancs : 7

M. Alexandre CIGNA est élu 12ème adjoint

 20180125

Règlement intérieur du conseil municipal – Modification

20180126

Vie Associative – Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur des victimes des inondations dans le département de l’Aude

20180127

Décision modificative n°3 du budget principal 2018

20180128

Sorties de biens de l’actif communal

20180129

Admission de produits en créance éteinte

20180130 Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse 2018-2021 avec la Caisse d’Allocations familiales de la Loire
20180131 Convention de prestation de service ordinaire accueil de loisirs sans hébergement entre la ville et la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Avenant N°1
20180132

Espace de vie sociale de Fonsala – Convention d’animation de la vie locale avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire

20180133 Espace de vie sociale Fonsala – Prestation de service Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales
20180134 Convention de partenariat dans le cadre des « mercredis découverte » – Avenant n° 1
20180135

Adhésion à la démarche « Ville Amie des Aînés »

Désignation du représentant de la ville : Mme Michèle FREDIERE est candidate.

20180136 Vie Associative – Mise à disposition à titre gracieux de la salle Aristide Briand au bénéfice de l’Association Musulmane El Andalous
20180137 Vie Associative – Mise à disposition à titre gratuit de la salle A. BRIAND au bénéfice de l’association POP 119
20180138 Action culturelle – Convention pluriannuelle d´objectifs et de moyens avec la « Maison des Jeunes et de la Culture »
20180139 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec le « Comité des Fêtes »
20180140 Mise en place d’un service « bar – snacking – petite restauration » à la salle Aristide Briand lors des spectacles de la Saison Culturelle 2018-2019 et vote de la redevance fixe pour la mise à disposition de deux espaces publics salle Aristide Briand
20180141

Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association la Jeanne d’Arc d’Izieux

20180142 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Saint-Chamond Handball Pays du Gier
20180143 Société Publique Locale (S.P.L.) Cap Métropole – Rapport de gestion du conseil d’administration
20180144 Saint-Etienne Métropole – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges selon la procédure de droit commun dans le cadre de l’évolution statutaire de communauté urbaine à métropole.
20180145 Saint-Etienne Métropole – Approbation, au titre de la procédure dérogatoire de révision libre des attributions de compensation, de l’évaluation des charges transférées conformément à l’avis rendu par la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) réunie le 27 septembre 2018.
20180146

Versement d’un fonds de concours par la commune de Saint Chamond pour la réfection des voiries à Saint-Etienne Métropole

20180147

Constitution d’un groupement de commandes pour la maintenance des aires de jeux

20180148

ZAC Des Aciéries – Novaciéries – Convention d’entretien et d’usages du parc et des abords de Hall In One

 20180149

Dénomination des voies

 20180150

Acquisition de terrain lieu-dit Voron pour élargissement de voirie

20180151 Avis sur le projet de Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM)
20180152

Réévaluation de la rémunération des agents recenseurs

20180153

Convention « Socle commun de compétences » n°2014CNA01 avec le CDG42 – Avenant n°2

20180154

Modification du tableau des effectifs

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)