DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 17 DECEMBRE 2018

20180155

Avenant à la convention de mise à disposition de locaux au Centre social d’Izieux – Le Creux

Procès-verbal de la séance du 24 septembre 2018 – Approbation
20180156

Débat d’orientation budgétaire 2019

20180157

Finances – Fixation des tarifs des prestations et services locaux – Année 2019

20180158 Demande de réitération de garantie d’emprunts pour Gier Pilat Habitat suite à réaménagement avec la Caisse des Dépôts et Consignations
20180159

Lancement d’une démarche de Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO)

20180160

Nouvelle organisation du temps de travail des agents de la ville de Saint-Chamond (règlement + fiches horaires)

20180161

Dispositif d’astreinte

20180162 Personnel communal : Convention annuelle d’objectifs avec le Comité de Gestion des Œuvres Sociales (CGOS)
20180163 Mise à disposition d’agents communaux auprès d’organismes tiers – Renouvellement
20180164 Modification du tableau des effectifs
20180165

Indemnités des élus

20180166 Commerce – Dérogations exceptionnelles au repos dominical accordées par Monsieur le Maire au titre de l’année 2019 – Avis
20180167

Projet Urbain Régional – Convention de partenariat entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la ville de Saint-Chamond et Saint-Etienne Métropole

20180168

Renouvellement des Conseils citoyens de quartier

20180169 Avenant n°1 à la convention de résidence d’artistes avec les associations « Compagnie Via Nova » et « Collective/less » précisant les actions culturelles 2019 et leur financement
20180170

Convention entre la ville et la société VEO-URFOL- Saint-Chamond relative à la cession des droits TSA et du matériel de projection du Cinéma Lumière

20180171 Convention de partenariat avec la MJC pour Impression 3D
20180172 Demande d’adhésion au syndicat intercommunal de l’aqueduc romain du Gier pour la valorisation des vestiges saint-chamonais
20180173

Jeunesse – Dispositif Initiatives Locales – Attributions de subventions

20180174

Education – Enseignement privé du 1er degré sous contrat – Participation aux dépenses de fonctionnement – Année 2019

20180175 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association « Tir sportif Saint-Chamonais »
20180176 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association les Cyclos Randonneurs Saint-Chamonais
20180177 Dispositif Chantiers Educatifs – Conventions avec les partenaires socio-éducatifs de la commune, la Sauvegarde 42-ADSEA et la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Loire (avenants n°2 et nouvelle convention)
20180178 Rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement collectif et non collectif – Année 2017
 20180179 Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – Année 2017
 20180180

Opération foncière – Cession d’un terrain à bâtir sis lieu-dit La Philippière au profit de M. et Mme Achour – Modification

20180181 Opération foncière – Acquisition d’une maison 31 route de Langonand
20180182

Rue Wilson – Convention de servitude de passage au profit D’ENEDIS

20180183

Réalisation d’une servitude de passage au profit de la société ARVI SUD EST

20180184 Convention de servitude de passage – Implantation du futur déversoir utile à la protection des réseaux gaz en acier
20180185

Convention de remise de canalisation de distribution de gaz naturel abandonnée

20180186

Fibre optique – Convention relative à l’usage des candélabres avec Orange

Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation d’attributions consentie en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales
Relevé des marchés, conventions et contrats divers de travaux, fournitures et services (article L 2122-22-4ème du code général des collectivités territoriales)