Délibérations du conseil municipal – Séance du 30 septembre 2025

Conseil municipal du 30 septembre 2025

20250119 Exercice budgétaire 2025 – Budget Principal – Décision modificative n°1
20250120 Demande de garantie d’emprunt par Habitat et Métropole pour un prêt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC), destiné au financement de l’acquisition en VEFA de 19 logements 1ter rue des Palermes à Saint-Chamond
20250121 Compte Epargne Temps (CET) – Modification des modalités d’utilisation
20250122 Adhésion au service « Protection sociale complémentaire – risque prévoyance » du CDG42
20250123 Adhésion au service « Protection sociale complémentaire – risque santé » du CDG42
20250124 Convention de partenariat avec le CDG42 pour l’organisation du challenge numérique HANDIDÉFI42
20250125 Mise à disposition d’éducateurs sportifs auprès des associations locales pour l’année scolaire 2025-2026 – Renouvellement
20250126 Modification du tableau des effectifs
20250127 Autorisation de recrutement d’un(e) professeur(e) de formation musicale par voie contractuelle
20250128 Revalorisation d’un(e) technicien(ne) bâtiments contractuel
20250129 Levés topographiques – Constitution d’un groupement de commandes entre Saint-Etienne Métropole et les villes de Saint-Chamond et de Saint-Etienne
20250130 Projet Partenarial d’Aménagement Gier Ondaine Saint-Etienne Sud (PPA GOSE) – Avenant n°3
20250131 Novacieries halle 14 – Avenant n°2 à la convention opérationnelle entre la commune de Saint-Chamond, Saint-Etienne Métropole et Epora
20250132 Novacieries halle 39 – Avenant N°2 à la convention opérationnelle entre la commune de Saint Chamond, Saint Etienne Métropole et Epora
20250133 Opération façades – Règlement d’attribution périmètre centre ville P9 – Modification n°5
20250134 Opération façades – Règlement d’attribution périmètre la Valette Izieux P10 – Modification n°2
20250135 Patrimoine communal – Cession de parcelles de terrain sis 112 Rue Pétin Gaudet
20250136 Opération foncière – Cession d’un tènement sis 25 rue Louis Chatin
20250137 Autorisation de signature du contrat de cession de droits d’auteur concernant la caricature réalisée par Monsieur Laurent Deloire dans le cadre de la fête du chien 2025
20250138 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Jeunes sportives de Saint-Chamond »
20250139 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Né pour Combattre »
20250140 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Boxing Club de Saint-Chamond »
20250141 Adoption du nouveau projet d’établissement du conservatoire, du règlement intérieur et du règlement pédagogique
20250142 Don de mobilier de la médiatheque Louise Labé
20250143 Partenariat avec différents acteurs locaux pour la programmation de spectacles – Saison culturelle 2025/2026 – Conventions
20250144 Adhésion à l’Association des Directrices et Directeurs des Affaires Culturelles d’Auvergne-Rhône-Alpes (ADDACARA)
20250145 Conventions triennales de résidences d’artistes avec les compagnies « L’Entaille » et « La Désarmante » 2025-2028 – Avenant n°1
20250146 Convention de partenariat AFEV/Ecole Lamartine/Ville pour le mentorat lycéen pendant le temps périscolaire
20250147 Convention de partenariat entre les communes de la région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du réseau AURA – SYUNIK
20250148 Voeu du groupe « Saint-Chamond d’abord » – Une chartre pour protéger nos enfants

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