Délibérations du conseil municipal – Séance du 27 janvier 2026

Conseil municipal du 27 janvier 2026

20260001	Avance en compte courant d’associé au profit de la SPL Cap Métropole
20260002	Mise à jour des charges applicables aux locataires du CAAI pour l’année 2026
20260003	Modification du tableau des effectifs
20260004	Mise à disposition de véhicules communaux à des agents de la commune – modalités
20260005	Création d’un emploi non permanent pour mener a bien un projet et autorisation de recrutement d’un agent contractuel en qualité de chargé(e) de mission « Ville Amie des Aînés » sur le fondement des articles L332-24 à L332-26 du CGFP
20260006	Autorisation de recrutement d’un(e) éducateur(trice) des activités physiques et sportives pour le centre nautique Roger Couderc par voie contractuelle
20260007	Autorisation de recrutement d’un(e) chargé(e) du patrimoine par voie contractuelle
20260008	Adhésion à la centrale d’achat numérique et téléphonique : CANUT
20260009	Convention de mutualisation des ateliers numériques pour lutter contre la fracture numérique
20260010	Politique d’archivage numérique – Mise en place d’un Système d’Archivage Electronique (SAE) entre la commune de Saint-Chamond et le Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV)
20260011	Évaluation de la Démarche de Responsabilité Sociétale des Organisations (RSO) de la collectivité
20260012	Désaffectation et déclassement du domaine public d’un terrain situé Impasse des Puits
20260013	Cession de terrain Impasse des Puits au profit de Monsieur et Madame SEBA
20260014	Cession de terrain Allée des Portes – au profit de Monsieur et Madame AUGIER
20260015	Cession d’un terrain au profit de la société VENI VIDI VICI
20260016	Adhésion au centre de ressource Labo Cités
20260017	Centre Hospitalier hôpital du Gier – convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Roger Planchon – 27 mars 2026
20260018	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Entente Sportive Bouliste du Gier »
20260019	Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association « Office des sports de Saint-Chamond »
20260020	Renouvellement du contrat avec la Société des Auteurs, Compositeurs et Éditeurs de Musique (SACEM) pour tous les spectacles en salle
20260021	Conventions triennales de résidences d’artistes avec les compagnies « L’Entaille » et « La Désarmante » 2025-2028 – Avenant n°2
20260022	Convention triennale d’objectifs 2026-2028 avec l’association ELEA pour la micro-crèche « Vivre à petits pas »
20260023	Centres sociaux – Conventions quadripartites d’objectifs et de financement – Période 2026-2029
20260024	Convention relative à la prise en charge, la capture et l’enlèvement d’animaux avec la commune de Sorbiers
20260025	Avis sur le projet de classement des massifs à risque incendie dans le cadre du renforcement de la Défense de la Forêt Contre l’Incendie (DFCI)