Délibérations du conseil municipal – Séance du 22 septembre 2026

 

Conseil municipal du 22 septembre 2026

 

 

DL20260128

Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit des communes sinistrées par les incendies été 2026
 
DL20260129 Indemnisation du président de la Commission de Règlement Amiable des Préjudices Economiques (CRAPE) – Fonsala  
DL20260130 Espaces verts – entretien parcelles – Convention de prestation d’éco-pâturage – EPLEFPA Campus AGRONOVA  
DL20260131 Service de proximité relevant de la prévention et de la collecte des déchets ménagers pour le compte de Saint-Étienne Métropole  
DL20260132 Modification du tableau des effectifs
 
DL20260133 Demande de renouvellement d’agrément services civiques  
DL20260134 Mises à disposition d’éducateurs sportifs auprès des associations locales pour l’année scolaire 2026-2027 – Renouvellement  
DL20260135 Personnel communal – Mises à disposition auprès de divers organismes et associations locales pour l’année 2027- Renouvellement  
DL20260136 Protection sociale complémentaire  
DL20260137 Association « Amis du Vieux Saint-Chamond » – Convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle Roger Planchon – Saison 2026/2027  
DL20260138 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Entente Saint-Chamond Volley  
DL20260139 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association AS Forézienne  
DL20260140 Conventions relatives à l’utilisation des équipements sportifs municipaux par les élèves des lycées publics  
DL20260141 Conventions relatives à l’utilisation des équipements sportifs municipaux par les élèves des lycées privés  
DL20260142 Conduite d’un projet pédagogique entre le conservatoire, la Maîtrise de la Loire et le Générateur de Ressources et d’Activités Musicales Exploratoires (GRAME) autour de la composition « RUMORI » – Convention  
DL20260143 Adhésion à l’association « Rues des artistes » dans le cadre de la programmation de l’Espace Notre Dame
 
DL20260144 Renouvellement des licences d’entrepreneur de spectacles – Licence 1 pour la salle Aristide Briand et l’Eglise Saint-Pierre  
DL20260145 Report de spectacles suite à la vigilance rouge canicule du 25 au 28 juin 2026  
DL20260146 Dispositif mercredis découverte – Subventions aux associations pour l’année scolaire 2026/2027  
DL20260147 Dispositif engagement jeunes – Attribution de subvention  
DL20260148 Adhésion à l’association du Passeport du Civisme  
DL20260149 Ma ville se ligue contre le Cancer  
DL20260150 Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens entre la Ville de Saint-Chamond et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Saint-Chamond  
DL20260151 SIEL Territoire d’Énergie Loire (SIEL-TE 42) – Travaux d’éclairage public – Cours d’honneur mairie – remise à niveau de l’éclairage  
DL20260152 Groupement de commande d’achat électricité et de gaz avec le Syndicat Intercommunal des Énergies de la Loire – Territoire d’Énergie Loire (SIEL TE) – Avenant n°1  
DL20260153 Contrôles périodiques réglementaires des installations de gaz dans les bâtiments communaux de 11 communes et 3 intercommunalités – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2027-2030  
DL20260154 Contrôles périodiques réglementaires des installations électriques dans les bâtiments communaux de 20 communes et 3 intercommunalités – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2027-2030  
DL20260155 Maintenance des portes et portails automatiques dans les bâtiments communaux de 12 communes et 1 intercommunalité – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2027-2030  
DL20260156 Contrôles périodiques réglementaires des aires de jeux et équipements sportifs dans les bâtiments communaux de 20 communes et 2 intercommunalités – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2027-2030  
DL20260157 Maintenance des aires de jeux de 12 communes et 2 intercommunalité – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2027-2030  
DL20260158 Maintenance des ascenseurs et monte-charges dans les bâtiments communaux de 14 communes et 1 intercommunalité – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2027-2030  
DL20260159 Maintenance et contrôles périodiques des extincteurs et système de sécurité incendie dans les bâtiments communaux de 20 communes et 3 intercommunalité – Constitution d’un groupement de commandes avec pour coordonnateur le Syndicat Intercommunal du Pays du Gier (SIPG) – Période 2027-2030  
DL20260160 Société Publique Locale CAP METROPOLE – Modification des statuts  
DL20260161 Bassin versant Gier – Gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (Gemapi) – Désignation d’un représentant  
DL20260162 Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal  
DL20260163 Vœu du groupe « Du bon sens pour Saint-Chamond  » – Harkis : pour une mémoire vivante à Saint-Chamond  
     
     
     
     
     
     
     
     
     
     

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